de Meaux Tribunaux de commerce d'Angoulême, de Bayonne, de Bergerac, de Bordeaux, de Dax, de Libourne, de Mont-de-Marsan, de Pau, de Périgueux, de Tarbes Tribunaux de commerce de Bar-le-Duc, de Belfort, de Besançon, de Val de Briey, de Chalon-sur-Saône

Article Annexe I

—

0 Groupement de navires STM Senneurs titulaires d'une AEP thon rouge : JUANICO LUCIEN RAFAEL immatriculé 308341 114 0 0 CISBERLANDE 5 immatriculé 923751 256 0 0 GERALD

Article R221-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 71 > 36

Code de justice administrative

et Rouen ; Lyon : ressort des tribunaux administratifs de Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble et Lyon ; Marseille : ressort des tribunaux administratifs de Bastia, Marseille, Nice et Toulon ; Nancy : ressort des tribunaux administratifs de Besançon, Châlons-en-Champagne

LEGIARTI000046390526

—

Chalon-sur-Saône. Chartres. Clermont-Ferrand. Colmar. Dijon. Draguignan. Dunkerque. Epinal. Evreux. Fort-de-France. Grasse. Grenoble. La Rochelle. Le Havre. Le Mans. Limoges. Lorient. Mamoudzou. Meaux. Melun. Metz. Montpellier. Mulhouse. Nancy.

Article D15-4-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 68

Code de procédure pénale

Chalon-sur-Saône. Chalon-sur-Saône, Mâcon. Dijon. Dijon, Chaumont. Béthune. Arras, Béthune. Boulogne-sur-Mer. Boulogne-sur-Mer, Saint-Omer. Douai. Douai, Cambrai. Dunkerque.

Article 32

—

Ajaccio, Agen, Angers, Anvers, Alençon, Amiens, Alby, Bourg, Bourges, Besançon, Bruxelles, Bordeaux, Bastia, Blois, Bruges, Beauvais, Charleville, Carcassonne, Caen, Carpentras, Chartres, Châteauroux, Cahors, Coutances, Chaumont, Chambéry, Colmar, Châlons-sur-Saone

Article Annexe

—

- 4 4 - 30 30 région moyenne : (Amiens, Bordeaux, Châlons-en Champagne, Clermont-Ferrand, Lyon, Nancy, Nantes, Rennes et Rouen).

LEGIARTI000022791890

—

Mutation ou déplacement des agents de la direction à compter du 1er janvier 2010 Fermeture de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de Saône-et-Loire sise à Chalon-sur-Saône, au 1er janvier 2011.

Article (70 à 79)

—

Derrien CHALON-SUR-SAONE 71 Rue G. Derrien Rue Marc Seguin CHALON-SUR-SAONE Avenue Pierre Nugues CHALON-SUR-SAONE 71 Avenue Pierre Nugues Rue G.

Article ANNEXE VI

—

: : : : : : Marne : Reims : En totalité : : : Epernay : En totalité : : : Châlons-sur-Marne

Article 37

—

comme il suit : A 2,000 francs, dans les villes ci-après ; Angoulême, Auch, Ajaccio, Agen, Alençon, Alby, Auxerre, Bourg, Bastia, Blois, Beauvais, Charleville, Carcassonne, Chartres, Châteauroux, Cahors, Coutances, Chaumont-la-Marne, Chambéry, Colmar, Châlons-sur-Saone

Article Annexe II

—

INDIVIDUEL Comité régional Champagne Champagne (vin de base) B 13 200 (*) soit 86 hl/ha Champagne (vin de base) R 13 200 (*) soit 86 hl/ha Champagne (vin de base) Rs 13 200 (*) soit 86 hl/ha Comité régional Bourgogne Vin de base pour Château-Chalon

Article 9

—

Châlons Vitry-le-Français Marne. Chaumont Langres Haute-Marne. Laval Mayenne Mayenne. Toul Lunéville Meurthe. Bar Verdun Meuse. Hasselt Maëstricht Meuse-Inférieure. Chambéry Mont-Blanc.

Article 1

—

Alsace Centre hospitalier de Mulhouse Aquitaine Centre hospitalier de Libourne Basse-Normandie Centre hospitalier de Cherbourg Bourgogne Centre hospitalier de Chalon-sur-Saône

Article 3

—

Chalon-sur-Saône. Cambrai. Cherbourg. Cholet. Compiègne. Dax. Dieppe. Dreux. Forbach. La Tour-du-Pin. Les Andelys. Les Sables-d'Olonne. Montbéliard. Montbrison. Montluçon. Narbonne. Rambouillet. Roanne. Rochefort. Saint-Quentin.

Article Annexe

—

Pour l'administration de la police DELEGATIONS REGIONALES ANTENNES LOGISTIQUES Zone de défense Est Siège : Metz (départements des régions Alsace, Bourgogne, Champagne-Ardenne, Franche-Comté et Lorraine Siège : Dijon Sièges : Besançon, Châlons-en-Champagne

Article Annexe

—

===================: : : TRIBUNAL de : Siège du conseil : : DEPARTEMENT : grande instance : :-----------------------:--------------------:--------------------: : : Dijon : : : : : : Haute-Marne : Chaumont : Chaumont : : : : : : : Chalon-sur-Sâone

Article Annexe II

—

RENDEMENT Comité régional Champagne CHAMPAGNE (vin de base) B 13 600 (*) CHAMPAGNE (vin de base) R 13 600 (*) CHAMPAGNE (vin de base) Rs 13 600 (*) Comité régional Bourgogne Vin de base pour CHÂTEAU-CHALON

Article Annexe II

—

Comité régional Champagne Champagne (vin de base) B 12 000* soit 78,21 hl/ha Champagne (vin de base) R 12 000* soit 78,21 hl/ha Champagne (vin de base) Rs 12 000* soit 78,21 hl/ha Comité régional Bourgogne Vin de base pour Château-Chalon

Article 1

—

BRIVE-SOUILLAC 0,846 % BRIVE-LA ROCHE 0,059 % CAEN-CARPIQUET 1,292 % CAHORS-LALBENQUE 0,003 % CALAIS-DUNKERQUE 0,282 % CALVI - SAINTE-CATHERINE 3,465 % CANNES-MANDELIEU 2,001 % CASTRES-MAZAMET 0,304 % CAYENNE-ROCHAMBEAU 5,321 % CHALON-CHAMPFORGUEIL

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