AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux ayants droit de You Meo X...

95), Société Carat (C-212/95), Société Rio (C-213/95), Société guadeloupéenne de distribution moderne (SGDM) (C-214/95), Martinique automobiles SA (C-215/95), Socovi SARL (C-216/95), Etablissements Gabriel

à la société civile immobilière GM afin d'assurer l'exécution du jugement du Tribunal judiciaire de Bobigny en date du 15 juillet 2020 ordonnant l'expulsion des occupants de l'immeuble situé 36 rue Gabriel

le mémoire complémentaire enregistrés les 26 novembre 1984 et 21 mars 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par l' AGENCE NATIONALE POUR L'INDEMNISATION DES FRANCAIS D'OUTRE-MER

Le 4 août 2003, Gabrielle Z... refuse son changement de qualification et son nouvel horaire (40 heures par mois au lieu de 130 heures).

ARTICLE 2 - LA TAXE SANCTIONNANT LE DEPASSEMENT DU PLAFOND DES HAUTES REMUNERATIONS EN 1977 A LAQUELLE L'HOPITAL-HOSPICE "GABRIEL Z..."

Gabriel Chaussoy et à sa fille Nita et à M.

Gabriel C... et autres, - les conclusions de M.

Gabriel B et autres et de la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de l'Association contribuables associés, - les conclusions de M.

Gabriel X... ... ... 03300 CUSSET Représenté par la SCP J-P & A.

Gabrielle Marie-Laure Y... épouse X..., domiciliée à Saint-Cyr-sur-Mer (Var), Les Moussaillons, allée des Caderens, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux

une perturbation de l'entreprise requérant le départ du salarié ; qu'en l'espèce, la cour d'appel de Basse-Terre a exclu l'existence d'une cause réelle et sérieuse de licenciement aux motifs que «Gabrielle

Gabriel X... et Mme Danièle Y... épouse X..., demeurant ..., Mme Marie-Claude X..., demeurant ... et M.

administratif de Marseille d'annuler le titre de recette n° 2018-236 d'un montant de 66 948,46 euros émis à son encontre le 20 mars 2018 par l'établissement national des produits de l'agriculture et de la mer

C B qui se maintient indûment au centre d'accueil pour demandeurs d'asile géré par la Fondation de l'Armée du Salut, situé 10 rue Gabriel Péri au Havre.

De leur mariage sont nés deux enfants : Caroline, le 6 décembre 1979 et Gabriel, le 15 novembre 1983.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Etablissement Gabriel Vangout et Cie,

exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 OCTOBRE 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle