particulier la durée, des droits de chasse dont dispose l'établissement sur les territoires où s'exerce son activité ; 3° Une description des aménagements cynégétiques et les caractéristiques des clôtures éventuelles ; 4° La liste des espèces dont le lâcher

Article Annexe 11

—

CLERMONT-FERRAND (DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME) Quartiers Croix de Neyrat, Les Vergnes, Champratel, La Gauthière, La Plaine Boulevard Etienne-Clémentel de la rue de Chancrole jusqu'à la rue Robert-Lemoy, y compris les parcelles AM 271 et AN 490.

Article Annexe I

—

Dispositifs de commande pouvant être actionnés sans lâcher le dispositif de direction 35.03. Dispositifs de commande pouvant être actionnés sans lâcher le dispositif de direction avec la main gauche 35.04.

Article 9

—

Les lâchers de gibier de tirs sont interdits.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

Code de la sécurité sociale

NON DOMINANT Déformation du bras avec atrophie musculaire (taux s'ajoutant aux séquelles articulaires, nerveuses, etc. éventuellement associées) 5 à 10 4 à 8 Pseudarthroses de la diaphyse humérale : - Serrée 20 15 - Lâche

Article 2

—

départ : zone située au départ du téléski comprenant le cheminement d'accès des usagers et la zone d'embarquement ; ― zone d'arrivée : zone située à l'arrivée du téléski, comprenant les quinze derniers mètres de la piste de montée avant le point de lâcher

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 27

Code de la sécurité intérieure

de la combustion d'une charge propulsive ou qui peut être aisément transformée à cette fin ; 6° Arme à répétition automatique : toute arme qui, après chaque coup tiré, se recharge automatiquement et qui peut, par une seule pression sur la détente, lâcher

Article AOC "Pays d'Auge"

—

Département de l'Eure Asnières, Bailleul-la-Vallée, Le Bois-Hellain, La Chapelle-Bayvel, La Chapelle-Gauthier, La Chapelle-Hareng, Cormeilles, Fatouville-Grestain, Fiquefleur-Equainville, Fontaine-la-Louvet, La Goulafrière, La Lande-Saint-Léger, Manneville-la-Raoult

Article Tableau (Suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Du pont Gauthier, commune de Sainte-Cécile, à la limite du département de Maine-et-Loire. Néant. Sarthe A partir du Mans jusqu'à la limite du départment de Maine-et-Loire. idem. SEINE.

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Code de l'action sociale et des familles

Attraper, porter, lâcher … Exclusion : Savoir utiliser un objet, coordination bi manuelle, porter des charges en marchant, avoir des activités de motricité fine (coordination oculomotrice ou visiomotrice).

Article Annexe II

—

La transmission du tracteur est au point mort et les freins sont lâchés. L'écartement des roues arrière est tel que la structure de protection ne soit pas soutenue par les pneus.

Article Annexe

—

Les barres de maintien vertical et/ou horizontal sont disposées de façon à pouvoir être saisies d'une main sans avoir lâché l'autre et à pouvoir être utilisées par les personnes de petite taille.

Article Annexe I (suite)

—

Seine-et-Marne Chalmaison 77 Seine-et-Marne Chambry 77 Seine-et-Marne Champcenest 77 Seine-et-Marne Champdeuil 77 Seine-et-Marne Champeaux 77 Seine-et-Marne Changis-sur-Marne 77 Seine-et-Marne La Chapelle-Gauthier

Article Annexe I

—

Trigochin laxiflorum Troscart à fleurs lâches. Tulipa agenensis Tulipe œil de soleil. Tulipa clusiana Tulipe de l'Ecluse. Tulipa gesneriana Tulipes de Gesner. Tulipa praecox Tulipe précoce.

Article Annexe II

—

la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 30 septembre 2015 Communes de Biches, Challuy, Chaulgnes, Chougny, Crux-la-Ville, Isenay, Mesves-sur-Loire, Nevers, Pazy, Saint-Martin-d'Heuille, Saint-Parize-le-Châtel, Teigny, Vitry-Laché

Article ANNEXE

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ZAC (1) Saint-Nicolas-lez-Arras ZAC (1) Sallaumines Quartiers des Blanches Laines Puy-de-Dôme (63) Aulnat Le Breuil, Les Chapelles Clermont-Ferrand Croix de Neyrat, Quartiers Nord : Champratel, Les Vergnes, La Gauthière

LEGIARTI000021809793

—

Bazoques, Bernay, Berville-sur-Mer, Beuzeville, (Le) Bois-Hellain, Boissy-Lamberville, Boulleville, Bouquelon, Bournainville-Faverolles, Broglie, Campigny, Caorches-Saint-Nicolas, Capelle-les-Grands, Chamblac, (La) Chapelle-Bayvel, (La) Chapelle-Gauthier

Article Annexe (Sous-partie E)

—

haute intensité espacés d'un maximum de 60 m sont en service ; C) Les membres de l'équipage de conduite ont suivi avec succès un entraînement sur un simulateur de vol ; D) Un segment visuel de 90 m est obtenu depuis le poste de pilotage, au point de lâcher

Article Annexe 1

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58266 Saint-Révérien ; 58272 Sardy-lès-Epiry ; 58273 Sauvigny-les-Bois ; 58278 Sermoise-sur-Loire ; 58279 Sichamps ; 58280 Sougy-sur-Loire ; 58295 Tracy-sur-Loire ; 58298 Tronsanges ; 58300 Urzy ; 58303 Varennes-Vauzelles ; 58304 Varzy ; 58313 Vitry-Laché

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