La qualité hygiénique et sanitaire du lait de brebis est appréciée en fonction de sa teneur en germes à 30° C et de la présence de résidus d'antibiotiques, conformément aux dispositions du règlement (CE) n° 852/2004 du 29 avril 2004 susmentionné, du règlement

Article D654-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 62 > 86

Code rural (nouveau)

La qualité hygiénique et sanitaire du lait de chèvre est appréciée en fonction de sa teneur en germes à 30° C et de la présence de résidus d'antibiotiques, conformément aux dispositions du règlement (CE) n° 852/2004 du 29 avril 2004 susmentionné, du règlement

Article Annexe II : Tableau n° 24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

radiculaire ; manifestations cutanées d'allergie ; manifestations psychopathologiques : asthénie profonde associée ou non à un syndrome dépressif. 1 an NOTA - L'origine brucellienne des manifestations aiguës ou subaiguës est démontrée par l'isolement du germe

Article Tableau n° 6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 07 > 77

Code rural (nouveau)

L'origine brucellienne des manifestations aiguës ou subaiguës est démontrée par l'isolement du germe ou par les résultats combinés de deux réactions sérologiques utilisées par l'Organisation mondiale de la santé (OMS) quel que soit leur taux.

Article Annexe I

—

paragraphe 6, de la directive 99/2/CE CATÉGORIE DE DENRÉES DOSE GLOBALE Herbes aromatiques surgelées...... 10 Oignons, aulx, échalotes............... 0,075 Légumes et fruits secs.................. 1 Flocons et germes

Article D654-29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 62 > 87

Code rural (nouveau)

La qualité hygiénique et sanitaire du lait de vache est appréciée en fonction de sa teneur en germes à 30° C, de la présence de résidus d'antibiotiques et de sa teneur en cellules somatiques, conformément aux dispositions du règlement (CE) n° 852/2004

Article 1

—

Prendre des précautions, surtout quand vous travaillez des marchandises qui peuvent contenir les germes du charbon : cuirs secs ou peaux sèches, crins bruts ou soles brutes, laines brutes, provenant des pays exotiques, de l'Orient, l'Asie, la Grèce, l'Espagne

Article 4

—

pureté : -pourcentage en cendres totales : 0,2 à 0,5 % -pureté chimique : teneur maximale en arsenic : 1mg/kg teneur maximale en plomb : 3 mg/kg teneur maximale en mercure : 0,5 mg/kg teneur maximale en cadmium : 0,5 mg/kg -Pureté microbiologique : germes

Article Annexe II

—

Plomb : pas plus de 5 mg par kilogramme. b) Pureté biologique Micro-organismes aérobies mésophiles revivifiables : moins de 50 000 germes par gramme. Salmonelles : absence dans 25 grammes de produit.

LEGIARTI000030161768

—

Certaines conditions de travail telles que : sols glissants, ambiances humides, bassins profonds, manutentions, produits toxiques, corrosifs, échantillons contenants des germes pathogènes, travail en hauteur, risque électrique, requièrent beaucoup de

Article Annexe III

—

1 0 83,60 83,60 83,60 83,60 83,60 83,60 HBGD014 Avulsion d'une canine permanente retenue ou à l'état de germe 1 0 104,50 104,50 104,50 104,50 104,50 104,50 HBGD015 Avulsion de 2 canines permanentes retenues ou à l'état de germe 1 0 156,75 156,75

Article Annexe 2

—

Travaux d'identification en laboratoire de germes pathogènes 2e 1/2 taux. Travaux effectués dans les laboratoires de bactériologie et d'anatomo-pathologie 2e 1/2 taux.

LEGIARTI000026833773

—

gras (CFU/25 CM²) (CFU/CM²) Germe Valeur cible Taux de non-conformité acceptable sous réserve d'action corrective engagée Viandes morcelées (CFU/25 CM²) (CFU/CM²) Germe Valeur cible

Article Annexe II

—

Les critères microbiologiques mentionnés ci-dessus sont interprétés comme suit : n c m M m M M Lorsqu'il n'existe pas de données de fidélité disponibles dans des normes CEN ou ISO concernant le couple spécifique germes-méthode de dénombrement,

Article ANNEXE

—

Certaines conditions de travail (sols glissants, ambiances humides, bassins profonds, manutentions, produits toxiques, corrosifs, échantillons contenants des germes pathogènes, travail en hauteur, risque électrique,...) requièrent beaucoup de vigilance

Article B

—

Toutes origines (2) - Noix de coco recouvertes de leur coque (coïr), germées ou non. Guadeloupe, Martinique, Guyane. Toutes origines (2) - Noix de coco pour la semence. Réunion. Voir rubrique Semences.

Article 13

—

Ce diagnostic sérologique est complété par une recherche bactériologique du germe par isolement et mise en culture à partir d'un échantillon de sperme ; d) A l'égard du maëdi visna, à une épreuve sérologique autorisée par le ministre de l'agriculture

LEGIARTI000024929071

—

Soja 1201.00.90 Colza 1205 Tournesol 1206.00.91 1206.00.99 Coton 1207.20.90 Lin 1204.00.90 Coprah 1203.00.00 Cartharne 1207.99.97 Tourteaux Soja 2304.00.00 Arachide 2305.00.00 Germes

Article B (1)

—

Bulbes secs non germés parfaitement débarrassés de terre et de radicelles. Absence de feuilles. Région de production indemne d'Urocystis cepulae (charbon de l'oignon).

LEGIARTI000051762357

—

rotavirus et coronavirus soit par immunisation directe du veau, soit par immunisation de la vache gestante ; - les maladies des veaux dues aux pasteurelles et salmonelles ; - les mammites à Staphylococcus aureus, à staphylocoques coagulase-négatifs et à germes

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