Y ETAIT PLANTE ET TENU PAR UN POING EMERGEANT MAIS PARTIELLEMENT ENTERRE N'AURAIT EU AUCUN RAPPORT DANS SA COMPOSITION GENERALE AVEC LE BRAS AMPUTE DONT LE POING ENTIEREMENT SORTI DE TERRE TIENT UN GLAIVE

.-53200 GENNES SUR GLAIZE (bénéficiant de l'aide juridictionnelle partielle (15 %) numéro 2006 / 004017 du 20 / 12 / 2006 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'ANGERS) représenté par Me

[F] [Y] Copie certifiée conforme délivrée le : à : Me [Localité 6] Copie exécutoire délivrée le : à : Me GLAIVE Pièces retournées le : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VESOUL DEUXIÈME CHAMBRE

EXPOSÉ DU LITIGE : Mme [U] [V] a été embauchée par la société Glassver suivant contrat de travail à durée déterminée du 18 mai 2004 en qualité d'aide-comptable.

L'affaire oppose : PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [B] [N] né le 07 janvier 1991 à [Localité 2] (70) demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Julien GLAIVE de la SCP SCP D'AVOCATS

C... ou éventuellement au Grand Porte Glaive M. Z..., fonctionnaire de la Police Judiciaire en retraite.

Code de la propriété intellectuelle ; qu'ils ont exposé que Catherine X... et Jean-Pierre Y... ont, en qualité d'auteurs de textes parlés, collaboré à la réalisation de l'émission de télévision " Le glaive

la tarification applicable est déterminée par la nature de la marchandise transportée ; qu'elle est différente selon qu'il s'agit de carrelage-matériaux fabriqués industriellement à partir de terre glaise-ou

l'examen d'admission auraient été les suivants "Ictère + douleurs hypochondre droit depuis vendredi -frissons - pas de fièvre a priori - urines et selles de couleur normale -diarrhée, pas de sang ni de glaires

et confirmée le 3 décembre 1977 avec effet au 1er janvier 1976, les terrains grevés de la servitude conventionnelle de stationnement n'étaient pas devenus la propriété de l'association syndicale Les Glaises

condamner le département d'Indre-et-Loire à lui verser la somme de 41 170,28 euros au titre de travaux supplémentaires qu'elle a réalisés dans le cadre de la reconstruction du pont de la RD4 enjambant la Glaise

lequel le préfet de la Mayenne a autorisé la société Erelia Mayenne, devenue la société Futures Energies Mayenne à exploiter onze aérogénérateurs sur le territoire des communes d'Azé, de Gennes-sur-Glaize

juridictionnelle de [Localité 8]) PARTIE DÉFENDERESSE : Monsieur [O] [W] [V] [N] né le [Date naissance 1] 1990 à [Localité 10], demeurant [Adresse 3] de nationalité Française représenté par Me Julien GLAIVE

.-39400 MOREZ, AIDE JURIDICTIONNELLE PARTIELLE No 2006 / 003135 DU 08 / 09 / 2006 APPELANT Ayant Me Bruno GRACIANO pour avoué et Me Dominique GLAIVE, avocat au barreau de LONS LE SAUNIER ET

Glain, 2 / de M.

A tendant à l'annulation du permis de construire, qui porte sur la construction d'une maison d'habitation individuelle au lieudit " Glaise Est " sur le territoire de la commune de Megève, a été introduite

[Y], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de l'association Comité La Tour Glaire, après débats en l'audience publique du 13 janvier 2026 où étaient présents Mme Mariette, conseillère doyenne faisant

[F] soutenait dans ses conclusions qu'il avait entièrement sous-traité à la société Glaizer Group la constitution des dossiers tendant à l'octroi des crédits d'impôt recherche et qu&apos