complexes de la marque Bic déposée ne s'y retrouvaient pas, l'absence du "petit bonhomme" spécifique étant sur ce point essentielle ; que Victor X... justifie avoir commandé en Chine des rasoirs de marque "Good

invoqués par la SCI So Good.

constitutionnalité à l'occasion du pourvoi n° V 25-20.818 qu'il a formé contre l'arrêt rendu le 24 avril 2025 par la cour d'appel de Nouméa (chambre sociale), dans une instance l'opposant à la société Goro

toute poursuite d'office en contrefaçon ; "que, s'agissant de (la provenance) l'échantillon, de tissu de "contre-fond", que l'inculpé a établi que cette pièce lui avait été adressée par la société Gordon

P... , domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 27 avril 2018 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre prud'homale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société WMF France Consumer Goods, société

F..., engagé le 19 août 2007 en qualité de [...], statut cadre, par la société Goro nickel, aux droits de laquelle se trouve la société Vale Nouvelle-Calédonie (Vale NC), et qui a démissionné le 22 janvier

Y... devant le tribunal de grande instance de Lisieux pour le voir condamner à payer les frais de pension des chevaux Good Idea et Tamara, hébergés dans ses haras, et dont l'intéressé était propriétaire

partie sert à l'homme à porter des bûches de bois ; la photographie est coupée au niveau du cou et des cuisses de l'homme" ; que, sur le côté gauche, au niveau du kilt, figure la légende suivante : "Gordon

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée hydraulique du Gord

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, que sur des poursuites de saisie immobilière exercées par la société Hydraulique du Gord

effectué le 3 août 1989, mais qu'elle prétendait avoir commercialisé depuis 1984, a assigné, pour contrefaçon et concurrence déloyale, la société Moving qui, après avoir appelé en garantie la société Goods

Le 19 mars 2021, soutenant qu'elle avait découvert, en 2020, que Mme [S] avait commencé une activité parallèle au profit de la société concurrente WMF Consumer Goods, agissant sous l'enseigne commerciale

l'Association CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE [Adresse 1], comparant par la Selarl Dolla-Vial & Associés, agissant par Me Gilles Godignon-Santoni, avocat (P74) Partie défenderesse : SARL GOOD

#Donal Gordon prieš Europos Komisija.#Byla T-175/04.

L'état d'endettement de la société par actions simplifiée GOODWOOD MOTOR CARS ne montre aucun créancier inscrit sur le fonds de commerce.

rendu l'ordonnance ci-après : EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Par acte d'huissier en date des 29 et 31 décembre 2021, Mme [J] [B] a fait assigner la SCI Emma et la Caisse de crédit mutuel de Gorron

extrapolation que rien ne justifie, s'est bornée à relever que ‘'l'implantation principale du groupe Sca est en Europe et que plus de la moitié du chiffre d'affaires du secteur d'activités ‘'consumer goods

Návrhy generálneho advokáta - Sir Gordon Slynn - 24. februára 1987. # Komisia Európskych spoločenstiev proti Talianskej republike. # Vec 394/85.