AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Clinique Grégoire, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

1 Avis n° 2024-221 du 15 juillet 2024 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Grégoire Abel LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ;

1 Délibération n° 2023-290 du 6 décembre 2023 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur Grégoire Devaux LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le code

1 Avis n° 2026-31 du 17 février 2026 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Grégoire Jayot LE PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction

: Attendu, selon la décision attaquée, que la société Bleu Azur a saisi la Chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes d'une contestation des honoraires de la société Georges Grégoire

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Clinique Grégoire, dont le siège est ..., en cassation d'un

civile, en son nom personnel et au nom de son fils mineur Christopher, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, du 1er juin 1999, qui, dans la procédure suivie contre Grégoire

LES NOUVELLES MENUISERIES GREGOIRE [Adresse 3] [Localité 2] Sans avocat constitué S.E.L.A.R.L.

légale au regard des articles L. 122-14-3 et L. 122-6 du code du travail et 954 du nouveau code de procédure civile ; 3 / qu'en se bornant à affirmer, pour écarter le grief relatif au chantier Grégoire

l'encontre d'Yves Z..., qu'il convient en conséquence de recevoir cette dernière en sa constitution de partie civile envers Yves Z... et de déclarer celui-ci solidairement responsable avec son fils Grégoire

atteinte gynécologique n'a été relevée ; qu'après les cris de l'enfant, Sylvie Y... puis Alain Z... sont sortis dans le couloir, ont aperçu Rabah X..., en slip, qui a commencé à proférer des grivoiseries

par le directeur général des Impôts, domicilié ..., en cassation d'un jugement rendu le 20 juin 1997 par le tribunal de grande instance d'Albertville (chambre civile), au profit de la société Le Gribou

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses cinq branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 25 mai 2000), que la société en nom collectif Pharmacie Grégoire

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 mai 2002) qu'à la suite de désaccords intervenus entre la société Bleu azur et son commissaire aux comptes, la société Georges Grégoire

engagé contre eux une action possessoire ; Attendu que l'arrêt qui rejette leur demande retient qu'il n'est nullement prouvé que les travaux litigieux aient été effectués sur la parcelle des dames Grégoire

le but d'obtenir un acte de nature sexuelle ; qu'en retenant, par motifs supposés adoptés, qu'aucun des messages ne contenait la moindre sollicitation sexuelle de la part de Mme [L], ni aucun propos grivois

Grégoire X..., la banque a demandé à un juge d'instance de l'autoriser à pratiquer, entre les mains de tiers saisis, une saisie-arrêt des rémunérations du travail de M.

X... a été engagé en février 1991 par la société Grégoire, aux droits de laquelle se trouve aujourd'hui la société Kneverland Group Cognac (la société) ; qu'il a été élu membre du CHSCT de la société ;

en date du 09 Avril 2026 tendant au maintien en soins contraints sous le régime de l’hospitalisation complète; EXPOSÉ DE LA DEMANDE ET DE LA PROCÉDURE : Mentionnons que Maîtres Pauline RHENTER, Grégoire

Y... et Mme X... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne, ensemble, la SCI Grégoire, M.