Codes de loi français

LEGIARTI000029572275

Alsace grand cru Florimont, Alsace grand cru Kessler, Alsace grand cru Kitterlé, Alsace grand cru Saering, Riesling B, muscat à petits grains B, muscat à petits grains Rs, muscat ottonel B B 177 11,50 Gewurztraminer Rs, pinot gris G B 210

Article Annexe I

grand cru Kaefferkopf suivi de l'une des mentions "vendanges tardives" ou "sélection de grains nobles" 25 Alsace grand cru Kanzlerberg suivi de l'une des mentions "vendanges tardives" ou "sélection de grains nobles" 25 Alsace grand cru Kessler

Article L7124-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 10 > 64

Les membres du grand conseil coutumier des populations amérindiennes et bushinenges sont désignés pour six ans.

Article 2

L'ensemble des “ mécènes ” et “ donateurs ”, “ grands mécènes ” et “ grands donateurs ” constitue “ le cercle des mécènes de la culture ”.

Article 3

Elle peut demander à ce qu'une affaire dont elle est saisie soit renvoyée devant la grande commission nautique.

Article 4

L'emploi de secrétaire général adjoint de la grande chancellerie de la Légion d'honneur comporte sept échelons. L'avancement d'échelon est prononcé par arrêté du grand chancelier.

Article R127-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 02 > 21

Le conservateur du musée est nommé par arrêté du grand chancelier pris sur la proposition du secrétaire général de la grande chancellerie, après avis du ministre chargé de la culture.

Article Annexe 222-A.8.2

DISPOSITIONS DU RECUEIL INTERNATIONAL DE RÈGLES DE SÉCURITÉ APPLICABLES AUX ENGINS À GRANDE VITESSE, HSC 2000, ÉTABLIES COMME LIGNES DIRECTRICES POUR L'APPROBATION DES NAVIRES DE MAINTENANCE EN MER À GRANDE VITESSE La présente annexe est applicable aux

Article 4

Le canton n° 3 (Grand-Champ) comprend les communes suivantes : Brandivy, Bréhan, La Chapelle-Neuve, Colpo, Crédin, Évellys, Grand-Champ, Locmaria-Grand-Champ, Locminé, Locqueltas, Moustoir-Ac, Plaudren, Pleugriffet, Plumelin, Radenac, Réguiny, Rohan.

Article R125-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 77 > 03

mutilés) 361 128 489 85 % (avec allocation aux grands mutilés) 361 64 200 625 90 % (sans allocation aux grands mutilés) 368 154 522 90 % (avec allocation aux grands mutilés) 368 77 300 745 95 % (sans allocation aux grands mutilés) 370 204 574

Article Annexe II

port maritime du Havre Grand port maritime de Rouen Languedoc-Roussillon Hérault 34 Sète Nord - Pas-de-Calais Nord 59 Grand port maritime de Dunkerque Pas-de-Calais 62 Calais Boulogne-sur-Mer Pays de la Loire

Article 7

Les programmes des épreuves écrites sont ceux des classes préparatoires aux grandes écoles dans les matières correspondantes, à savoir : Biologie-biochimie et géosciences a) Ceux des classes préparatoires aux grandes écoles, deuxième année de la filière

Article Annexe

: : : instance : : : d'Avranches : : : : : Cherbourg : Tribunal de grande : : : instance de : : : Cherbourg : : : : : Coutances : Tribunal de grande : : : instance de : : : Coutances : : : : : Alençon : Tribunal de

Article 5

Le grand-livre auxiliaire des comptes individuels d'affaires reprend les écritures du journal grand-livre.

Article 1

de LORIENT ; 7° Dans le département du Nord : le Grand Port Maritime de DUNKERQUE ; 8° Dans le département de Loire-Atlantique : le Grand Port Maritime de NANTES-SAINT-NAZAIRE ; 9° Dans le département de l'Hérault : le port de Sète ; 10° Dans la collectivité

Article 15

Le contrôle de l'Etablissement public foncier de Grand Est est exercé par le préfet de la région Grand Est.

Article 8

Les parois intérieures et extérieures des grands emballages et des grands récipients pour vrac sont nettoyées et désinfectées après chaque déchargement complet, sur le site d'incinération, de désinfection ou de regroupement.

Article 3

La comptabilité des syndics-administrateurs judiciaires comprend obligatoirement : un journal grand-livre, un grand-livre auxiliaire des comptes individuels ouverts pour chaque affaire, un recueil des états trimestriels, des carnets de reçus pour les

Article R5312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 51 > 74

Le décret en Conseil d'Etat créant un grand port maritime ou fluvio-maritime est pris sur le rapport des ministres chargés des ports maritimes et de l'économie.