CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

310 résultats pour « Guillaume JEANNET »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69ae4794cdc6046d47ffcc7a

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Maître Guillaume POURADIER DUTEIL, greffier associé, après quoi les Président et juges en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision sur le siège.

Source officielle

Page 2 sur 16

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Créations

CHEZ JEANNETTE, MONGIN, Guillaume, Michel, Bernard

SIREN 799993100Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

04/05/2022

Voir →

TCOM

Trib. de Commerce

69c55f13cdc6046d470e1253

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

, Président, - Monsieur Claude MARTINAIS, Juge, - Monsieur Jean-Luc ALLEMAND, Juge, assistés de : - Maître Guillaume POURADIER DUTEIL, greffier associé, après quoi les Président et juges en ont délibéré

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d76993cdc6046d479f87e0

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Ainsi jugé et prononcé Le Président Philippe JEANNEL Pour le Greffier Guillaume POURADIER DUTEIL un greffier en ayant assuré la mise à disposition Signe electroniquement par Philippe JEANNEL Signe

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d769c8cdc6046d479f8c10

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Ainsi jugé et prononcé Le Président Philippe JEANNEL Pour le Greffier Guillaume POURADIER DUTEIL un greffier en ayant assuré la mise à disposition Signe electroniquement par Philippe JEANNEL Signe

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d7696ecdc6046d479f8515

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Ainsi jugé et prononcé Le Président Philippe JEANNEL Pour le Greffier Guillaume POURADIER DUTEIL un greffier en ayant assuré la mise à disposition Signe electroniquement par Philippe JEANNEL Signe

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d76980cdc6046d479f868f

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Ainsi jugé et prononcé Le Président Philippe JEANNEL Pour le Greffier Guillaume POURADIER DUTEIL un greffier en ayant assuré la mise à disposition Signe electroniquement par Philippe JEANNEL Signe

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d769b7cdc6046d479f8aed

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Ainsi jugé et prononcé Le Président Philippe JEANNEL Pour le Greffier Guillaume POURADIER DUTEIL un greffier en ayant assuré la mise à disposition Signe electroniquement par Philippe JEANNEL Signe

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d76a0bcdc6046d479f90b9

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Ainsi jugé et prononcé Le Président Philippe JEANNEL Pour le Greffier Guillaume POURADIER DUTEIL un greffier en ayant assuré la mise à disposition Signe electroniquement par Philippe JEANNEL Signe

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d76a30cdc6046d479f9399

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Ainsi jugé et prononcé Le Président Philippe JEANNEL Pour le Greffier Guillaume POURADIER DUTEIL un greffier en ayant assuré la mise à disposition Signe electroniquement par Philippe JEANNEL Signe

Source officielle
CC

cr

61372699cd58014677426e3e

Cassation

9 mai 2007

9 mai 2007

Jean, - A... Guillaume, - B... Marilène, - C... D...

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

69facb8bcdc6046d47be533e

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

en état de la Ch civ. 1-4 construction, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le sept Avril deux mille vingt six, assisté de Madame Jeannette

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c57b6fcdc6046d47111794

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

référés a été saisie de la présente affaire par assignation en date du 3 février 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 16 décembre 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Philippe JEANNEL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb184dcdc6046d47c8491e

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

VINGT-SIX Rôle n° 2026F151 Procédure 2020RJ0166 LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : La SARL TAPASC LIEU DIT [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Date d'ouverture : 30 juin 2020 Juge-Commissaire : Monsieur JEANNEL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c5542dcdc6046d470d23bc

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

VINGT-CINQ Rôle n° 2025F1449 Procédure 2023RJ0481 LIQUIDATION JUDICIAIRE DIRECTE : La SARL AMENAGEMENT INTERIEUR MONTAPERTO, [Adresse 1] Date d'ouverture : 13/09/2023 Juge-Commissaire : Monsieur JEANNEL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c554d9cdc6046d470d36ae

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Rôle n° 2025F1475 Procédure 2023RJ0499 LIQUIDATION JUDICIAIRE DIRECTE : La SAS LEESI MARKETING, [Adresse 1] Date d'ouverture : 20/09/2023 Juge-Commissaire : Monsieur JEANNEL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb188bcdc6046d47c84d34

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

DEUX MILLE VINGT-SIX Rôle n° 2026F163 Procédure 2025RJ0567 LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : Monsieur [X] [R] [F] [Adresse 1]-ET-RISSET Date d'ouverture : 24 septembre 2025 Juge-Commissaire : Monsieur JEANNEL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c55488cdc6046d470d2f34

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

MILLE VINGT-CINQ Rôle n° 2025F1458 Procédure 2021RJ0156 LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : La SAS ECRINS THERAPEUTICS, [Adresse 1], [Localité 1] Date d'ouverture : 31 août 2021 Juge-Commissaire : Monsieur JEANNEL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c58923cdc6046d47140749

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

référés a été saisie de la présente affaire par assignation en date du 24 novembre 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 16 décembre 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Philippe JEANNEL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb1874cdc6046d47c84bd0

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

[V] [Q] [Adresse 1] Date d'ouverture : 23 septembre 2025 Juge-Commissaire : Monsieur JEANNEL Juge-Commissaire suppléant : Madame DEGASPERI Liquidateur judiciaire : SELARL BERTHELOT & Associés - Mandataires

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c554a1cdc6046d470d3195

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

MILLE VINGT-CINQ Rôle n° 2025F1461 Procédure 2024RJ0610 14/10/2025 LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : La SARL AFP, [Adresse 1], [Adresse 2] Date d'ouverture : 16 octobre 2024 Juge-Commissaire : Monsieur JEANNEL

Source officielle