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78 résultats pour « Hélène SIMON-GRASSA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-5

5fda0f49e72d645245ac4c28

Appel

7 octobre 2019

7 octobre 2019

SCI DG Copie exécutoire délivrée le : à : Me HURLUS Me JUSTON Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE

Source officielle
CA

4e Chambre A

60347229e5b097604a0cb30e

Appel

8 décembre 2016

8 décembre 2016

JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Monsieur [V] [D] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Chambre 2-1

62c7c974cb8dca058e3e7873

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

, demeurant [Adresse 5] représenté par la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Marie-hélène BETHAN, avocat au barreau de GRASSE *-*-*-

Source officielle
CA

Chambre 1-5

63d37962d1bc2605de4b45a5

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

N° RG 19/13839 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BE2CI [P] [U] C/ SARL ORIENTATION FONCIERE IMMOBILIERE (OFI) Copie exécutoire délivrée le : à : SCP BADIE SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fca5d704587603e23874448

Appel

12 novembre 2020

12 novembre 2020

GRASSE, plaidant Monsieur [D] [G] demeurant [Adresse 1] représenté par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Christophe FIORENTINO, avocat au barreau

Source officielle
CA

4e Chambre B

616263c210de15342de147c2

Appel

5 décembre 2013

5 décembre 2013

SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Karole KONOPKA, avocat au barreau de GRASSE INTIMES SCI FONCIERE DU TRIDENT prise en la personne de son représentant

Source officielle
CA

6e Chambre D

6033618599c14d1285657a7d

Appel

28 juin 2017

28 juin 2017

de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Isabelle GORTINA, avocat plaidant au barreau de GRASSE Madame [F] [K], née le [Date naissance 3] 1945 à

Source officielle
CA

4e Chambre B

61628537c10e2193c5780974

Appel

5 février 2013

5 février 2013

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Hélène GIAMI, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

4e Chambre B

615e0da9c25a97f0381f4e9d

Appel

14 novembre 2013

14 novembre 2013

C/ [T] [J] [M] [J] [H] [J] Synd. de copropriété SYNDICAT DE COPROPRIETE [Adresse 5] Grosse délivrée le : à : Me Isabelle GARNIER-SANTI SCP BADIE SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6318340e0876004f131a5dec

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Assisté par Me Franck GHIGO, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Margaux VERAN-PIAZZESI, avocat au barreau de NICE,

Source officielle
CA

4e Chambre B

6160964a41ad74d62c18187e

Appel

7 mai 2014

7 mai 2014

MARCHAND, avocat au barreau de GRASSE Madame [L] [K] venant aux droits de Feu [Y] [K], née le [Date naissance 3] 1953 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Corine SIMONI, avocat

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fdb576d24e503356b0350c5

Appel

21 mars 2019

21 mars 2019

JUSTON Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 07 Juillet 2017 enregistré au répertoire général sous le n° 10/00720.

Source officielle
CA

15e Chambre A

615e0da0c25a97f0381f4e61

Appel

27 février 2015

27 février 2015

Grosse délivrée le : à : Me LEVAIQUE Me GUEDJ Me BOULAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution du Tribunal de Grande Instance de GRASSE

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6622095e9ce14200083895f7

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

HOTEL DE [8] C/ SAS BOCA SCP BTSG² Société BG & ASSOCIES SELARL [J] [V] & ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hélène ABOUDARAM-COHEN Me Marie-line BROM Me Sébastien

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fdaca49b701765c89c40da0

Appel

23 mai 2019

23 mai 2019

représenté par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Héléna SAPIRA, avocat au barreau de GRASSE, plaidant

Source officielle
CA

Chambre 1-5

601365aae76270b383d35697

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Emmanuelle ZIMMER, avocat au barreau de GRASSE SARL IMMODA exerçant sous l'enseigne RIVIERA HORIZON, immatriculée

Source officielle
CA

15e Chambre A

6037141d49b0c0ae79ce8963

Appel

12 juin 2015

12 juin 2015

né le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 2], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Laurence LEVAIQUE, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE, assistée de Me Nikita SICHOV, avocat au barreau de GRASSE

Source officielle
CA

2e Chambre

6035796361c7729eecec0090

Appel

21 avril 2016

21 avril 2016

21 AVRIL 2016 N° 2016/ 175 Rôle N° 13/16100 EURL PHARMACIE [J] C/ [V] [X] [M] [Z] épouse [Q] Grosse délivrée le : à : Me CABANES Scp BADIE SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre 1-5

600ffabf4cd6b1729a6879b6

Appel

14 janvier 2021

14 janvier 2021

SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Franck GHIGO, avocat au barreau de GRASSE Etablissement Public TRESOR PUBLIC SIP [Localité 13], assignation remise à personne

Source officielle
CA

4e Chambre A

60337b98a0887c2f924c70ef

Appel

8 juin 2017

8 juin 2017

JUSTON Me Hadrien LARRIBEAU Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 11 Mars 2014 enregistré au répertoire général sous le n° 225/2014.

Source officielle

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