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4 406 résultats pour « Haury »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

60794d249ba5988459c4825b

Cassation

25 novembre 2004

25 novembre 2004

par la société Prisma presse (la société) a publié un article, annoncé en page de couverture sous le titre "Qui sont vraiment les princes de l'an 2000", avec le sous-titre "Charlotte, William, Andréa, Harry

Source officielle
CC

cr

613725e3cd580146774214ef

Cassation

18 octobre 2000

18 octobre 2000

sur ses comptes bancaires (30 000 francs en 10 mois) sans qu'aucune explication cohérente ne puisse être donnée à ces rentrées d'argent,- des témoignages accablants qu'il s'agisse de Béatrice C..., de Harry

Source officielle
CC

cr

61372581cd5801467741e553

Cassation

7 novembre 1995

7 novembre 1995

Harry Peter, contre l'arrêt n 28/95 de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, en date du 22 juin 1995, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du gouvernement

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1997:101

CJUE

4 mars 1997

4 mars 1997

. # Kriminaalasjas, milles süüdistatav on Harry Franzén. # Eelotsusetaotlus: Landskrona tingsrätt - Rootsi. # Kohtuasi C-189/95.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1976:168

CJUE

30 novembre 1976

30 novembre 1976

#Jozef de Wolf gegen Harry Cox BV.#Ersuchen um Vorabentscheidung: Hoge Raad - Niederlande.#Rechtssache 42-76.

Source officielle
CC

comm

613723b9cd5801467740d598

Cassation

13 février 2001

13 février 2001

civile ; 3 ) qu'en tout état de cause, la cour d'appel a constaté que la société Prodim avait, sans aucun motif, cessé unilatéralement et sans mise en demeure préalable, d'approvisionner le magasin d'Haussy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab8bd3db21cbdd8bd70

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

D'HAUSSY IMPRIMEURS (D'HAUSSY), la SA ENTREPRISE E. EPPE (EPPE), a souhaité céder le contrôle de celle-ci. La S. A. S. GUILLAUME était intéressée.

Source officielle
CE

4ème chambre

CETAT:CETATEXT000034823466

Admin. suprême

29 mai 2017

29 mai 2017

Considérant qu'il résulte de tout ce qui précède que la société d'Haussy Strasbourg n'est pas fondée à demander l'annulation de l'arrêt attaqué ; 6.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1976:145

CJUE

9 novembre 1976

9 novembre 1976

. # Jozef de Wolf contro Harry Cox BV. # Domanda di pronuncia pregiudiziale: Hoge Raad - Paesi Bassi. # Causa 42-76.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C201508

Cassation

13 novembre 2008

13 novembre 2008

il aurait été victime à cette date, la cour d'appel énonce que l'arrêt de la cour d'appel de Versailles du 6 décembre 2001 ayant constaté l'existence d'un contrat de travail entre la société Thomann Hanry

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110564

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

les opposant : 1°/ à la société France Rol, société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                                                                             , 2°/ à la société LG Hausys

Source officielle
CE

6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008216783

Admin. suprême

10 août 2005

10 août 2005

Hary Misetra X, demeurant ... ; Mme et M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6871ecfe542d85a267f3c789

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

La société Hary Supermarché a relevé appel de cette décision le 24 février 2025.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb45bd3db21cbdd8d392

Appel

1 avril 2010

1 avril 2010

HARRY WINSTON en la personne de son représentant légal C/ Nicole X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab0bd3db21cbdd8bc3c

Appel

21 avril 2008

21 avril 2008

Le 26 janvier 2001, Harry X... va saisir la juridiction prud'homale au fond pour avoir paiement de diverses sommes indemnitaires et salariales.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

617837c5188347f441dff83a

Appel

7 décembre 2010

7 décembre 2010

* * * * * * Faits et Procédure Le 6 octobre 2007, la bijouterie HARRY WINSTON, située [Adresse 2], a été victime d'un vol à main armée.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR31561

Cassation

19 avril 2022

19 avril 2022

Harry Maxime Hoarau ; Vu la requête présentée le 12 avril 2022 par M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2000700_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

La fin de non-recevoir soulevée par la société HTO - Harry-Traiteur et le préfet du Val-d'Oise doit être accueillie. 4.

Source officielle
CC

soc

6137235fcd58014677408e96

Cassation

14 décembre 1999

14 décembre 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association Valentin Hauy pour le bien des aveugles, dont le siège est ...,

Source officielle
CC

comm

énéral des douanes et droits indirectsc/Harry Winston

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00149

Cassation

4 février 2014

4 février 2014

l'arrêt attaqué, qu'à la suite d'un vol avec armes au cours duquel des marchandises détenues sous le régime de l'entrepôt douanier ont été dérobées, l'administration des douanes a réclamé à la société Harry

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

CHAURY

SIREN 809314750GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-NAZAIRE

modification survenue sur l'adresse du siège

25/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

ILovIt Pichaury

SIREN 848013132GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE MARSEILLE

06/09/2026

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Dépôts des comptes

ILovIt Pichaury

SIREN 848013132GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE MARSEILLE

30/06/2026

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ILovIt Pichaury

SIREN 848013132GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE MARSEILLE

transmission universelle du patrimoine.

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SIREN 964201412GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE VERSAILLES

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