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32 811 résultats pour « Hazhaz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137257dcd5801467741e352

Cassation

4 septembre 1995

4 septembre 1995

cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire MOUILLARD, les observations de Me Y..., de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

SCM DES DOCTEURS ALIXANT, HAZHAZ FRANON ET CHARBONNIER

SIREN 478305428GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

20/01/2019

Voir →

Modifications diverses

SCM DES DOCTEURS ALIXANT, HAZHAZ ET FRANON

SIREN 478305428GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

30/11/2012

Voir →

TCOM

1ère A

6a111103cdc6046d47a2f184

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

[J] [X], en qualité de Juge Commissaire, * la SELARL AJ ASSOCIES représentée par Maître [G] [S], en qualité d'administrateur judiciaire, * la SCP ANGEL-HAZANE-[F] représentée par Me [I] [F], en qualité

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00689

Cassation

26 avril 2017

26 avril 2017

en qualité de coliquidateur des sociétés Valmon et OC management et de comandataire judiciaire des sociétés CEL Holding, Oniris, CI, Allée des marronniers et Diva France, 9°/ à la société B... et Hazane

Source officielle
CC

cr

61372633cd58014677423bd7

Cassation

26 septembre 2001

26 septembre 2001

Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SOULARD, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN

Source officielle
CC

cr

61372621cd580146774232fd

Cassation

25 juin 2002

25 juin 2002

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller ANZANI, les observations de la société civile professionnelle COUTARD et MAYER et de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00212

Cassation

3 février 2017

3 février 2017

[K] et des autres demandeurs, de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat des sociétés Garnier-Guillouët et Angel-Hazane, ès qualités, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte

Source officielle
CC

civ1

613721cbcd580146773f7663

Cassation

17 février 1993

17 février 1993

février 1981, une assurance multirisques pour son cabinet d'expertise exploité au centre d'affaires Le Briand à Istres ; le 1er juin 1983, un contrat Matelec garantissant un matériel électronique Sharp Hazac

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01156

Cassation

9 novembre 2022

9 novembre 2022

domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° S 21-10.058 contre l'arrêt rendu le 3 novembre 2020 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 11), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société [T] Hazane

Source officielle
CC

cr

6137269acd58014677426f45

Cassation

19 octobre 2005

19 octobre 2005

à PARIS, le dix-neuf octobre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de le conseiller DULIN, les observations de Me X... et de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00100

Cassation

18 janvier 2017

18 janvier 2017

apos;s France, contre l'ordonnance n° 2014M03086 rendue le 19 janvier 2015 par le juge-commissaire du tribunal de commerce de Melun, dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Angel-Hazane

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00101

Cassation

18 janvier 2017

18 janvier 2017

apos;s France, contre l'ordonnance n° 2014M03114 rendue le 19 janvier 2015 par le juge-commissaire du tribunal de commerce de Melun, dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Angel-Hazane

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00104

Cassation

18 janvier 2017

18 janvier 2017

apos;s France, contre l'ordonnance n° 2014M03097 rendue le 19 janvier 2015 par le juge-commissaire du tribunal de commerce de Melun, dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Angel-Hazane

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00106

Cassation

18 janvier 2017

18 janvier 2017

apos;s France, contre l'ordonnance n° 2014M03135 rendue le 19 janvier 2015 par le juge-commissaire du tribunal de commerce de Melun, dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Angel-Hazane

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00072

Cassation

18 janvier 2017

18 janvier 2017

apos;s France, contre l'ordonnance n° 2014M03115 rendue le 19 janvier 2015 par le juge-commissaire du tribunal de commerce de Melun, dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Angel-Hazane

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00073

Cassation

18 janvier 2017

18 janvier 2017

apos;s France, contre l'ordonnance n° 2014M02926 rendue le 19 janvier 2015 par le juge-commissaire du tribunal de commerce de Melun, dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Angel-Hazane

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00075

Cassation

18 janvier 2017

18 janvier 2017

apos;s France, contre l'ordonnance n° 2014M03117 rendue le 19 janvier 2015 par le juge-commissaire du tribunal de commerce de Melun, dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Angel-Hazane

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00080

Cassation

18 janvier 2017

18 janvier 2017

apos;s France, contre l'ordonnance n° 2014M03101 rendue le 19 janvier 2015 par le juge-commissaire du tribunal de commerce de Melun, dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Angel-Hazane

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00081

Cassation

18 janvier 2017

18 janvier 2017

apos;s France, contre l'ordonnance n° 2014M03121 rendue le 19 janvier 2015 par le juge-commissaire du tribunal de commerce de Melun, dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Angel-Hazane

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00082

Cassation

18 janvier 2017

18 janvier 2017

apos;s France, contre l'ordonnance n° 2014M03123 rendue le 19 janvier 2015 par le juge-commissaire du tribunal de commerce de Melun, dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Angel-Hazane

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00085

Cassation

18 janvier 2017

18 janvier 2017

apos;s France, contre l'ordonnance n° 2014M03125 rendue le 19 janvier 2015 par le juge-commissaire du tribunal de commerce de Melun, dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Angel-Hazane

Source officielle