AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pierre Henry, société anonyme, dont le

des droits de la défense ; "en ce que la cour d'appel a refusé d'entendre Mme Z..., témoin à charge dont la défense sollicitait l'audition ; "aux motifs que cette personne a formellement reconnu Henry

violation des articles 313-1 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Michel X... coupable d'escroquerie (avec Henry

Blanc, conseillers référendaires, Mme Henry, avocat général, M.

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GRAPINET, les observations de Me HEMERY

B... avait épousé en premières noces une dame Y... avec laquelle il avait eu un fils Henry, père de Marie et Charles Y... ; que Abraham B... avait ensuite épousé une dame X... dont il a eu un fils Moïse

Henry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BOURGES, en date du 8 Juin 2004, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de complicité d'organisation d'un groupe

Bouches-du-Rhône), connues sous le nom d'Unité d'exploitation de Provence, 38/ La société Rhône Poulenc agrochimie, société anonyme dont le siège social est ... (9e) (Rhône), 48/ Les Etablissements Henry

ministère public s'impose à l'audience de lecture de l'arrêt ; que l'arrêt attaqué a été rendu à l'audience publique du 10 janvier 1994 et prononcé par M. le président Deroyer en présence de Mme Hesry

12 du Code du travail ; que la société Henry a refusé de reprendre le contrat de travail de M.

consommateur, a rejeté l'exception " non bis in idem " soulevée par la prévenue ; " aux motifs que les faits visés dans la poursuite portent sur une publicité spécifique annonçant mensongèrement à Henry

Hemery contre le jugement entrepris dès lors que l'intéressé n'avait pas manifesté de manière non équivoque sa volonté de renoncer à attaquer ce jugement, après avoir constaté qu'il s'était désisté d'un

attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu du 17 décembre 1998 ; " aux motifs que : " si dans son mémoire, Jean-Pierre A... soutient que, par courrier du 22 mai 1996, il aurait étendu sa plainte à Me Henry

[H] [L], domicilié [Adresse 4], pris en qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société Entreprise Henry, 2°/ à M.

Honoré, HENRY A..., HENRY X..., HENRY E..., SAINT-AURET Ciana, épouse PLACERDA, HENRY F..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, du 7 août 1990, qui, après

Henry Z..., de Me Foussard, avocat de M.

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Biotech Dental par le groupe Henry Scheingroupe Henry Schein

Z... après son licenciement, le 27 décembre 2000, pour faute grave pour abandon de son poste, le 24 octobre 2000, et après le refus d'Henry Z... d'accéder à sa demande de licenciement moyennant la somme