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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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57 résultats pour « Hugo-Gatien RIPOSSEAU »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 1

—

CAYENNE-ROCHAMBEAU 5,321 % CHALON-CHAMPFORGUEIL 0,105 % CHÂLONS-VATRY 1,202 % CHAMBÉRY - AIX-LES-BAINS 1,187 % CHÂTEAUROUX-DÉOLS 1,830 % CHERBOURG-MAUPERTUS 0,253 % CLERMONT-FERRAND - AUVERGNE 3,210 % COLMAR-HOUSSEN 0,306 % DEAUVILLE - SAINT-GATIEN

LEGIARTI000028786110

—

FALAISE Caen 0140077H Collège Pierre et Marie Curie POTIGNY Caen 0141641H Collège Roger Bellair THURY-HARCOURT Caen 0141312A Collège Cingal BRETTEVILLE-SUR-LAIZE Caen 0500050H Collège Robert de Mortain MORTAIN Caen 0500076L Collège Victor Hugo

Article 6

—

1,988 CHERBOURG-MAUPERTUS 0,169 CHOLET-LE PONTREAU 0,014 CLERMONT-FERRAND - AUVERGNE 2,968 COLMAR-HOUSSEN 0,294 DEAUVILLE - SAINT-GATIEN

Article (39 à 44)

—

D 1498 Extrémité L'ETRAT Extrémité SAINT-CHAMOND 42 Rue de Saint-Etienne D 1498 SAINT-CHAMOND Rue Gambetta SAINT-CHAMOND 42 Rue Gambetta Rue de Saint-Etienne SAINT-CHAMOND Rue Victor Hugo

Article Annexe 3

—

Limite est des parcelles section AO 426 et AO 424, n°s 425, 426, 424, 481, 482, 480 jusqu'à la rue Victor-Hugo. Rue Victor-Hugo jusqu'à la route de Saint-Waast. Route de Saint-Waast jusqu'à la rue d'Anzin.

LEGIARTI000050066316

—

Gambetta - Aix-en-Provence 0130038W Lycée général et technologique Marseilleveyre - Marseille 8e Arrondissement 0130039X Lycée général et technologique Saint Charles - Marseille 1er Arrondissement 0130043B Lycée général et technologique Victor Hugo

LEGIARTI000029214672

—

Ecole française de Gaulle-Adenauer Allemagne (République fédérale d') Bonn * Ecole : classes maternelles et classes de CP au CM1 uniquement Lycée français de Düsseldorf Allemagne (République fédérale d') Düsseldorf * * * Lycée français Victor Hugo

Article Annexe 23

—

Rue de Mairieux, puis rue Victor-Hugo jusqu'à la rue de la Couturelle, y compris les parcelles AD 590 et AC 147. Rue de la Couturelle jusqu'à la rue de La Flamenne. Rue de La Flamenne jusqu'au CD 195. CD 195 jusqu'à la rue de Douzies.

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

Arrêté du 24 juillet 1985 relatif à la circulation par la poste, avec dispense d'affranchissement, des plis concernant la législation de sécurité sociale du régime des marins du commerce, de la pêche et de la plaisance

- 18, rue Victor-Hugo, 34200 Sète.

Article Annexe I

—

FLORENTINE Auray AY 181809 GEPETTO Douarnenez DZ A12636K GUELER Concarneau CC 642564P GWALARN Nantes NA 335606 HUGO

Article AOC "Pays d'Auge"

—

Rumesnil, Saint-André-d'Hébertot, Saint-Arnoult, Saint-Benoît-d'Hébertot, Saint-Cyr-du-Ronceray, Saint-Denis-de-Mailloc, Saint-Désir, Sainte-Foy-de-Montgommery, Sainte-Marguerite-des-Loges, Sainte-Marguerite-de-Viette, Saint-Etienne-la-Thillaye, Saint-Gatien-des-Bois

LEGIARTI000030463520

—

CHRU DE RENNES BRETAGNE CENTRE HOSPITALIER DE LA CHATRE CENTRE CLINIQUE SAINT-FRANCOIS CENTRE CLINIQUE SAINT-GATIEN

Article Annexe 2

—

362442 ESPAR II Nice NI 240586 ESTELAN Toulon TL 187441 ETOILE DU ROY Saint-Malo SM 929577 FLEUR DE SEL Vannes VA 33365 FLORENTINE Auray AY 181809 FRINGUANT Marseille MA 359573 GEPETTO Douarnenez DZ A12636K GWALARN Nantes NA 335606 HUGO

LEGIARTI000031350582

—

maternelles et classes de CP au CM1 uniquement Allemagne (République fédérale d') Düsseldorf Lycée français de Düsseldorf * * * Lycée : séries ES et S Allemagne (République fédérale d') Francfort-sur-le-Main Lycée français Victor Hugo

LEGIARTI000037561715

—

Ecole : classes maternelles et classes de CP au CM1 uniquement Allemagne (République fédérale d') Düsseldorf Lycée français de Düsseldorf * * * Lycée : séries ES et S Allemagne (République fédérale d') Francfort-sur-le-Main Lycée français Victor Hugo

LEGIARTI000032850921

—

Ecole : classes maternelles et classes de CP au CM1 uniquement Allemagne (République fédérale d') Düsseldorf Lycée français de Düsseldorf * * * Lycée : séries ES et S Allemagne (République fédérale d') Francfort-sur-le-Main Lycée français Victor Hugo

LEGIARTI000035979744

—

Ecole : classes maternelles et classes de CP au CM1 uniquement Allemagne (République fédérale d') Düsseldorf Lycée français de Düsseldorf * * * Lycée : séries ES et S Allemagne (République fédérale d') Francfort-sur-le-Main Lycée français Victor Hugo

Article Annexe I

—

Calvados Caen-Carpiquet, Deauville - Saint-Gatien. Charente Angoulême-Brie-Champniers. Charente-Maritime La Rochelle-Ile de Ré. Cher Bourges. Corrèze Brive-Souillac. Corse-du-Sud Ajaccio - Campo-del-Oro, Figari - Sud-Corse.

LEGIARTI000034461330

—

0630038Z Collège René Cassin MANZAT Clermont-Ferrand 0630039A Collège Louise Michel MARINGUES Clermont-Ferrand 0630046H Collège Nestor Perret PIONSAT Clermont-Ferrand 0630047J Collège Le Grand Pré PONTAUMUR Clermont-Ferrand 0630074N Collège Victor Hugo

LEGIARTI000039240198

—

professionnel Myriam Toulouse Etablissement régional d'enseignement adapté Villefranche-de-Rouergue Académie de Versailles Collège Daubigny Auvers Collège Louis Hayet Cormeilles-en-Parisis Lycée professionnel Nadar Draveil Collège Victor Hugo

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