Par le jugement attaqué, dont la commune et la société Beaudouin-Husson Architectes relèvent appel, le tribunal administratif de Nice a condamné les sociétés Beaudouin-Husson Architectes et Fayat Bâtiment

Adresse 1] [Adresse 1] ADOPTEE Madame [X] [H] [E] née le [Date naissance 2] 1983 à [Localité 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Après en avoir délibéré conformément à la Loi, le tribunal, composé de Lucie HUSSON

Huron, conseiller désigné par ordonnance de M. le premier président de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, en date du 15 décembre 2003, pour remplacer à titre temporaire Mme le président de la chambre de

DEUX-SEVRES ADOPTE Monsieur [D], [B], [Y] [W] [M] né le [Date naissance 2] 1985 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 6] Après en avoir délibéré conformément à la Loi, le tribunal, composé de Lucie HUSSON

DEUX-SEVRES ADOPTEE Madame [Q], [H], [A] [S] [U] née le [Date naissance 2] 1980 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 6] Après en avoir délibéré conformément à la Loi, le tribunal, composé de Lucie HUSSON

JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 1/Section 5 Affaire : N° RG 24/00337 - N° Portalis DB3S-W-B7I-YZDG Minute n°: 24/01167 Société MCF CIFA 123 Représentant : Maître Christophe MOUNET de l’AARPI AARPI MOUNET, HUSSON

JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 1/Section 5 Affaire : N° RG 24/00762 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZC6Y Minute n°: 24/01960 Société MCF CIFA 123 Représentant : Maître Christophe MOUNET de l’AARPI AARPI MOUNET, HUSSON

JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 1/Section 5 Affaire : N° RG 23/02086 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YMKU Minute n°: 23/04133 Société MCF CIFA 4 Représentant : Maître Christophe MOUNET de l’AARPI AARPI MOUNET, HUSSON

JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 1/Section 5 Affaire : N° RG 23/02085 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YMLD Minute n°: 23/04132 Société MCF CIFA 123 Représentant : Maître Christophe MOUNET de l’AARPI AARPI MOUNET, HUSSON

JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 1/Section 5 Affaire : N° RG 23/02166 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YMKO Minute n°: 23/04135 Société MCF CIFA 123 Représentant : Maître Christophe MOUNET de l’AARPI AARPI MOUNET, HUSSON

JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 1/Section 5 Affaire : N° RG 23/02084 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YMK3 Minute n°: 23/04131 Société MCF CIFA 4 Représentant : Maître Christophe MOUNET de l’AARPI AARPI MOUNET, HUSSON

JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 1/Section 5 Affaire : N° RG 23/02164 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YMEP Minute n°: 23/04134 Société MCF CIFA 123 Représentant : Maître Christophe MOUNET de l’AARPI AARPI MOUNET, HUSSON

, Juge, Isabelle ALONSO, Juge, Marc GAMBARAZA, Juge, a rendu le présent jugement, signé par Lucie HUSSON, Juge, et par Stéphanie GEFFARD, cadre greffier.

Caen d'annuler la décision du 8 novembre 2019 par laquelle le préfet de la région Normandie a rejeté sa demande d'autorisation d'exploiter 14 hectares et 30 ares de terres situées au Teilleul et à Husson

d'appel de Paris (14e chambre, section A), au profit : 1 / de la société Hôtel du Golf de Courchevel, société en nom collectif, dont le siège est ..., 2 / de la société civile professionnelle (SCP) Husson

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La commune de Grasse a demandé au tribunal administratif de Nice, d'une part, de condamner solidairement les sociétés Beaudouin-Husson

A..., représenté par Me Husson, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision par laquelle le préfet de Seine-et-Marne a implicitement rejeté sa demande tendant à la délivrance d’un titre de séjour

A..., représenté par Me Husson, demande au tribunal : d’annuler l’arrêté du 6 mars 2026 par lequel le préfet de police lui a fait obligation de quitter le territoire français dans un délai de trente

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Husson distribution, société à responsabilité limitée "Hypermarché

X..., employé en qualité de conducteur routier par la société Transports Husson et fils, a été licencié le 15 juillet 1996 ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes en septembre 2001