Sinou, président de la chambre des huissiers de Savoie, d'une part, et la SCP Husson Spinelli, d'autre part, que celle-ci ne pouvait ignorer que le domicile de Mme X..., veuve B...

que l'arrêt attaqué a relaxé le prévenu du chef de faux témoignage en matière correctionnelle et débouté en conséquence les parties civiles de leurs demandes ; "aux motifs que rien ne démontre que Husson

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Huron Graffenstaden, dont le siège est ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., soutenant être salariée de la société Ural Hudson, a saisi

articles 447, 448 et 458 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que l'arrêt attaqué (Nancy, 30 novembre 1998) indique sous la mention "composition de la Cour" lors des débats, président Mme Husson

Y..., ès qualités, de Me Haas, avocat de la société Huron-Z...         , l'avis de M.

X..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 octobre 1999 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de la société Etablissements Husson, concessionnaire Renault, dont le siège est 52, rue

X... et de la SCI Chantepierre, de Me Vuitton, avocat de la SCP Husson, Spinelli et Y..., les conclusions de M.

I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 19 OCTOBRE 2022 La société Husson-Mourot

aux autorités judiciaires américaines "les documents comptables de BRIC, les relevés bancaires de cette société à la Chemical Bank et les éléments détenus par cette banque, ainsi que par la banque ET Hutton

, qu'elles s'étaient mariées par pure complaisance, pour faciliter aux intéressés l'obtention d'un titre de séjour, qu'elles ont précisé que leur rencontre avec les prévenus avait été organisée par Hussan

déclaré que le sinistre survenu le 1er septembre 2011 n'était pas garanti contractuellement ; AUX MOTIFS QUE, aux termes des conditions particulières du contrat, Mme Y... avait déclaré que le moulin d'Huisson

de la Banque Colbert, venant elle-même aux droits de la banque Saga et de la société Sagagest FCP, n° K 00-17.443, formé par la Banque Lehman Brothers, anciennement dénommée Banque Shearson Lehman Hutton

forêts (ONF) à sa demande de communication de la copie du contrat de concession accordé à la Compagnie des Hautes Chutes de Roques concernant une réservation de site dans la forêt domaniale de Saint-Hugon

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche : Vu l'article L. 330-3 du Code de commerce ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Delrieu-Huon

formé par la Société française de factoring, dont le siège est ..., en cassation d'un d'un arrêt rendu le 7 septembre 1995 par la cour d'appel de Rouen (2e chambre civile), au profit de la société Husson

HUSSON INTERNATIONAL des indemnités de chômage versées à M.

Vu les procédures suivantes : La commune de Grasse a demandé au tribunal administratif de Nice, d'une part, de condamner solidairement les sociétés Beaudouin-Husson Architectes, Hadès, Apave Sudeurope

*1DE/06/40/47/83* Copies : -SAS à associé unique GROUPE HUSSON -SELAS ETUDE [F] en la personne de Me [F] [R] Parquet R.G. : 2025015316 P.C. : P202001787 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

que la société CMPR, aux droits de laquelle se trouve la Société générale française de céramique qui exerce une activité engendrant la production de fumées polluantes, a commandé à la société Sera-Husson