en ce qui concerne la viande de veau sous signe de qualité “ Label Rouge ” et les secteurs cunicole, des fruits et légumes, de l'horticulture, du riz, des oléagineux, protéagineux et légumes secs, des fourrages séchés et de l'huile d'olive et des olives

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

Arrêté du 24 juillet 1985 relatif à la circulation par la poste, avec dispense d'affranchissement, des plis concernant la législation de sécurité sociale du régime des marins du commerce, de la pêche et de la plaisance

- rue Octave-Voyer, BP 398, 85119 Les Sables-d'Olonne. - arsenal de la marine, BP 125, 35407 SAINT-MALO CEDEX. - 9, boulevard de Verdun, 44606 Saint-Nazaire. - 18, rue Victor-Hugo, 34200 Sète.

Article Annexe

—

instance de : : : Bressuire : : Niort : Tribunal de grande : : : instance de Niort : : : : : La Roche-sur-Yon : Tribunal de grande : : : instance de La : : : Roche-sur-Yon : : : : : Les Sables- : Tribunal de grande : : d'Olonne

Article Annexe I

—

Vésinet(***) 1er janvier 2014 SIP de Saint-Germain-en-Laye Sud CDI de Saint-Germain-en-Laye Sud Trésorerie de Fourqueux Trésorerie de La Celle-Saint-Cloud Trésorerie de Marly-le-Roi(****) 1er janvier 2014 85 - Vendée SIP des Sables-d'Olonne

Article 1

—

territorial de la cour d'appel de Rennes ; -à compter du 2 mai 2016 à partir du ressort territorial de la cour d'appel d'Angers ; -à compter du 2 mai 2016 à partir des ressorts territoriaux des tribunaux de grande instance de La Roche-sur-Yon et des Sables-d'Olonne

Article 8

—

Les Sables-d'Olonne Montaigu Vendée. Loudun Montmorillon Civray Vienne. Bellac Rochechouart Vienne (Haute). Neufchâteau Remiremont Vosges. Joigny Tonnerre Avallon Yonne.

Article Annexe I

—

Vannes 219750 JLD'A Toulon 211925 JORKA Toulon 163354 JULIETTE Toulon 298465 KERGOURIC Concarneau 642733 KOTAYA Marennes 777652 L'ECLAT Camaret-sur-Mer 188798 L'ELFE Toulouse E85415 L'ESNEQUE Le Havre 188903 LA BIGAILLE Les Sables-d'Olonne

LEGIARTI000032745231

—

RENOUVELLEMENT DU LABEL BIP EN 2015 NON DU NAVIRE QUARTIER D'IMMATRICULATION NUMÉRO D'IMMATRICULATION ANDRE JEAN MARSEILLE MA 308153 ATALANTE NICE NI B12386 BEG HIR AURAY AY 176132 BELLE DE VILAINE VANNES VA 847315 BELOTE ET RE LES SABLES-D'OLONNE

Article D15-4-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 68

Code de procédure pénale

La Roche-sur-Yon, Les Sables-d'Olonne. Poitiers. Bressuire, Niort, Poitiers. Reims. Châlons-en-Champagne, Charleville-Mézières, Reims. Troyes. Troyes. Brest. Brest, Morlaix, Quimper. Lorient.

Article Annexe II (suite)

—

BUSSON JOTEREAU- quai de la Cabaude, 85100 Les Sables-d'Olonne : depuis 1964 jusqu’au 31 décembre 2027. BUTAUD Fils. Quai de la Cabaude, 85100 Les Sables-d'Olonne : de 1965 à 1996.

LEGIARTI000021949103

—

Somme (80) Amiens (**) 80021 Tarn (81) Carmaux 81060 Castres 81065 Tarn-et-Garonne (82) Moissac 82112 Var (83) Draguignan 83050 Garde (La) 83062 Vaucluse (84) Isle-sur-la-Sorgue (L') 84054 Vendée (85) Château-d'Olonne

Article 3

—

Saint-André-le-Bouchoux, Saint-André-sur-Vieux-Jonc, Saint-Georges-sur-Renon, Saint-Germain-sur-Renon, Saint-Jean-de-Thurigneux, Saint-Marcel, Saint-Nizier-le-Désert, Saint-Paul-de-Varax, Saint-Rémy, Saint-Trivier-sur-Moignans, Saint-Eloi, Sainte-Croix, Sainte-Olive

Article Annexe

—

LES SABLES-D'OLONNE LS 266 518 BILFOT. PAIMPOL PL 528 160 BRISEIS. MARSEILLE MA 225 053 BROKOA. BAYONNE BA 801 528 CALA. PORT-VENDRES PV 405 500 CAPITAINE DE FREGATE LEVERGER. LA ROCHELLE LR 453 218 CAP SIZUN.

Article Annexe

—

81105 Var (83) Saint-Raphaël. 83118 La Seyne-sur-Mer. 83126 Toulon. 83137 Vaucluse (84) Bollène. 84019 Carpentras. 84031 Cavaillon. 84035 Pertuis. 84089 Vendée (85) Fontenay-le-Comte. 85092 Les Sables-d'Olonne

Article Annexe 7-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 65 > 96

Code de commerce

Rochelle La Rochelle Ressort du tribunal judiciaire de La Rochelle Saintes Saintes Ressort du tribunal judiciaire de Saintes Deux-Sèvres Niort Niort Ressort du tribunal judiciaire de Niort Vendée La Roche-sur-Yon Les Sables-d'Olonne

Article 4

—

O Grive à dos olive/Grivette à dos olive (Catharus ustulatus). O Grive solitaire (Catharus guttatus). O Grive des bois (Catharus mustelina/Hylocichla mustelina). O Merle unicolore (Turdus unicolor). O Grive obscure/Merle obscur (Turdus obscurus).

Article 1

—

Tribunal judiciaire de Pau 1 Tribunal judiciaire de Tarbes 1 Cour d'appel de Poitiers Service administratif régional de Poitiers 1 Tribunal de proximité de Bressuire 1 Tribunal de proximité de Rochefort 1 Tribunal judiciaire des Sables d'Olonne

Article 2

—

, situé place du Vendée Globe, délimité à l'est par le boulevard de l'Ile Vertime, aux Sables-d'Olonne dans le département de la Vendée (85), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune

Article Annexe I

—

(RS)--cyano-3-phenoxybenzyl (Z) - (1RS, 3RS) - (2 - chloro-3,3,3-trifluo ropropenyl)-2,2-dimethylcyclopropanecarboxylate. 1 Choux feuilles, autres laitues et similaires, fines herbes. 0,5 Fraises (à l'exclusion des fraises des bois), olives, aubergines

LEGIARTI000039240198

—

Académie de Nantes Lycée professionnel Saint-Louis La Roche-sur-Yon Collège des Alpes Mancelles Moulins-le-Carbonnel Lycée professionnel Paul-Emile Victor Avrillé Lycée des métiers de Narcé Brain-sur-l'Authion Collège Jean Monnet Château-d'Olonne

Page 2 · 57 résultats

← Précédent Suivant →