Seuls des appareils possédant : a) Un agrément de type conforme à aa) L'article 6 de la partie I ; ou bb) L'article 1.05 de la partie II ; ou b) Agréés avec un agrément de type réputé équivalent en application de la partie VI ; et c) Portant un numéro

Article Annexe 1

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Cuisines ― A30/B15 (6) Magasins ― (1) Les cloisonnements entre les stations de contrôle et les aires de rassemblement intérieures doivent correspondre au type A0, pour les aires de rassemblement externes uniquement au type B15. bb

Article ANNEXE 2

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s.o. 1 et plus 5° Tinamiformes (Tinamous) - Eudomia elegans (Tinamou élégant) De 1 à 100 s.o. 101 et plus - Rhynchotus rufescens (Tinamou isabelle) De 1 à 100 s.o. 101 et plus - Toutes les autres espèces de Tinamiformes,

Article FRA. APPENDICE 6

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… autorisation d’annuler les restrictions de niveau du profil vertical d’un SID pendant la montée aa) MONTEZ VIA SID (niveau) ☑ ☐ … autorisation d’annuler des restrictions de niveau précises du profil vertical d’un SID pendant la montée bb

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