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2 686 résultats pour « Isabelle ROUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

6162e4f17797cdb2f7583ccd

Appel

4 octobre 2012

4 octobre 2012

Sociale de VALENCE en date du 19 janvier 2012 suivant déclaration d'appel du 09 Février 2012 APPELANTE : Madame [Z] [R] [Adresse 3] [Localité 1] Comparante en personne, assistée de Me Isabelle

Source officielle
TJ

Ctx Protection Sociale

697c3010cdc6046d47327465

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

: Marie-Christine RODRIGUEZ Assesseur salarié : [X] [K] Assistés pendant les débats de : Caroline BAUDOUIN, Greffière DEMANDEUR : Madame [G] [L] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca72bd3db21cbdd8b0ef

Appel

2 avril 2008

2 avril 2008

Comparant et assisté par Me Isabelle ROUX (avocat au barreau de VALENCE) INTIMEE : Le CREDIT AGRICOLE SUD RHONE ALPES, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6162677b12fe6a3e85a6c78b

Appel

29 octobre 2013

29 octobre 2013

Formation paritaire de VALENCE en date du 03 mai 2012 suivant déclaration d'appel du 26 Mai 2012 APPELANT : Monsieur [K] [S] [Adresse 1] [Localité 2] Comparant en personne Assisté de Me Isabelle

Source officielle
CA

Chambre Sociale

616348f4543823d76b031782

Appel

14 mars 2011

14 mars 2011

Formation paritaire de MONTELIMAR en date du 28 janvier 2010 suivant déclaration d'appel du 25 Février 2010 APPELANTE : Madame [B] [T] [Adresse 3] [Localité 1] Comparante et assistée par Me Isabelle

Source officielle
CA

chambre sociale

6163514fa2ead9ed860b6f41

Appel

7 décembre 2009

7 décembre 2009

Prud'hommes de VALENCE en date du 03 décembre 2008 suivant déclaration d'appel du 16 Décembre 2008 APPELANTE : Mademoiselle [S] [I] [Adresse 1] [Localité 3] Comparante et assisté par Me Isabelle

Source officielle
CA

chambre sociale

6163ca1f76640886b9a7264b

Appel

11 janvier 2010

11 janvier 2010

le Conseil de Prud'hommes de MONTELIMAR en date du 26 juin 2008 suivant déclaration d'appel du 23 Juillet 2008 APPELANT : Monsieur [S] [W] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Isabelle

Source officielle
CA

chambre sociale

6163ca2176640886b9a72657

Appel

11 janvier 2010

11 janvier 2010

le Conseil de Prud'hommes de MONTELIMAR en date du 26 juin 2008 suivant déclaration d'appel du 23 Juillet 2008 APPELANT : Monsieur [T] [M] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Isabelle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

615e0d27c25a97f0381f4c03

Appel

21 octobre 2014

21 octobre 2014

1] [Localité 1] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée de Me Vanessa DELNAUD-ROBINE de l'AARPI SALANS FMR DENTONS EUROPE, substituant Me Isabelle

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6162602d8672d229b88162f5

Appel

9 juillet 2013

9 juillet 2013

par son gérant, Monsieur [Y] Assistée de Me Pierre-François GROS, avocat au barreau de VALENCE INTIME : Monsieur [Z] [G] [Adresse 1] [Localité 1] Comparant en personne Assisté de Me Isabelle

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6162ec296c9bddc825847639

Appel

12 septembre 2012

12 septembre 2012

Formation paritaire de VALENCE en date du 08 septembre 2011 suivant déclaration d'appel du 23 Septembre 2011 APPELANT : Monsieur [V] [M] [Adresse 7] [Localité 1] Comparant et assisté de Me Isabelle

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6162be8d99b588421c5e38ab

Appel

18 octobre 2012

18 octobre 2012

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VALENCE en date du 04 mars 2011 suivant déclaration d'appel du 08 Mars 2011 APPELANT : Madame [W] [V] [Adresse 5] [Localité 1] Assistée de Me Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb07bd3db21cbdd8cb3e

Appel

25 février 2008

25 février 2008

représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège 9 Rue des Moulins 26270 LORIOL SUR DROME représentée par la SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC, avoués à la Cour, assistée de Me Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb06bd3db21cbdd8cb0b

Appel

3 novembre 2008

3 novembre 2008

Comparant et assisté par Me Isabelle ROUX (avocat au barreau de VALENCE) INTIMEE : La SA TRANSPORTS CHALAVAN ET DUC prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité

Source officielle
CA

Sécurité sociale

615e0e0ec25a97f0381f51d7

Appel

20 janvier 2015

20 janvier 2015

Sécurité sociale ARRÊT DU 20 JANVIER 2015 APPELANT : [L] [B] né le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 3] [Adresse 3] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Isabelle

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fd98129571870701dd092fc

Appel

21 janvier 2020

21 janvier 2020

N° Portalis DBVM-V-B7B-JAPI N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL LLC ET ASSOCIÉS Me Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dabd3db21cbdd895f7

Appel

10 septembre 2007

10 septembre 2007

(Représ. du gpe TRANSALLIANCE) en vertu d'un pouvoir général assisté de Me MAILLAU substituant Me Pierre MULLER (avocats au barreau de VALENCE) INTIMES : Mademoiselle Isabelle Z... ... 07300 ETABLES

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6162887bdafa129e399519b7

Appel

21 mars 2013

21 mars 2013

Prud'hommes - Formation paritaire de VALENCE en date du 13 décembre 2011 suivant déclaration d'appel du 20 Décembre 2011 APPELANTE : Madame [Z] [A] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Isabelle

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

670f58314ad0d5ee7d7e5b1e

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

date du 18 mai 2022 suivant déclaration d'appel du 07 juin 2022 APPELANTE : Madame [H] [O] EPOUSE [V] née le 25 Mai 1969 à [Localité 4] (33) [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae1bd3db21cbdd8c60c

Appel

8 septembre 2008

8 septembre 2008

le Conseil de Prud'hommes de VALENCE en date du 15 décembre 2006 suivant déclaration d'appel du 10 Janvier 2007 APPELANTE : Madame Stéphanie X... ... 26120 CHABEUIL Représentée par Me Isabelle

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

LAURENT, Isabelle, ROUX

SIREN 898622857Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

11/09/2026

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Radiations

LE ROUX, Karine, Isabelle, BAUMANN

SIREN 999272594Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

25/08/2026

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Immatriculations

LE ROUX, Réjane, Francoise, Isabelle, SAIDANI, Belhay

SIREN 513877456Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

Fonds reçu en héritage.

11/08/2026

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Ventes et cessions

BLANC-BRUDE, Isabelle, Raymonde, ROUX-FOUILLET, Pierre

SIREN 380651026Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

Acte Authentique. Adresse de l'ancien propriétaire : 655 Avenue Léopold Fabre 38250 LANS-EN-VERCORS. Adresse du nouveau propriétaire : 242 Chemin de la Croix Margot Le Gémeaux 1 38250 VILLARD-DE-LANS. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

30/06/2026

Voir →

Ventes et cessions

BLANC-BRUDE, Isabelle, Raymonde, ROUX-FOUILLET, Pierre

SIREN 422727578Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

Acte Authentique en date du 09/06/2026. Adresse de l'ancien propriétaire : 126 Route de Saint Donat 38250 LANS EN VERCORS. Adresse du nouveau propriétaire : 655 Avenue Léopold Fabre Le Village 38250 VILLARD DE LANS. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

18/06/2026

Voir →