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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PCP JCP référé
65b16400b9f94e984650d633
23 janvier 2024
23 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le :23/01/2024 à :[K] [P] [O] [V] épouse [P] Me Isabelle SIMONNEAU Pôle civil de proximité ■ PCP JCP référé N° RG 23/08591 - N° Portalis
Source officiellechambre 1-10
69cf19b5cdc6046d47ecce9a
4 avril 2025
4 avril 2025
Copie exécutoire : HUPIN Maude, TREHET AVOCATS ASSOCIES AARPI représentée par Me Virginie TREHET Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6162776ba2bc6369e8386cc6
24 octobre 2013
24 octobre 2013
associés, à la Cour, toque : K0111, Assistée par Me Isabelle SIMONNEAU, avocat au barreau de Paris, toque : D0578 INTIMES SARL GEO MEDIA, prise en la personne de ses représentants légaux
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91abe
25 septembre 2014
25 septembre 2014
ayant son siège Chemin Passe Mon Temps-97229 LES TROIS ILETS Représentée et assistée sur l'audience par Me Isabelle SIMONNEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : D0578 INTIMÉS Madame CHANTAL CLAUDINE
Source officielleSurendettement
668445588bcff606d9c53be6
2 juillet 2024
2 juillet 2024
rappeler N° RG 23/00553 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2VSO N° MINUTE : 24/00306 DEMANDEUR(S): [10] DEFENDEUR(S): [M] [V] DEMANDERESSE LE [10] CHEZ [8] [Adresse 11] [Localité 4] représentée par Me Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
61629f7735a5d4e0c2ddca03
5 mai 2011
5 mai 2011
[Adresse 2] [Localité 3] représentée par la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU ET PELIT-JUMEL, avoués à la Cour, assistée de Me Isabelle SIMONNEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : D0578 INTIMES
Source officielle13e chambre
6033e6b2cfbaf397ba0200cf
9 mars 2017
9 mars 2017
N° SIRET : 542 016 381 [Adresse 1] [Localité 1]/FRANCE Représentée par Me Margaret BENITAH, avocat Postulant, au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C.409 et par Me Isabelle SIMONNEAU, avocat plaidant
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
5fd9a7314f225b9b1919b28c
17 décembre 2019
17 décembre 2019
plaidant Me Isabelle SIMONNEAU de la SELEURL IS AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D0578 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure
Source officiellePOLE CIVIL section 2
67f0499f02fc178212f86abd
4 avril 2025
4 avril 2025
AVOCATS, avocat au barreau de NANCY, avocat plaidant, vestiaire : 16 S.A.
Source officiellechambre 1-14
6a0dd767cdc6046d47525d3f
3 avril 2026
3 avril 2026
04/2026 par sa mise à disposition au Greffe RG 2025032789 ENTRE : SA CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 542016381 Partie demanderesse : assistée de Me Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
61628875dafa129e399518f2
26 septembre 2013
26 septembre 2013
COMMERCIAL, agissant sur poursuites et diligences de son Président Directeur Général, Monsieur [Q] [G], domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée et assistée par : Me Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fe1e0688ccabbaa5c1b0e96
17 décembre 2020
17 décembre 2020
Représenté par Me Isabelle SIMONNEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : D0578 INTIMEE SAS VALEO VISION agissant poursuites et diligences en la personne de son président
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
615e0d15c25a97f0381f4ba4
27 janvier 2015
27 janvier 2015
diligences de son président du conseil d'administration et directeur général, Monsieur [X] [H], représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162d67ca2a5768a176c5631
7 novembre 2012
7 novembre 2012
, avocat postulant ayant pour avocat plaidant Me André SAVIDANT, avocat au barreau de SEINE SAINT DENIS, toque : BB97, La S.C.P.
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 6
678593d9aaacbea0fe68a002
10 janvier 2025
10 janvier 2025
LA BANQUE POSTALE, RCS [Localité 6] 421 100 645, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Géraldine FITTE, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat postulant, vestiaire : 331, Me Isabelle
Source officiellechambre 1-4
69d269d4cdc6046d47338450
20 janvier 2026
20 janvier 2026
RG : 2025001144 ENTRE : LA CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 1] REPUBLIQUE, SARL dont le siège social est [Adresse 1] – RCS de [Localité 1] B 487 865 214 Partie demanderesse : assistée de Me SIMONNEAU
Source officielleChambre civile 1-6
66878d2005d6f7f678d49552
4 juillet 2024
4 juillet 2024
& ASSOCIES, avocat au barreau de VERSAILLES Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE QUATRE JUILLET
Source officielleChambre civile 1-6
67ef68b86b85edc07d345448
3 avril 2025
3 avril 2025
Localité 10]) [Adresse 5] [Localité 6] Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Elisa GUEILHERS de la SELEURL ELISA GUEILHERS AVOCAT
Source officielle16e chambre
61609a4754c6ec55cf71010e
5 juin 2014
5 juin 2014
[Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Mélina PEDROLETTI, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 - N° du dossier 00022239 Représentant : Me Valérie BOUDE, Plaidant, avocat
Source officielle9ème chambre 2ème section
69de8d44cdc6046d473ca869
14 avril 2026
14 avril 2026
1] représentée par Maître Vincent NIDERPRIM de la SELARL AVOX, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0477 DEFENDERESSES S.A.
Source officiellePage 2 sur 9