Musée de Port-Royal des Champs, à Magny-les-Hameaux. Trésorier-payeur général des Yvelines. Musée de la préhistoire des Eyzies-de-Tayac. Trésorier-payeur général de la Dordogne.

Article Annexe II

—

DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE Commune de Magny-en-Vexin.

Article 1

—

Mouilleron-en-Pareds ; -les musées nationaux du xxe siècle des Alpes-Maritimes : -musée Fernand-Léger à Biot ; -musée du Message biblique Marc-Chagall à Nice ; -musée La guerre et la paix de Picasso à Vallauris ; -le musée de Port-Royal des Champs, à Magny-les-Hameaux

Article 1

—

Brienne-le-Château, Champ-sur-Barse, Chauffour-lès-Bailly, Courteranges, Dienville, Dolancourt, Dosches, Epagne, Géraudot, Hampigny, Jessains, Juvanzé, La Loge-aux-Chèvres, La Villeneuve-au-Chêne, Lassicourt, Laubressel, Lesmont, Lusigny-sur-Barse, Luyères, Magny-Fouchard

Article 3

—

La commune du Magny (88282) est supprimée du groupe D. - Décret n°2003-561 du 23 juin 2003 Art. null

Article 1

—

Trappes, Magny-les-Hameaux, Montigny-le-Bretonneux, La Verrière. Troyes, Pont-Sainte-Marie, Les Noës-près-Troyes, La Chapelle-Saint-Luc, Saint-André-les-Vergers.

Article R421-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 35 > 92

Code du patrimoine

fondation Gourgaud (annexe du musée de Malmaison) ; 26° Le musée Fernand Léger à Biot ; 27° Le musée Marc Chagall à Nice ; 28° Le musée Eugène Delacroix ; 29° Le musée de Vallauris (La Guerre et la Paix de Picasso) ; 30° Le musée de Port-Royal des Champs à Magny-les-Hameaux

Article R*510-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 19 > 82

Code de l'urbanisme

Val-d'Oise Magny-en-Vexin ; - dans le périmètre de l'opération d'intérêt national de La Défense tel que défini au b de l'article R. 490-5 du code de l'urbanisme pour les opérations de reconstruction, dans la limite de la création de 40 000 mètres carrés

Article ANNEXE

—

PARIS-RÉGION" N° INSEE NOM DE LA COMMUNE 75056 Paris. 78117 Buc. 78165 Les Clayes-sous-Bois. 78208 Elancourt. 78242 Fontenay-le-Fleury. 78297 Guyancourt. 78322 Jouy-en-Josas. 78343 Les Loges-en-Josas. 78356 Magny-les-Hameaux

Article annexe

—

Musée des Granges de Port-Royal, à Magny-les-Hameaux. Musée Hébert. 2e catégorie Musée de l'Orangerie des Tuileries. Musée des Thermes et de l'Hôtel de Cluny. Musée de la céramique, à Sèvres. Musée des monuments français.

Article Annexe I

—

piquepoul gris G, piquepoul noir N, plant de Brunel N, primitivo N, riesling B, rivairenc blanc B, rivairenc gris G, rivairenc N, roussanne B, sauvignon B, sauvignon gris G, segalin N, semebat N, semillon B, sylvaner B, syrah N, tannat N, tourbat B, trousseau

Article ANNEXE

—

Guillon-les-Bains. 25300 Guyans-Durnes. 25302 Hautepierre-le-Châtelet. 25304 Hérimoncourt. 25305 L'Hôpital-du-Grosbois. 25306 L'Hôpital-Saint-Lieffroy. 25310 Huanne-Montmartin. 25311 Hyémondans. 25312 Hyèvre-Magny

Article 1

—

Canton de Lure-Sud Magny-Danigon. Canton de Mélisey Belfahy, Belmont, Ecromagny, Fresse, Haut-du-ThemChâteau-Lambert, Lanterne-et-les-Armonts (La), Mélisey, Miellin, Montessaux, Saint-Barthélemy, Servance. Canton de Luxeuil-les-Bains Saint-Valbert.

Article ANNEXE

—

77132 Coupvray. 77139 Courtry. 77146 Croissy-Beaubourg. 77169 Emerainville. 77181 Ferrières-en-Brie. 77209 Gouvernes. 77221 Guermantes. 77237 Jossigny. 77243 Lagny-sur-Marne. 77258 Lognes. 77268 Magny-le-Hongre

Article (95 à 974)

—

département 95/93 GONESSE 95 D 84 D 370 GONESSE Limite département 95/93 GARGES-LES-GONESSE 95 D 301 A16/N 1 L'ISLE-ADAM Limite département 95/60 PERSAN 95 D 983 D 14 MAGNY-EN-VEXIN

Article R102-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 83 > 09

Code de l'urbanisme

Vert-Saint-Denis et aux périmètres des anciens secteurs de l'agglomération nouvelle de Marne-la-Vallée comprenant les communes de Bailly-Romainvilliers, Bussy-Saint-Georges, Champs-sur-Marne, Chessy, Coupvray, Croissy-Beaubourg, Emerainville, Lognes, Magny-le-Hongre

Article 4

—

N Courvite isabelle (Cursorius cursor). O Glaréole orientale (Glareola maldivarum). N Glaréole à ailes noires/Glaréole de Nordmann (Glareola nordmanni). Laridés (Charadriiformes) O Goéland à iris blanc (Larus leucophthalmus).

Article Annexe I

—

de Bussy-Saint-Georges FR-new-06512161 COLT TECHNOLOGY SERVICES COLT TECHNOLOGY SERVICES data center des Ulis FR-new-06512960 NATIXIS NATIXIS data center de Bailly-Romainvilliers FR-new-06513131 TELEHOUSE EUROPE TELEHOUSE Data center Magny-les-Hameaux

Article Annexe I à l'art. R434-32 (15)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 79

Code de la sécurité sociale

complique dans certains cas d'une cataracte, de convulsions, de calcifications cérébrales, de troubles des phanères ; elle se traduit par des crises aiguës de tétanie, des spasmes des muscles viscéraux, l'existence d'un signe de Chvostek, d'un signe de Trousseau

LEGIARTI000050742546

—

L'Etang-la-Ville, Evecquemont, Follainville-Dennemont, Fontenay-le-Fleury, Gaillon-sur-Montcient, Gargenville, Guyancourt, Hardricourt, Houilles, Issou, Jouars-Pontchartrain, Jouy-en-Josas, Juziers, Limay, Les Loges-en-Josas, Louveciennes, Magnanville, Magny-les-Hameaux

Page 2 · 79 résultats

← Précédent Suivant →