CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

737 résultats pour « Jacques LESVIGNES »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c66

Appel

13 novembre 2014

13 novembre 2014

Jacques X... C/ Mme Michelle X...

Source officielle

Page 2 sur 37

← PrécédentSuivant →
CC

civ1

6079411b9ba5988459c40620

Cassation

4 mai 1973

4 mai 1973

A DEMANDE LA RESCISION DE CETTE VENTE POUR LESION DE PLUS DES SEPT DOUZIEMES ET QUE, PAR EXPLOIT DU 9 DECEMBRE 1964, RAYMOND X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca37bd3db21cbdd8a602

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

C / Jean-Jacques Y...

Source officielle
CC

cr

6079a8d59ba5988459c4f115

Cassation

13 avril 2005

13 avril 2005

Jacques, - Y... Stéphane, - Z... Alain, - A... Pierre, - B... Chantal, épouse C..., - D... Soline, épouse E..., - F...

Source officielle
CC

civ3

60794cc29ba5988459c46bdf

Cassation

15 janvier 1997

15 janvier 1997

Jacques Y..., associés dans une société anonyme Pont Royal Hôtel, ont créé avec cette société, devenue société en nom collectif, une société civile immobilière Paris La Napoule (la SCI) dont, en 1987,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc66bd3db21cbdd8ffb3

Appel

4 décembre 2012

4 décembre 2012

Jacques X... a régulièrement relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a58

Appel

10 novembre 2015

10 novembre 2015

Jacques X..., salarié intérimaire mis à la disposition de la société Sacer Atlantique comme ouvrier voirie réseaux divers (V. R.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d137

Appel

3 juin 2009

3 juin 2009

de lésion cornéenne inhérent à l'intervention chirurgicale par lui pratiquée le 17 juin 1999 sur cette patiente, déclaré le Dr Jean-Jacques X... responsable de la perte d'une chance pour Mme Emma Y...

Source officielle
CC

cr

61372578cd5801467741e022

Cassation

3 décembre 1997

3 décembre 1997

des articles 1382 du Code civil, L. 252-3 du Code rural, 2, 3 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a condamné Jean-Jacques

Source officielle
CC

civ1

60794bd39ba5988459c4400f

Cassation

5 décembre 1978

5 décembre 1978

QUE PRESENTAIT LE PARTAGE ; QU'IL RESULTE DU SECOND DE CES TEXTES QU'IL N'Y A TESTAMENT-PARTAGE QUE DANS LA MESURE OU LE TESTATEUR LUI-MEME A ATTRIBUE UN LOT A SES DESCENDANTS ; ATTENDU QUE JACQUES

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200979

Cassation

13 juin 2013

13 juin 2013

. ; que Jacques Z..., passager, a présenté divers hématomes et lésions ; que Mme X... a été pénalement condamnée par un tribunal de police pour diverses infractions ; que les époux Z..., en leur nom personnel

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

615e0d1ec25a97f0381f4bcf

Appel

21 janvier 2015

21 janvier 2015

, - dit que l'adhésion de la SARL LESIGNE à AG2R PRÉVOYANCE est obligatoire, - condamné la SARL LESIGNE à payer à AG2R PRÉVOYANCE la somme de 15.002,03 € à titre de rappel de cotisations pour la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb19bd3db21cbdd8cd77

Appel

20 novembre 2008

20 novembre 2008

, apparue le 7 août 2003 et portant sur un traumatisme abdominal-résection pancréatique corporo-caudale ; que cette nouvelle lésion est apparue deux mois après la lésion initiale, dans le même espace corporel

Source officielle
CC

civ1

613720bbcd580146773edee1

Cassation

29 novembre 1988

29 novembre 1988

(Ille-et-Vilaine) ; 2°) Madame Elisabeth Q..., épouse de Monsieur Jacques B..., gérant de société, demeurant à Nantes (Loire-Atlantique), ... ; 3°) Monsieur Jacques Q..., demeurant au lieudit "Les Malvas

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C101210

Cassation

3 décembre 2008

3 décembre 2008

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Cécile X... est décédée le 29 août 1973 en laissant pour lui succéder Gaston Y..., son mari, et leurs deux enfants, Jacques

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6708c069445a086e2bcee1ff

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

. [5] C/ CPAM DES YVELINES Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 25 Mai 2023 par le Pole social du TJ de VERSAILLES N° RG : 21/00080 Copies exécutoires délivrées à : Me Jacques

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6162b2564abc2618d50e05a1

Appel

26 mars 2013

26 mars 2013

VILLAS LESPINE C/ S.A.R.L.

Source officielle
CC

civ1

61372198cd580146773f50fe

Cassation

19 novembre 1991

19 novembre 1991

Jacques X..., demeurant à Marseille (8e) (Bouches-du-Rhône), ...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210296

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

Monsieur Jacques A... était affecté de 1977 à 1989 à l'atelier train à fil, où les banes sont transformées en fil.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa2bd3db21cbdd8b9dc

Appel

8 février 2008

8 février 2008

Jacques et de Y...Jacqueline De nationalité française, marié, ferrailleur Demeurant La Z...Eloi-56140 BOHAL Prévenu, intimé, libre, non comparant ET : LE MINISTÈRE PUBLIC Appelant, COMPOSITION

Source officielle