de celle-ci, du garagiste de James Y..., d'une amie de Mme X... qui affirme inexactement qu'elle a vécu 25 ans avec James Y..., et d'un voisin qui fait également état d'une vie maritale, d'où il ressort

James, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 18 décembre 2003, qui, infirmant, sur le seul appel de la partie civile, l'ordonnance de non-lieu rendue

James, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 15 avril 2004, qui, pour tapage nocturne, l'a condamné à 250 euros d'amende et a prononcé sur les intérêts civils

James, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AGEN du 15 février 1995, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du GERS sous l'accusation de meurtre ; Vu le mémoire produit ;

Claude, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 6 avril 2004, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre James Y... des chefs

James, - Y...

James, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 28 juin 2001, qui, dans la procédure suivie contre lui à la demande des autorités des ETATS-UNIS d'AMERIQUE

James, - Y...

Jamel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 24 janvier 2001, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de vol aggravé, a confirmé l'ordonnance

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que les époux X... ont acquis de la société Gérard Jammet, par acte notarié du 24 juin

procédures fiscales, 1741, 1743 et 1745 du Code général des impôts ainsi que de l'article 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jammet

James, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 21 mai 1999, qui, pour escroquerie, abus de biens sociaux, faux et usage, a condamné le premier à 1 an d'emprisonnement avec

Kenna avait souscrit un volet "pension retraite" auprès d'une compagnie d'assurance, que la veuve n'a pu poursuivre en raison du taux trop élevé des cotisations; qu'en contrepartie James B...

A..., Michel Z... ayant repris place dans la cabine du camion; que Patrick de Carvalho et James A... auraient empêché Michel Z... de refermer sa portière; que Michel Z... se serait emparé d'une

James, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, en date du 29 janvier 1998, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du gouvernement des ETATS-UNIS

Y..., président du conseil d'administration de la société Hauterive Saint-James, régulièrement produite aux débats, M.

observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur les pourvois formés par : - KILALI Jémal ou Jamel

confirmé devant le juge d'instruction sa participation effective et attentive audit trafic même s'il soutient à l'audience n'y avoir accordé aucun intérêt ; que, lors de la confrontation, en cote D 592, James