Jean-Baptiste B..., demeurant quartier des Sablasses, 83990 Saint-Tropez, en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre civile, section A), au profit

Jean-Baptiste X..., domicilié [...]                       , 2°/ Mme Cécile X..., domiciliée [...]                      , 3°/ Mme Marie-Bernadette X..., veuve Y..., domiciliée [...]                ,

Baptiste X..., tant en son nom personnel qu'ès qualités d'administrateur des enfants mineurs, Jean-Baptiste, Jean-Michel, Christian, Viviane et Aurélie, 2 / de Mme Viviane X..., née De Oliveira, demeurant

Jean E..., demeurant ..., M. Jean X..., demeurant ..., M. Jean-Baptiste D..., demeurant ... et M.

(Jean-Baptiste), contre un arrêt de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 13ème Chambre, du 1er décembre 1972 qui, pour exercice illégal de la profession de comptable agréé et abus de blanc-seing, l'a condamné

Les requêtes nos 2205963, 2206008, 2207783 et 2207793 présentées par l'entreprise individuelle Ateliers Jean-Baptiste Chapuis présentent à juger les mêmes questions.

Les requêtes nos 2205963, 2206008, 2207783 et 2207793 présentées par l'entreprise individuelle Ateliers Jean-Baptiste Chapuis présentent à juger les mêmes questions.

Les requêtes nos 2205963, 2206008, 2207783 et 2207793 présentées par l'entreprise individuelle Ateliers Jean-Baptiste Chapuis présentent à juger les mêmes questions.

Les requêtes nos 2205963, 2206008, 2207783 et 2207793 présentées par l'entreprise individuelle Ateliers Jean-Baptiste Chapuis présentent à juger les mêmes questions.

a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Colette X... épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 janvier 1988 par la cour d'appel de Reims, au profit de Monsieur Daniel, Jean-Baptiste

Jean-Baptiste X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience de ce jour ; Sur le rapport de M. de Givry, conseiller, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat

Jean-Baptiste Z..., administrateur civil ; que, dès lors, Mme A... n'est pas fondée à soutenir que M.

SELU [O] [S], pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SAS TRAVERE INDUSTRIES, demeurant [Adresse 3] représentée par la SCP BLANC CHERFILS, avoués à la Cour assistée par Me Jean baptiste

Mennais, (collège Saint-Jean-Baptiste), l’OGEC du collège Saint-Gabriel, l’OGEC Saint Joseph d’Herbignac, l’OGEC La Montagne (collège Notre Dame), l’OGEC Notre Dame Saint-Jean-Baptiste, l’OGEC de Legé

Jean D... avait déclaré avoir vu M.

Jacques Y..., demeurant ..., 3 / de la société Baptistan entreprise, dont le siège est ..., 40000 Mont-de-Marsan, 4 / de la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP

Jean-Baptiste X..., demeurant 20139 Lopigna, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 25 septembre 2001, où étaient présents : M.

Jean-Antoine Y..., 5°/ M. Jean-Baptiste Y..., 6°/ Mme Antoinette Y..., épouse X..., 7°/ Mme Blanche Y..., 8°/ M.

Jean-Baptiste X... a prêté à M.

8 heures pour l'emmener à la brigade de Neuville ; que Jean-Baptiste A... a suivi Marc X... en dépit des conseils de son épouse qui lui disait : " c'est une tête brûlée, réfléchis à ce que tu fais " ;