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607 résultats pour « Jean-David BOERNER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES 2ème Section

670eadd71c3411ff3451e490

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

OLIVAR dont le siège social est : [Adresse 3] [Localité 7] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Toutes deux représentées par Maître Jean-David

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2407236_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Par un mémoire, enregistré le 15 octobre 2025, la société Renolit Ondex, représentée par Me Jean-David Boerner, déclare qu’elle ne s’oppose pas à la demande d’extension de l’expertise sollicitée, sous

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65a18d490ddb77892694b1bb

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

[Y] [R] exerçant sous l’enseigne MICK CHARPENTE COUVERTURE [Adresse 15] [Localité 10] représentée par Maître Jean-david BOERNER de la SELARL BOERNER & ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat plaidant

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

668d7b4653e3bdd077851e13

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

de la société [Y] Dont le siège social est : [Adresse 7] [Adresse 7] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean-david

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6616d45f63271232b2e45db7

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

Gilles SAMMARCELLI de la SCP LAYDEKER SAMMARCELLI MOUSSEAU, avocat au barreau de BORDEAUX L’AUXILIAIRE en sa qualité d’assureur de ECOCONSTRUCTION ET BOIS [Adresse 9] [Localité 12] représentée par Me Jean-David

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6871f14ddf9b8685d8d06904

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

APPELANT : Monsieur [O] [D] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] assisté de Me Jean-david BOERNER de la SELARL BOERNER & ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : CPAM

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

68e40511681ed727f2a3ff9e

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

BORDEAUX Société ANCO, SARL Dont le siège social est : Centre Marguerite Alpha [Adresse 5] [Localité 16] prise en son établissement seconde demeurant : [Adresse 10] [Localité 7] Représentée par Maître Jean-David

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

68e40516681ed727f2a40065

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

établissement seconde dont le siège social est situé : [Adresse 11] [Localité 7] prise en la personne de son représentant légal en erxcice domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Jean-David

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

67eecdf0b848dd6814c5d47f

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

avocat postulant) représentée par Me Maxime BARRIERE de la SELAS ACTY, avocat au barreau des DEUX-SÈVRES (avocat plaidant) DÉFENDEURS Monsieur [R] [Y] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Jean-David

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6788a3cf05b7378c3f0c52f6

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

BERGERAC suivant déclaration d'appel en date du 10 avril 2024, à : Monsieur [D] [C] né le 04 Mai 1952 à [Localité 2] de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Jean-David

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

627df7650d41e0057d43e1d2

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

du 10 mai 2017, APPELANTE : Société [3] agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social Service gestion AT - [Adresse 1] rerpésentée par Me Jean-David

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65bc61e54fb290a34607424e

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

bureau d’aide juridictionnelle de BORDEAUX) Représentée par Me Christian DUBARRY (Avocat au barreau de BORDEAUX) DEFENDERESSE : Société MATMUT [Adresse 6] [Localité 7] Représentée par Maître Jean-David

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

68e40518681ed727f2a400ee

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

prise en son établissement seconde, demeurant : [Adresse 10] [Localité 6] Prise en la personne de son(ses) représentants légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean-David

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ef6af366129746fdd69c85

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Philippe LABES de la SELARL ABL ASSOCIES, avocat au barreau de PAU et assistées de Maître Jean-David BOERNER de la SELARL BOERNER ET ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX APPELANTES ET :

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6870a31f2e3e3b1864ce2282

Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

MATMUT prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 11] Représentée par Me Jean-David BOERNER de la SELARL BOERNER & ASSOCIES, avocat au barreau de

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

653a0675d0451e8318d0e9a3

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

société d'assurance Mutuelle à cotisations variables ayant son siège social sis [Adresse 7] ROUEN intimée dans la déclaration d'appel du 25.03.23 Assureur, demeurant [Adresse 7] Représentée par Me Jean-david

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

679334cf54e6f046d26ca4d0

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

PROTECT demeurant [Adresse 6] prise en sa qualité d'assureur de Monsieur [L] [S] Représentée par Me Jean-david BOERNER de la SELARL BOERNER & ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX, substitué à l'audience

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7d4157826b344596591

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Défaillante INTERVENANTE VOLONTAIRE Madame [W] [Z] née le 22 Février 1971 à [Localité 19] [Adresse 11] [Localité 7] Représentée par Maître Jean-David

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

653a067ad0451e8318d0e9c1

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Avons ce jour, dans l'affaire opposant : [X] [T] née [V] née le 07 Mars 1970 à [Localité 9] de nationalité Française, demeurant [Adresse 5] - [Localité 4] Représentée par Me Jean-david BOERNER

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6690c7350d808eb34e455466

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Localité 5] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] [K] [M] née le 11 Octobre 1996 à [Localité 4] de nationalité Française, demeurant Faisant élection de domicile au Cabinet de SCP BOERNER

Source officielle

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