Parcelle section A n° 57, quartier Saint-Barthélemy ; parcelles section A n°s 47, 79, 80, 118, 126 et 127, quartier Malpassé ; parcelles section L n°s 13, 22, 33, 35 et 36, quartier Malpassé ; puis limite sud des parcelles section A n°s 83 et 82, quartier

Article R715-9-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 69 > 33

Code de l'éducation

Les missions de L'Université de technologie de Belfort-Montbéliard s'inscrivent dans la stratégie de l'Université Marie et Louis Pasteur qu'elle contribue à définir.

Article ANNEXE 14

—

Rue Xavier-Savell jusqu'à l'avenue Jean-Moulin. Avenue Jean-Moulin jusqu'à la rue Saunier. Rue Saunier, traversée de la rue Adolphe-Guiol jusqu'à la rue Docteur-Bertholet.

Article 23

—

Le canton n° 22 (Nice-8) comprend la partie de la commune de Nice située à l'intérieur d'un périmètre défini par l'axe des voies et limites suivantes : depuis la limite territoriale de la commune de La Trinité, autoroute A 8, bretelle d'autoroute, ligne

Article ANNEXE 38

—

Vaulx-en-Velin (département du Rhone) : ex-ZUP, Grappinière, Petit-Pont - intersection entre la bretelle-échangeur et l'avenue du 8-Mai-1945 (parcelle section AW n° 308) jusqu'à l'autoroute A 42 ; - autoroute A 42 jusqu'à la rue Louis-et-Marie-Louise-Baumer

Article Annexe 10

—

La Grâce de Dieu Rue Armand-Marie de la rue Louis-Lechatellier jusqu'à la rue des Mimosas. Rue des Mimosas jusqu'à la rue Eustache-Restout. Rue Eustache-Restout jusqu'à la rue des Jonquilles. Rue des Jonquilles jusqu'à la route d'Ifs.

Article 1

—

Elle est un établissement-composante de l'Université Marie et Louis Pasteur.

Article 15

—

Montjardin, Nébias, Niort-de-Sault, Peyrefitte-du-Razès, Peyrolles, Puilaurens, Puivert, Quillan, Quirbajou, Rennes-le-Château, Rennes-les-Bains, Rivel, Rodome, Roquefeuil, Roquefort-de-Sault, Roquetaillade-et-Conilhac, Saint-Benoît, Saint-Ferriol, Saint-Jean-de-Paracol

Article Annexe 12

—

Rue de la Montagne-des-Glaises jusqu'au boulevard Jean-Jaurès (RN 7). Boulevard Jean-Jaurès (RN 7) jusqu'à l'avenue du 8-Mai-1945. Avenue du 8-Mai-1945 jusqu'à l'avenue Paul-Maintenant. Avenue Paul-Maintenant jusqu'au boulevard Jean-Jaurès (RN 7).

Article 5

—

. - A créé les dispositions suivantes : - Code de l'éducation Art.

Article 10

—

La durée de la scolarité à l'Ecole nationale supérieure Louis-Lumière est de trois ans.

Article 1

—

Collège Jean Fayard (Dumbéa). Collège Jean Mariotti (Nouméa). Collège Laura Boula (Lifou). Collège Louis-Léopold Djiet (Bourail). Collège Louise Michel (Païta). Collège Pai Kaleone (Hienghène). Collège Raymond Vauthier (Poindimié).

Article D715-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 71

Code de l'éducation

relatif à l'Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier ; 4° Ecole nationale supérieure de chimie de Paris : décret n° 2015-1286 du 14 octobre 2015 relatif à l'Ecole nationale supérieure de chimie de Paris ; 5° Institut national universitaire Jean-François

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 74

Arrêté du 3 février 1983 portant agrément de personnes et d'organismes chargés des mesures d'intensité globale et d'analyses spectrales des bruits en milieu de travail.

Collignon (Olivier), 34, avenue Jean-Perrot, 38100 Grenoble. Contrôle et prévention (C.E.P.), 34, avenue Rennequin, 75017 Paris.

Article Annexe 33

—

Avenue de Paris côté impair jusqu'à la rue Jean-Jacques-Rousseau. Rue Jean-Jacques-Rousseau côté impair jusqu'au boulevard Jeanne-d'Arc. Boulevard Jeanne-d'Arc côté pair jusqu'à la rue Ernest-Lavisse.

Article ANNEXE

—

Lège-Cap-Ferret. 33238 Léognan. 33249 Lormont. 33260 Lugos. 33273 Martignas-sur-Jalle. 33274 Martillac. 33281 Mérignac. 33284 Mios. 33312 Parempuyre. 33318 Pessac. 33376 Saint-Aubin-de-Médoc. 33422 Saint-Jean-d'Illac

Article Annexe

—

publiques françaises et européennes, Gualino éditeur, collection Les Zoom's , 2008 ; - Leutrat (Jean-Louis), Marie (Michel), Le Cinéma en perspective : une histoire, Armand Colin, collection 128 , 2008 ; - Martin (Henri-Jean), Histoire et pouvoirs

Article 2

—

sièges de la communauté d'agglomération du centre littoral (chemin de la Chaumière, quartier Balata, 97351 Matoury), de la communauté de communes des Savanes (1, rue Raymond-Cresson, 97310 Kourou), de la communauté de communes de l'Ouest Guyanais (ZA Gaston

Article Annexe I

—

13,0 0 Canneurs, ligneurs petits métiers titulaires d'une AEP thon rouge 13,9 2,6 0 TOTAL OP DU SUD 78,0 15,6 0 OP SATHOAN Senneurs titulaires d'une AEP thon rouge : JEAN

Article 3

—

travail, présentent selon la catégorie de machine intéressée leur matériel aux adresses suivantes : Institut national de recherche et de sécurité (centre de recherche), avenue de Bourgogne, 54500 Vandoeuvre ; Laboratoire national d'essais, 1, rue Gaston-Boissier

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