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1 394 résultats pour « Johannsen »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372411cd58014677411d42

Cassation

24 septembre 2003

24 septembre 2003

& Johnson pour désigner des enzymes lactiques ; Attendu que, pour rejeter le recours formé contre la décision du directeur général de l'Institut national de la propriété industrielle (l'INPI) ayant

Source officielle
CC

comm

61372411cd58014677411d43

Cassation

24 septembre 2003

24 septembre 2003

& Johnson pour désigner des enzymes lactiques ; Attendu que, pour rejeter le recours formé contre la décision du directeur général de l'Institut national de la propriété industrielle (l'INPI) ayant

Source officielle
CC

soc

61372263cd580146773fc8c8

Cassation

6 décembre 1994

6 décembre 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Johnson française, dont le siège est à Saint-Ouen l'Aumone (

Source officielle
CC

cr

613726a7cd580146774276ca

Cassation

25 avril 2007

25 avril 2007

HOUSEHOLD AND BODY CARE FRANCE, - LA SOCIETE HENKEL FRANCE, - LA SOCIETE COLGATE PALMOLIVE, - LA SOCIETE BOLTON SOLITAIRE SA, - LA SOCIETE SAS RECKITT BENCKISER FRANCE, - LA SOCIETE SAS SC JOHNSON

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200427

Cassation

24 mars 2016

24 mars 2016

ayant un établissement en France, [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 20 novembre 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 5), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Henry Johnson

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6a19281fcdc6046d47541d07

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

JOHNSON HEALTH TECH FRANCE, agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 1] Ayant pour conseils Me Alexis DEVAUCHELLE de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100899

Cassation

14 décembre 2022

14 décembre 2022

& Johnson Medical, et l'avis de M.

Source officielle
CC

soc

6137218ecd580146773f4c43

Cassation

13 juin 1991

13 juin 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Editions Pierre Johanet et ses fils, dont le siège social est

Source officielle
CC

soc

61372448cd58014677414369

Cassation

1 février 2005

1 février 2005

le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 21 février 2002), que la société Crédit logement a pratiqué le 12 avril 1996 une saisie conservatoire des sommes dues par la société Johnson

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6162cf768b4dc27576e7b7d9

Appel

1 décembre 2011

1 décembre 2011

[G] prétend à tort que le contredit formé par la société KIM JOHANSEN TRANSPORTS ne serait pas recevable, faute de motivation, selon lui ; Considérant qu'en effet, la société KIM JOHANSEN TRANSPORTS

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00415

Cassation

5 mars 2014

5 mars 2014

TRANSPORTS KVISTGAARD A/S est une société de transports routiers de droit danois ayant notamment pour filiale, en France, la société KIM JOHANSEN TRANSPORTS ; que M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00360

Cassation

1 juin 2022

1 juin 2022

Sur le rapport de Mme Champalaune, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat des sociétés Janssen-Cilag et Johnson & Johnson, de la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, avocat de

Source officielle
?

ADLC

ADLC:15-D-14

droit de la concurrence

10 septembre 2015

10 septembre 2015

sur les pratiques mises en œuvre par les sociétés Bolton Solitaire SAS, Danone SA, Johnson & Johnson Santé et Beauté France SAS et Pernod-Ricard SA dans le secteur de la distribution des produits de grande

Résumé IA — à vérifier
TA

5ème chambre

DTA_2309082_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

La société Kim Johansen Transports demande au tribunal d’annuler les deux décisions implicites de l’inspectrice du travail rejetant sa demande d’autorisation de licencier M. 

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2309086_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

La société Kim Johansen Transports demande au tribunal d’annuler les deux décisions implicites de l’inspectrice du travail rejetant sa demande d’autorisation de licencier M. 

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01431

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

Y... a été engagé le 1er septembre 1994 par la société Johnson filtration systems aux droits de laquelle vient la société Aqseptence group, en qualité de chaudronnier soudeur ; qu'au dernier état de la

Source officielle
CC

civ3

6137250ccd5801467741a887

Cassation

9 mai 2007

9 mai 2007

Y..., architecte-, assuré par la société Uni Europe, aux droits de laquelle vient la société Axa Corporate solutions assurance, la société MC réfrigération, aux droits de laquelle vient la société Johnson

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200215

Cassation

11 février 2016

11 février 2016

[P] [D], domiciliée [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 7 novembre 2014 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre, section 1, chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Johnson

Source officielle
?

ADLC

ADLC:15-DCC-69

droit de la concurrence

15 juin 2015

15 juin 2015

relative à la prise de contrôle exclusif de certains actifs de Hitachi Appliances par la société Johnson Controls Inc.

Résumé IA — à vérifier
CA

Pôle 4 - Chambre 8

66a1ea97f87273063ab3f5e8

Appel

24 juillet 2024

24 juillet 2024

[U] [G] (véhicule A et conducteur A), - un ensemble routier composé d'un tracteur de marque MERCEDES ACTROS et d'une remorque KRONE, appartenant à la société KIM JOHANSEN INTERNATIONAL TRANSPORTS A/S

Source officielle

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