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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
61372411cd58014677411d42
24 septembre 2003
& Johnson pour désigner des enzymes lactiques ; Attendu que, pour rejeter le recours formé contre la décision du directeur général de l'Institut national de la propriété industrielle (l'INPI) ayant
61372411cd58014677411d43
soc
61372263cd580146773fc8c8
6 décembre 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Johnson française, dont le siège est à Saint-Ouen l'Aumone (
cr
613726a7cd580146774276ca
25 avril 2007
HOUSEHOLD AND BODY CARE FRANCE, - LA SOCIETE HENKEL FRANCE, - LA SOCIETE COLGATE PALMOLIVE, - LA SOCIETE BOLTON SOLITAIRE SA, - LA SOCIETE SAS RECKITT BENCKISER FRANCE, - LA SOCIETE SAS SC JOHNSON
civ2
ECLI:FR:CCASS:2016:C200427
24 mars 2016
ayant un établissement en France, [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 20 novembre 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 5), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Henry Johnson
Chambre Commerciale
6a19281fcdc6046d47541d07
28 mai 2026
JOHNSON HEALTH TECH FRANCE, agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 1] Ayant pour conseils Me Alexis DEVAUCHELLE de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE
civ1
ECLI:FR:CCASS:2022:C100899
14 décembre 2022
& Johnson Medical, et l'avis de M.
6137218ecd580146773f4c43
13 juin 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Editions Pierre Johanet et ses fils, dont le siège social est
61372448cd58014677414369
1 février 2005
le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 21 février 2002), que la société Crédit logement a pratiqué le 12 avril 1996 une saisie conservatoire des sommes dues par la société Johnson
Pôle 6 - Chambre 2
6162cf768b4dc27576e7b7d9
1 décembre 2011
[G] prétend à tort que le contredit formé par la société KIM JOHANSEN TRANSPORTS ne serait pas recevable, faute de motivation, selon lui ; Considérant qu'en effet, la société KIM JOHANSEN TRANSPORTS
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00415
5 mars 2014
TRANSPORTS KVISTGAARD A/S est une société de transports routiers de droit danois ayant notamment pour filiale, en France, la société KIM JOHANSEN TRANSPORTS ; que M.
ECLI:FR:CCASS:2022:CO00360
1 juin 2022
Sur le rapport de Mme Champalaune, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat des sociétés Janssen-Cilag et Johnson & Johnson, de la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, avocat de
ADLC
ADLC:15-D-14
10 septembre 2015
sur les pratiques mises en œuvre par les sociétés Bolton Solitaire SAS, Danone SA, Johnson & Johnson Santé et Beauté France SAS et Pernod-Ricard SA dans le secteur de la distribution des produits de grande
5ème chambre
DTA_2309082_20251001
1 octobre 2025
La société Kim Johansen Transports demande au tribunal d’annuler les deux décisions implicites de l’inspectrice du travail rejetant sa demande d’autorisation de licencier M.
DTA_2309086_20251001
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01431
10 octobre 2018
Y... a été engagé le 1er septembre 1994 par la société Johnson filtration systems aux droits de laquelle vient la société Aqseptence group, en qualité de chaudronnier soudeur ; qu'au dernier état de la
civ3
6137250ccd5801467741a887
9 mai 2007
Y..., architecte-, assuré par la société Uni Europe, aux droits de laquelle vient la société Axa Corporate solutions assurance, la société MC réfrigération, aux droits de laquelle vient la société Johnson
ECLI:FR:CCASS:2016:C200215
11 février 2016
[P] [D], domiciliée [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 7 novembre 2014 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre, section 1, chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Johnson
ADLC:15-DCC-69
15 juin 2015
relative à la prise de contrôle exclusif de certains actifs de Hitachi Appliances par la société Johnson Controls Inc.
Pôle 4 - Chambre 8
66a1ea97f87273063ab3f5e8
24 juillet 2024
[U] [G] (véhicule A et conducteur A), - un ensemble routier composé d'un tracteur de marque MERCEDES ACTROS et d'une remorque KRONE, appartenant à la société KIM JOHANSEN INTERNATIONAL TRANSPORTS A/S
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