Elvira des fins de la poursuite et a débouté la partie civile de ses demandes, fins et conclusions ; "aux motifs qu'en l'espèce, il est constant que la société dirigée par José Z...

X... et de Fernando Z... il ne peut convaincre le tribunal de son ignorance du trafic, qu'il est présent en Espagne aux côtés de José Besa en Colombie et enfin à la Guadeloupe lors de la livraison, il

de licenciement, la société San José reprochait à M.

José Y... avait utilisé le véhicule du 19 au 23 juin, et lui avait demandé de l'acheminer à Paris, au point de rendez-vous fixé à la gare du Nord.

José Y...

sans qu'à ce jour il soit acquis qu'il soit décédé ni, a fortiori, que soient connues les conditions dans lesquelles il serait mort : suicide, accident, meurtre ou assassinat ; que l'extrait d'une lettre

José, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, chambre détachée de CAYENNE, statuant comme chambre de l'instruction, en date du 27 mars 2002, qui a déclaré irrecevable son

rapport de Mme le conseiller CHANET, les observations de Me BOUTHORS, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - POGGI José

que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Guy X... coupable d'escroquerie et, en répression, l'a condamné à trois mois d'emprisonnement avec sursis outre des dommages et intérêts ; "aux motifs que José

José, - Y... Richard, - Z...

José Y... a été engagé par M.

I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 15 MAI 2024 I - 1°/ La société Groupe José

Par lettre recommandée en date du 4 février 1998 et postée le 6 février.

observations de Me Choucroy, avocat de Mme veuve Z..., les conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyen, réunis : Attendu que José

Struillou, Auditeur, - les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges, Thouvenin, avocat de Mme Marie-Josée X..., - les conclusions de M.

José, Antonio A..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 26 novembre 1997, où étaient présents : M.

fourniture de personnel compétent en nombres suffisants sur les chantiers en mettant sur pied une formation interne qui accueillerait des stagiaires ; il était donc reproché à Jean-Pierre X... et à José

Antonio DE ALMEIDA Z... et de Monsieur José Z...