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84 résultats pour « Joseph VACOGNE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article D213-76

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 83 > 69

Code de l'environnement

500 m 3 1 500 m 3 / 1 500 m 3 (1) Communes de Sainte-Marie, Saint-Denis, La Possession, Le Port, Saint-Paul, Les Trois-Bassins, Saint-Leu, Les Avirons, L'Etang-Salé, Saint-Louis, Saint-Pierre, Petite-Ile, Entre-Deux, Le Tampon, Saint-Joseph

Article 1

Code inconnu

transcutanée ou par voie transapicale ne peut être réalisé que dans les établissements de santé suivants : NOM DE L'ÉTABLISSEMENT NUMÉRO FINESS Hôpital La Timone 13 078 329 3 Hôpital privé Clairval 13 078 405 1 Hôpital Saint-Joseph

Article ANNEXE IV

Code inconnu

boulevard Chevalier-de-Sainte-Marthe, parcelle section AR n° 141 incluse ; - boulevard Alfassa (axe central), parcelles section BC n°s 1425, 1424, 1426, 1428, 1208, 1207, 1213, 1432, 1429, 1431, 1462, 1227, 1228, 1229, 1231, 1230 et 1422 incluses ; - rue Joseph-Compère

Article Annexe 23

Code inconnu

Rue André-Chausson jusqu'à rue Joseph-Cugnot. Rue Joseph-Cugnot, limite ouest des parcelles section AT n°s 553, 532, 530, 184, 528, 588, 506, 505 et 558.

Article ANNEXE 1

Code inconnu

Avenue de la Garance direction nord-ouest jusqu'à la rue Joseph-de-Montgolfier. Rue Joseph-de-Montgolfier jusqu'à la rocade Charles-de-Gaulle. Avenue Charles-de-Gaulle direction ouest jusqu'à la rue Le Titien.

Article 2

Code inconnu

Haute-Garonne, du 31 août 2023 au 10 octobre 2023 ; 8° Le stade Matmut Atlantique, situé Cours Jules-Ladoumègue, 33000 Bordeaux, dans le département de la Gironde, du 30 août 2023 au 2 octobre 2023 ; 9° Le stade de la Beaujoire, situé route de Saint-Joseph

LEGIARTI000034796785

Code inconnu

290000751 CENTRE HOSPITALIER ST RENAN 290001015 CENTRE HOSPITALIER ST RENAN 290000546 CENTRE DE PERHARIDY 290000975 CENTRE DE PERHARIDY 350000089 CENTRE HOSPITALIER LA GUERCHE DE BGNE 350000212 CENTRE HOSPITALIER LA GUERCHE DE BGNE 350023248 CLH ST JOSEPH

Article 1

Code inconnu

Musée Joseph Abeilhe. Hautes-Pyrénées (65). Bagnères-de-Bigorre. Muséum d'histoire naturelle. Tarn (81). Gaillac. Musée d'histoire naturelle Philadelphe-Thomas. Tarn-et-Garonne (82). Montauban. Musée d'histoire naturelle Victor-Brun.

LEGIARTI000032711150

Code inconnu

Paris 75 Clinique Sainte-Thérèse de l'Enfant Jésus Paris 75 Clinique Bizet Paris 75 Centre hospitalier Sainte-Anne Paris 75 Groupe hospitalier Cochin, site de Port-Royal Paris 75 Groupe hospitalier Paris Saint-Joseph

LEGIARTI000030463520

Code inconnu

AQUITAINE CH SAINT-CYR-VILLENEUVE/LOT AQUITAINE CENTRE PAUL PAPIN - CRLCC D ANGERS PAYS DE LA LOIRE CLINIQUE SAINT-JOSEPH

Article 1

Code inconnu

départementaux, au Puy-Sainte-Réparade (Bouche-du-Rhône) ; Institut médico-éducatif, à Fontenay-Trésigny (Seine-et-Marne) ; Etablissement public social communal Georges Couthon, à Amiens (Somme) ; Foyer départemental de l'enfance de la Martinique, à Saint-Joseph

Article Annexe

Code inconnu

Vert-le-Grand Martinique 972 05 Case-Pilote 972 07 Ducos 972 09 Fort-de-France 972 10 François 972 13 Le Lamentin 972 21 Rivière-Salée 972 26 Sainte-Anne 972 23 Saint-Esprit 972 24 Saint-Joseph

LEGIARTI000030321182

Code inconnu

autorisés à gérer un dépôt de sang NUMÉRO NOM DE L'ÉTABLISSEMENT DE SANTÉ VILLE D'IMPLANTATION 13 Clinique de la Casamance Aubagne 13 Centre hospitalier Edmond Garcin Aubagne 13 Centre hospitalier de La Ciotat La Ciotat 13 Hôpital Saint-Joseph

Article 2

Code inconnu

Guimet (Joseph), secrétaire général de l'Union nationale des associations familiales (U.N.A.F.) ; suppléant : N... M. Doucet (Pierre-Louis), membre de la chambre de commerce et d'industrie de Paris ; suppléant : M.

Article Annexe 2

Code inconnu

Libellé CPU CPAM Pontoise Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 750150120 Finess géographiques 750000523 Etablissement FONDATION HÔPITAL SAINT-JOSEPH

LEGIARTI000032551013

Code inconnu

Hospices civils de Lyon sur le site de l'hôpital Edouard Herriot (pavillon G) Lyon 69 Hospices civils de Lyon sur le site de l'hôpital de la Croix-Rousse (bâtiment R) Lyon 69 Infirmerie protestante Caluire-et-Cuire 69 Centre hospitalier Saint-Joseph

Article 2

Code inconnu

, situé quai de Malakoff, 44000 Nantes ; - du 20 juillet au 10 août 2024 inclus, établissements et installations dénommées “ Nantes Stadium ” (NAN), incluant le stade de la Beaujoire-Luis Fonteneau, entre la nationale 844 jusqu'à la route de Saint-Joseph

Article (60 à 69)

Code inconnu

Geispolsheim Frontière Allemagne Eschau 68 D1 b D83 Herrlisheim-près-Colmar A35 Niederhergheim 68 D2 Echangeur A35/D2 Ensisheim / Réguisheim D50 Réguisheim 68 D4II Avenue Joseph

Article Annexe

Code inconnu

14,28 meq/l 150 4 (blancs et rosés) (pour les vins et 4,0 Au conditionnement. 4 5 0,4 40 Pierrevert au conditionnement. 4 0,4 (vins rouges) Saint-Joseph

LEGIARTI000050066316

Code inconnu

Aubanel - Avignon 0840005Z Lycée polyvalent Philippe de Girard - Avignon 0840014J Collège le Luberon Michel Tamisier - Cadenet 0840016L Lycée polyvalent Victor Hugo - Carpentras 0840020R Collège Clovis Hugues - Cavaillon 0840035G Collège Joseph

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