la législation sur les stupéfiants ; "au seul motif que le prévenu était formellement mis en cause par Hidalgo A..., lequel a déclaré l'avoir approvisionné en quantités importantes, ainsi que par Juan

Giovanni est parti se reposer dans sa propriété de Juan-les-Pins après avoir déposé des lettres-chèques de compagnies d'assurances destinées à indemniser des sinistres dans le coffre de son véhicule, selon

[G] [M], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° U 23-20.349 contre l'arrêt rendu le 11 janvier 2023 par la cour d'appel d'Agen (section commerciale), dans le litige l'opposant à la société Julyann

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 11 mai 2026 D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE LA SASu JULADE Prononcé par mise à disposition

responsabilité de la société JULMAN, suite à l'inexécution de son obligation de modifier les couleurs de la station, stipulée dans le contrat de cession liant JULMAN à VEYDIS ; qu'il y a lieu de rappeler

Juan Maria, contre les arrêts de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PAU, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du Gouvernement espagnol ; - le premier

Juan, 1 - contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 24 octobre 2000, qui, dans la procédure suivie contre lui pour contrefaçon, a rejeté des exceptions de nullité

DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la commune d'Antibes-Juan-les-Pins

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu qu'en son vivant, Juan X..., de nationalité espagnole, résidant en Espagne

et (ou) [H] [P] et (ou) [Z] [T] et (ou) [T] et (ou) la société Rivera Villas Ltd et (ou) SCI Coral, et dans ceux sis 444, chemin de Vallauris à Antibes et(oi) Les Cyprès, 444, chemin de Vallauris à Juan-les-Pins

Michel X..., demeurant ..., 2°/ de la société Julian Marée, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 3°/ de la société Liharrague, société anonyme, dont le siège est ..., défendeurs

. ; que, sur les faits d'abus de confiance, l'entreprise de Golfe Juan était douteuse ; qu'il apparaît en effet des faits de travail clandestin, déménagements au "noir", des transferts d'argent liquide

X..., notaire associé au sein d'une société civile professionnelle, a été recherchée par la société immobilière du Casino de Juan-les-Pins, l'un de ses clients ; que les associés de M.

Julian, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BOURGES, en date du 7 mars 2006, qui a autorisé sa remise temporaire aux autorités judiciaires espagnoles en exécution d'un

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 5 décembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire d'Antibes-Juan-les-Pins à sa

Juan Manuel, - A... B...

reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 23 octobre 2006), qu'un premier arrêt ayant ordonné, sous peine d'astreinte, au syndicat des copropriétaires de la Résidence Le Don Juan

Juan Francisco X... I...

Si la société Juhan communique les contrats à durée indéterminée qu'elle a conclu avec deux autres salariés, Mme [W], serveuse, et M.

(directeur général de la société PAC), domicilié... à Paris 6ème, et dans les locaux d'habitation et dépendances occupés en droit et/ ou en fait par Juan Luis Z...