parentale ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par décisions renouvelées depuis le 14 mai 2010, le juge des enfants a ordonné le placement à l'aide sociale à l'enfance des enfants mineurs Vénicia, Julia

Madeleine C... est décédée le [...], laissant pour lui succéder ses enfants Suzanne, Elisabeth et Pierre, issus de son union avec Raymond Y..., son époux prédécédé [...], et ses petits-enfants, Jérôme et Julia

Michel X..., demeurant ..., 2°/ de la société Julian Marée, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 3°/ de la société Liharrague, société anonyme, dont le siège est ..., défendeurs

in the treatment Julia received in the Semashko Hospital.

passage d'un sac de 35 kilogrammes de cocaïne à travers le grillage délimitant la zone portuaire du Havre ; que ce sac avait été débarqué du cargo argentin Isla Soledad à nouveau en escale au Havre ; que Julio

Julian, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BOURGES, en date du 7 mars 2006, qui a autorisé sa remise temporaire aux autorités judiciaires espagnoles en exécution d'un

commencé à exprimer verbalement leur refus de revoir leur père ; que toutefois, elle les a obligés à respecter le droit de visite de leur père ; que l'opposition des enfants s'est renforcée, notamment Julia

According to the applicant, the ambulance took Julia to the Regional Hospital no. 2 (“the Regional Hospital”), which refused to admit Julia.

X... est décédé des suites de ses blessures et ses enfants, Julia et Marc, représentés par leur mère, Mme Z..., ont demandé réparation de leur préjudice ; Attendu que pour condamner solidairement M.

Michaël John X... et Julian James X..., frères de Joséphine Y..., née X..., victime de l'accident et M.

Y..., domicilié [...] , pris en qualité de liquidateur de la société Euro constructions développement (ECD), 3°/ à la société Julica, société civile immobilière, 4°/ à la société M Cacao, société civile

X... et ses soeurs Amélie et Julia étaient propriétaires indivis d'immeubles sis à Saint-Raphaël ; que ses soeurs ont légué la nue-propriété de leur part à des personnes visées à l'article 885 G, paragraphe

Alain X... et Mme Julia X..., des chefs d'abus de biens sociaux, fraude fiscale et blanchiment de ce délit, a confirmé la saisie du solde d'un compte bancaire ; La COUR, statuant après débats en l'audience

aux dispositions de l'article 86, alinéa 3 du Code de procédure pénale ; "alors que ladite association avait invoqué dans sa plainte plusieurs atteintes graves aux personnes, savoir l'assassinat de Julia

1 Avis n° 2023-201 du 16 octobre 2023 relatif à la mobilité professionnelle de Madame Julia Clavel LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ;

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCI Agricole de Juliac, dont le siège est Château

X... , contre l'arrêt n° 4 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS , 2e section, en date du 1er juin 2017, qui dans l'information suivie contre Alain X... et Julia X..., des chefs d'abus

formé par Mme [T] [R], domiciliée [Adresse 5], contre l'arrêt rendu le 3 octobre 2014 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Banca Julius

rencontrait les acheteurs de cocaïne; qu'il a d'ailleurs menti à plusieurs reprises au sujet de ses voyages en Espagne, qu'il a reconnu avoir partagé sa chambre à l'hôtel Méridien de Saint-François avec Julio

ORDONNANCE N°11 N° RG 25/00049 N° Portalis DBV6-V-B7J-BIWCM Mme [C] [F] C/ Me [I] [D] Représentant : Me Julia BENAIM, avocat au barreau de LIMOGES COUR D'APPEL DE LIMOGES