a) Patte anti-retour. b), c) et d) Tube métallique serti. e) Emerillon déformable. 44 SARL Masy Père et Fils. Masy Diamètre du lacet : 2 mm. 773 sur plaque fixée à l'émerillon.

Article Annexe I

—

AGROVISOL, 375, rue Gustave-Eiffel, 76330 Notre-Dame-de-Gravenchon puis 16, rue Georges-Clemenceau, 76330 Notre-Dame-de-Gravenchon : de 1995 à 1997 ; SARL ECHAFISOL, parc des Marais, 76700 Gonfreville-l'Orcher : de 1995 à 1997 ; SARL ISOMARBAT, 57/59

Article 1

—

V Agent de prévention et de sécurité. 344t 2 ans SARL NCO Nouvelles Carrières ouest.

Article Annexe I-2 (art. R122-4)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 54 > 77

Code du sport

LIMITÉE TITRE Ier : FORME, DÉNOMINATION, OBJET, SIÈGE, DURÉE Article 1er Il est formé, par l'association, une société à responsabilité limitée régie par les présents statuts et par les lois et règlements relatifs aux sociétés à responsabilité limitée (SARL

Article 1

—

Salaisons Imbert. Sanabra. Saxby. Sceta. Schlumberger industries (ex-Compteurs). Secre. Seine et Rhône. SFENA (Société française équipements navigation aérienne). SIAPA. Sicomax. Simotra. Société parisienne de banque (SPB). Sodipe. Sofidel.

Article 12

—

Une attestation de forme juridique (SA, SARL, association,...).

Article 1

—

III Dessinateur de bande dessinée et d'illustration. 134 2 ans SARL ARC EN CIEL. ― ÉCOLE JEAN TRUBERT.

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 02 > 01

Code de commerce

Dans tous les actes et documents émanant de la société, cette dénomination doit être précédée ou suivie immédiatement des mots : société à responsabilité limitée ou des initiales : SARL et de l'énonciation du capital social.

Article Annexe II (suite)

—

Entreprise DI MEO/SARL Constructions mécaniques DI MEO, 80, route de Marseille, 83000 Toulon, puis 305, boulevard de Léry, 83140 Six-Fours. De 1963 à 2005.

LEGIARTI000030366518

—

Rodez Libellé CPU 121 Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 130789274 Finess géographiques 130002827 Etablissement CENTRE HOSPITALIER JOSEPH IMBERT

Article 1

—

500 016 Grand-Est, Nouvelle-Aquitaine, Bretagne, Bourgogne-Franche-Comté, Centre-Val de Loire, Ile-de-France, Hauts-de-France, Normandie, Pays de la Loire. 18 janvier 2018 Eau Roche Environnement 813 878 618 00012 Nouvelle-Aquitaine SARL

Article 3

—

: 10° Le tarif des annonces relatives à la non-dissolution suite à la constatation que les capitaux propres de la société deviennent inférieurs à la moitié du capital social prévues à l'article L. 223-42 du code de commerce pour les SARL

Article Annexe I

—

SARL Masy Père et Fils, 02800 Nouvion-le-Comte. Masy 13 cm × 13 cm 734 Simple ressort. Masy 13 cm × 13 cm 735 Double ressort. Masy 18cm × 18 cm 736 Double ressort.

Article 1

—

. ― SARL FORMATAGE LANGUEDOC. III Formateur d'adultes. 333t 4 ans UNIVERSITÉ DE NANCY-II.

Article Annexe 5

—

FRA000636764 VIRGULE CN FRA000642089 NOTRE-DAME-DU-VERGER DP FRA000642584 ANNE SOPHIE PAULINE CN FRA000644260 JEAN PAUL 2 BL FRA000644544 JEAN PIERRE ET CEDRI BL FRA000644770 DESIRE CN FRA000645006 JULIE

Article Annexe V

—

TABOUREL CN FRA000633183 FRANDRINE CN FRA000636764 VIRGULE CN FRA000642089 NOTRE-DAME DU VERGER DP FRA000642584 ANNE SOPHIE PAULINE CN FRA000644260 JEAN PAUL 2 BL FRA000644544 JEAN PIERRE ET CEDRI BL FRA000644770 DESIRE CN FRA000645006 JULIE

Article Annexe

—

Leurs statuts sont variés : établissement public, SARL, association, régie municipale, ... Dans tous les cas, ces structures employeuses doivent être détentrices de la ou des licences d'entrepreneurs de spectacles correspondant à leurs activités.

Article Annexe 5

—

589986 LH BONNE BRISE 81 103451 LH P'TIT YAO 82 912376 DP LUDOVIC GEOFFRAY II 83 749688 DP ANGÉLIQUE ÉMILIE 84 759027 BL CASSIOPÉE 85 735033 BL LE CROTELLOIS 86 651429 DP TIGER'S 2 87 735100 DP SAINTE MARIE DE LA MER 88 645006 BL JULIE

Article Annexe 5

—

LEGIARTI000023732832

—

Bois-d'Oingt, Le Breuil, Bully, Cercié, Chambost-Allières, Chamelet, Charentay, Charnay, Châtillon, Chazay-d'Azergues, Chénas, Chessy, Chiroubles, Cogny, Corcelles-en-Beaujolais, Dareizé, Denicé, Emeringes, Fleurie, Frontenas, Gleizé, Jarnioux, Juliénas, Jullié

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