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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372634cd58014677423c23

Cassation

5 mars 2002

5 mars 2002

les observations de la société civile professionnelle NICOLAY et de LANOUVELLE, avocat en la Cour ; Vu la communication faite au procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Z...Kamel

Source officielle
CC

cr

613725cbcd58014677420909

Cassation

5 août 1998

5 août 1998

viennent corroborer celles de Saad Z... ; que ses revirements peuvent également s'expliquer par le climat de violence et de passion entourant l'affaire et les pressions qui ont pu s'exercer sur lui, Kamel

Source officielle
CC

cr

6137259dcd5801467741f3db

Cassation

21 juillet 1998

21 juillet 1998

être utile à la manifestation de la vérité qu'à la condition que toutes les personnes impliquées soient présentes; qu'il apparaît que Saad X... est en Algérie et qu'il peut y avoir à craindre que Kamel

Source officielle
CC

cr

613725cdcd580146774209f6

Cassation

3 juin 1998

3 juin 1998

conseiller Z..., les observations de la société civile professionnelle DEFRENOIS et LEVIS, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - KATEB

Source officielle
CC

cr

613725b6cd5801467741ff5f

Cassation

3 juin 1997

3 juin 1997

..., puisque Melle A... a contacté à plusieurs reprises Paul X... après qu'elle ait été satisfaite dans sa demande d'attribution de logement; que Paul X... a rencontré plusieurs fois Mohamed Y... et Kamel

Source officielle
CC

cr

61372643cd5801467742436f

Cassation

19 janvier 2005

19 janvier 2005

Kamel, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 2 décembre 2003, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement, et a prononcé sur les

Source officielle
CC

cr

613725b2cd5801467741fd8b

Cassation

19 août 1997

19 août 1997

jouant le rôle de "faire-valoir narcissique" bien circonscrit par les experts (Bb 24 p. 4 in fine); qu'il est, en effet, permis de penser que, sans ce spectateur admiratif, fasciné par sa violence, Kamel

Source officielle
CC

cr

61372695cd58014677426beb

Cassation

6 avril 2005

6 avril 2005

Kamel, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 28 mai 2004, qui a prononcé sur une requête en rectification d'erreur matérielle ; Vu les mémoires produits en

Source officielle
CC

cr

613726aacd58014677427899

Cassation

5 décembre 2006

5 décembre 2006

Mustapha, - Y... kamel, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4e chambre, en date du 21 février 2006, qui, pour violences aggravées, les a condamnés, chacun, à 30 mois d'emprisonnement, à 5

Source officielle
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cr

613725a2cd5801467741f669

Cassation

3 septembre 1996

3 septembre 1996

d'objets volés et l'a condamné à la peine de 6 mois d'emprisonnement; "aux motifs que les déclarations concordantes de Antonio B... et Nathalie X... qui l'ont identifié et l'ont vue en compagnie de Kamel

Source officielle
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cr

61372635cd58014677423c77

Cassation

18 septembre 2002

18 septembre 2002

Kamel, - Y...

Source officielle
CC

comm

613723a8cd5801467740c943

Cassation

13 mars 2001

13 mars 2001

postulant à l'ouverture d'un compte ; que la société Eurobio faisait valoir, à l'appui de ses demandes, que les comptes ouverts auprès de la Caisse d'épargne et de prévoyance de Paris au nom d'Eurobio Kamel

Source officielle
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cr

613725d2cd58014677420c9b

Cassation

17 juin 1998

17 juin 1998

Les derniers utilisateurs de ce véhicule étaient les nommés Mustapha Y..., Mimoun C..., Kamel F... et Ali B....

Source officielle
CC

cr

613725d1cd58014677420bcd

Cassation

16 décembre 1998

16 décembre 1998

F... en raison des menaces que ce dernier avait proférées à son encontre ; s'étant vu, selon lui, réclamer 2 000 francs par Kamel F..., et n'ayant pas disposé de cette somme sur son compte, il a néanmoins

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cr

613726a5cd580146774275ba

Cassation

19 septembre 2006

19 septembre 2006

Z..., Jean-Claude A... et Kamel B..., du chef de complicité de diffamation publique envers un fonctionnaire public, a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense

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civ1

61372499cd58014677416d18

Cassation

3 janvier 2006

3 janvier 2006

Y..., la cour d'appel, qui refuse d'ordonner une mesure d'expertise génétique au seul motif que Laurence X... a bien eu une relation avec Kamel Y... pendant la période légale de conception et qu'au surplus

Source officielle
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cr

613725e0cd5801467742134c

Cassation

21 février 2001

21 février 2001

de téléphone précédé du pseudonyme " Petit " inscrit sur la carte d'identification d'un appareil " Tatoo " trouvé en sa possession lors de son interpellation lui avait été communiqué par le prétendu Kamel

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cr

613724e1cd58014677419214

Cassation

22 février 1989

22 février 1989

a déclaré X... coupable de coups et blessures volontaires ayant entraîné une ITT supérieure à 8 jours ; " aux motifs propres et adoptés qu'il ne fait " aucun doute que les lésions que présentait Kamel

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cr

6137261fcd580146774231ba

Cassation

12 mars 2003

12 mars 2003

Kamel, - Z...

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civ2

ésistés de leur pourvoi en tant que dirigéc/Mlle Y

613721b9cd580146773f68ad

Cassation

8 juillet 1992

8 juillet 1992

Mekki Z..., père de Kamel Z... ; Attendu que, pour débouter M. A... de son recours contre M.

Source officielle

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