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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6079a87b9ba5988459c4d76d
18 septembre 2002
18 septembre 2002
Khédir, contre l'arrêt n° 7 de la cour d'appel de Paris, 13e chambre, en date du 16 mai 2001, qui, pour infractions à la législation des contributions indirectes, l'a condamné à des amendes et pénalités
Source officiellecomm
Donne défautc/M. X
61372167cd580146773f37b2
25 mars 1991
25 mars 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société KHD France, dont le siège social est zone industrielle Gretz Armainvilliers
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000008239139
25 janvier 2006
25 janvier 2006
Kheir-Eddine YX, demeurant Coopérative EL IBRAHIMI, Lot 15, 21 rue Oudja Menaouer à Setif (19000), Algérie ; M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101509
19 décembre 2013
19 décembre 2013
Deutz France, devenue Deutz France, filiale de la société KHD Humboldt Wedag avec laquelle elle avait précédemment conclu un accord-cadre de coopération, que la réception des travaux est intervenue le
Source officiellecomm
6079d3729ba5988459c59576
24 février 1981
24 février 1981
. << KHAIR EDDIN >> DONT LA DUREE DU VOYAGE A ETE PROLONGEE PAR UNE AVARIE DE MACHINES, QUE DES DEGATS ONT ETE CONSTATES DANS LA CARGAISON A L'ARRIVEE DU X...
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2022:0111JUD004805306
11 janvier 2022
11 janvier 2022
Ms Khedi Rasuyeva was the heir and should therefore receive the sum awarded to the deceased. 6.
Source officiellesoc
613721d8cd580146773f7ff4
18 mars 1993
18 mars 1993
d'allocations familiales fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 31 octobre 1990) d'avoir accordé à Mme X. le bénéfice des prestations familiales depuis décembre 1986, au titre de son neveu, Mohamed Kheir
Source officiellecomm
613721e9cd580146773f8ae8
12 octobre 1993
12 octobre 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société KHD France, dont le siège est ...
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008111501
14 novembre 2001
14 novembre 2001
Khider Y..., demeurant chez M. Tahar X... ... sous Sénart (91860) ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2320767_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 septembre 2023, Mme A, représentée par Me Khris-Fertikh, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-3 du code
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2502651_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
B A, représenté par Me Khadir-Cherbonel, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 3 mars 2025 par laquelle l'Office français de l'immigration et de l'intégration lui a refusé le bénéfice des
Source officiellecr
613725a5cd5801467741f7b3
30 janvier 1997
30 janvier 1997
demandeur faisait valoir dans un chef péremptoire de son mémoire devant la chambre d'accusation que la finalité du système "d'assistance reprise" était de faciliter les intérêts supérieurs de la société KHD
Source officielleChambre 07 JLD
68e969573ea43407b911c916
9 octobre 2025
9 octobre 2025
■ cabinet de Madame CHAPART juge des libertés et de la détention ORDONNANCE EN MATIÈRE D HOSPITALISATION SANS CONSENTEMENT N° MINUTE 2025/1032 N° RG : N° RG 25/01021 - N° Portalis DB3F-W-B7J-KHD4
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008105306
23 octobre 2002
23 octobre 2002
Vu la requête, enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 11 mars 2002 présentée par M Khadir X..., ; M.
Source officielleChambre 07 JLD
68e969593ea43407b911c953
9 octobre 2025
9 octobre 2025
■ cabinet de Madame CHAPART juge des libertés et de la détention ORDONNANCE EN MATIÈRE D HOSPITALISATION SANS CONSENTEMENT N° MINUTE 2025/1037 N° RG : N° RG 25/01018 - N° Portalis DB3F-W-B7J-KHDK
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01759_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
A, représenté par Me Betty Khadir Cherbonel, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2109850 du 21 février 2022 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler l'arrêté du 12 octobre
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000008114196
15 mars 2002
15 mars 2002
Khier X..., demeurant rue Ben Ouadah Rabah, 34195 El-Achir, Willaya de Bordj Bou Arreridj (Algérie) ; M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6629f370dc6faf0009588a5f
24 avril 2024
24 avril 2024
son exécution ou inexécution Décision attaquée : n° 19/06331 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS le 09 Juillet 2021 Appelant : Monsieur [W] [H], représenté par Me Kheir
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2502860_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
B C, représenté par Me Khadir-Cherbonel, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 6 mars 2025 par laquelle la directrice territoriale de l'Office français de l'immigration et de l'intégration
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2013:0625DEC001683808
25 juin 2013
25 juin 2013
solid; border-top-width:0.75pt; border-left-style:solid; border-left-width:0.75pt; padding-right:5.03pt; padding-left:5.03pt; vertical-align:top } SECOND SECTION DECISION Application no. 16838/08 Khzir
Source officiellePage 2 sur 12