CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

360 résultats pour « LECOMTE Xavier »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème chambre

636ca65d6c7633dcd15b3c55

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

REPCAR agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Xavier LECOMTE de la SCP ACTEIS, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c914bd3db21cbdd872ae

Appel

16 septembre 2004

16 septembre 2004

SCP CASTETS-MARRON-Y, Notaires Associés Siège social : 1 rue Philis de la Charce 38000 GRENOBLE représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, Avoués assistée par Maître MONTOYA, Avocat, (GRENOBLE) Maître Xavier

Source officielle
CC

cr

6137254bcd5801467741c8be

Cassation

5 décembre 1990

5 décembre 1990

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq décembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUTH, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ

Source officielle
CC

soc

61372279cd580146773fd72c

Cassation

5 avril 1995

5 avril 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par la SCP Boré et Xavier, stipulant pour M. Michel X..., demeurant ...

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69c73823cdc6046d473dbd2d

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

08 octobre 2025 RENOUVELLEMENT DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION Par jugement du 30 avril 2025, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : SAS ÉGÉRIE 20 Bis rue Emile Leconte

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69c73903cdc6046d473dcc19

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

RENOUVELLEMENT DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION Par jugement du 28 mai 2025, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : SARL MÉTALLERIE HUGUET CREICHE 15 rue Émile Leconte

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69c737c7cdc6046d473db735

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

08 octobre 2025 RENOUVELLEMENT DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION Par jugement du 30 avril 2025, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : SAS IDOLE 20 bis rue Emile Leconte

Source officielle
CC

cr

61372524cd5801467741b4d2

Cassation

18 octobre 1990

18 octobre 1990

, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : X...

Source officielle
CC

cr

61372528cd5801467741b711

Cassation

17 avril 1989

17 avril 1989

, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Y...

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69c737b0cdc6046d473db55e

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

mercredi 08 octobre 2025 RENOUVELLEMENT DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION Par jugement du 30 avril 2025, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : SAS DIVA 20B rue Emile Leconte

Source officielle
CC

soc

61372297cd580146773feda9

Cassation

17 octobre 1995

17 octobre 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Transports Xavier Burton, société anonyme, dont le siège est ..., en

Source officielle
CC

cr

61372555cd5801467741cd9e

Cassation

13 juin 1988

13 juin 1988

, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...

Source officielle
CC

soc

6137211acd580146773f0fc9

Cassation

19 décembre 1989

19 décembre 1989

E..., de la SCP Boré et Xavier et de la SCP Delaporte et Briard, avocats de la Régie nationale des usines Renault, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

6137211acd580146773f0fca

Cassation

19 décembre 1989

19 décembre 1989

X..., de la SCP Boré et Xavier et de la SCP Delaporte et Briard, avocats de la Régie nationale des usines Renault, les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93cbd3db21cbdd87ac2

Appel

3 novembre 2005

3 novembre 2005

Demeurant : 6 rue Gensoul 69110 SAINTE FOY LES LYON représenté par Maître DE FOURCROY, Avoué assisté par Maître JAUBERT-VEDRINES, Avocat, (TOQUE 352) INTIME : Monsieur Xavier Y...

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Antony Y

6137253dcd5801467741c1b4

Cassation

18 mars 1991

18 mars 1991

Justice à PARIS, le dix-huit mars mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HEBRARD, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Source officielle
CC

cr

6137251ccd5801467741b0aa

Cassation

3 octobre 1988

3 octobre 1988

, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur les pourvois formés par : 1°) Y...

Source officielle
CC

cr

61372559cd5801467741cf4d

Cassation

27 mai 1991

27 mai 1991

, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : Y...

Source officielle
CC

cr

61372531cd5801467741bbad

Cassation

18 décembre 1989

18 décembre 1989

, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : X...

Source officielle
CC

soc

6137211acd580146773f0fcb

Cassation

19 décembre 1989

19 décembre 1989

X..., de la SCP Boré et Xavier et de la SCP Delaporte et Briard, avocats de la Régie nationale des usines Renault, les conclusions de M.

Source officielle

Page 2 sur 18

← PrécédentSuivant →