Les cotisations dues par les éleveurs de porcs, de volailles, de lapins ou de veaux en batterie et par les apiculteurs sont assises sur un revenu cadastral théorique.

Article annexe III

—

Dindes Pintades (y compris chaponnées) Canards à rôtir Canards gras (y compris foies) Oies à rôtir Oies grasses (y compris foies) Lapins

Article Annexe IV

—

Les rongeurs pesant plus de 150 g sont soumis à sédation préalable. (6) A n'utiliser que sur les lapins d'un poids inférieur à 1 kg.

Article L211-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 51 > 04

Code rural (nouveau)

-Ainsi qu'il est dit à l'article 564 du code civil ci-après reproduit : " Art. 564 : Les pigeons, lapins, poissons, qui passent dans un autre colombier, garenne ou plan d'eau visé aux articles L. 431-6 et L. 431-7 du code de l'environnement appartiennent

Article 1

—

supérieure à six semaines, à base de : Légumes, pommes de terre, tomates, champignons, truffes ; Chairs de crustacés, de batraciens et de poissons d'eau douce ; Escargots, foie gras ; Pièces de découpe, chairs et abats de volailles, de gibier et de lapins

Article 50 terdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 85 > 22

Code général des impôts, annexe IV

carcasse inférieur à 25 kilogrammes - d'un poids carcasse de 25 kilogrammes ou plus 0,50 Pour les volailles de l'espèce Gallus et les pintades Pour les canards et les oies Pour les dindes Pour les lapins

Article R428-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 12 > 56

Code de l'environnement

chasse du gibier ou pour la destruction des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; 3° Contrevenir aux arrêtés réglementant le transport à bord d'un véhicule des armes de chasse ; 4° Contrevenir aux arrêtés préfectoraux réglementant la chasse du lapin

Article 8

—

. - La chasse du lapin peut être pratiquée à l'aide du furet dans les conditions définies par le préfet.

Article 1

—

(ovins, caprins) 0,06 Poulets de chair 0,0052 Poulets fermiers 0,0042 Poules pondeuses en batterie 0,0024 Poules pondeuses au sol 0,0036 Pintades 0,0096 Autres volailles 0,0072 Canards 0,0078 Cailles 0,003 Lapins

Article 1

—

(ovins, caprins) 0,06 Poulets de chair 0,0052 Poulets fermier 0,0042 Poules pondeuses en batterie 0,0024 Poules pondeuses au sol 0,0036 Pintades 0,0096 Autres volailles 0,0072 Canards 0,0078 Cailles 0,003 Lapins

LEGIARTI000018984281

—

Reproduction ponte 1 Faisans Quel que soit le stade 1 Perdrix rouges Quel que soit le stade 2 Perdrix grises Quel que soit le stade 1 Colverts Reproduction et élevage 0,25 Pigeons Futurs reproducteurs 1 Reproduction ponte 0,25 Lapins

Article 3

—

: Superficie (U.G.B. par mètre carré) : 0,04 Labels : Superficie (U.G.B. par mètre carré) : 0,0856 Désignation : Pintades : Standard : Superficie (U.G.B. par mètre carré) : 0,04 Labels : Superficie (U.G.B. par mètre carré) : 0,0856 Désignation : Lapines

Article 111 quater LA

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 88

Code général des impôts, annexe III

Pour les volailles, les lapins domestiques et les gibiers d'élevage ou sauvages autres qu'ongulés, le poids de viande net à retenir est celui de la carcasse découpée ou non.

Article Annexe

—

Les deux critères retenus vont au-delà du simple respect de la norme NF V 47-001 Production et transformation du lapin de chair domestique .

Article D654-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 61 > 33

Code rural (nouveau)

groupe d'espèces en tenant compte de leur poids, sont appliqués à chaque animal, quel que soit son âge ou son sexe : 3 pour une dinde ou une oie, maigre ou grasse ; 2 pour un ragondin ou un canard, maigre ou gras ; 1 pour une pintade, un faisan, un lapin

Article 111 quater G

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 06 > 70

Code général des impôts, annexe III

Toute personne qui, habituellement ou occasionnellement, se livre, pour son compte ou pour le compte de tiers, aux opérations d'abattage d'animaux de boucherie et de charcuterie, de volailles, de lapins domestiques, de gibier d'élevage ou de traitement

Article 1

—

Mammifères : blaireau, belette, cerf élaphe, cerf sika, chamois isard, chevreuil, daim, fouine, hermine, lapin de garenne, lièvre brun, lièvre variable, marmotte, martre, mouflon méditerranéen (Ovis gmelini musimon × Ovis sp.), putois, renard, sanglier

Article 111 quater P

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 88

Code général des impôts, annexe III

Le tarif de la redevance sanitaire de découpage à retenir pour les préparations et conserves de viandes de boucherie, de charcuterie, de volailles, de lapin domestique et de gibier d'élevage ou sauvage (numéro ex 1601 et ex 1602 du tarif des douanes)

Article L77-15-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 24

Code de justice administrative

condition que ces projets poursuivent à titre principal une finalité agricole, qu'elle soit culturale, sylvicole, aquacole ou d'élevage ; 2° Une installation soumise à l'article L. 511-1 du même code et destinée à l'élevage de bovins, de porcs, de lapins

Article Annexe II

—

Strasbourg, de Toulouse, de volaille, autres saucisses variées de 50 g pièce crue (à l'unité) 1 2 2 à 3 Boulettes de bœuf, d'agneau, de mouton, ou de mélanges variés de 30 g pièce crues (à l'unité) 2 3 4 à 5 Paupiette de veau, de volaille, de lapin

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