Laurent B..., domicilié [...], 2°/ à M. Nicolas B..., domicilié [...], 3°/ à M. Stéphane B..., domicilié [...], 4°/ au département du Cher, dont le siège est [...], [...], 5°/ à M.

versés ultérieurement aux débats que Melle le juge d'instruction Laurens était chargée de l'audience correctionnelle ce même vendredi 9 décembre entre 14h et, selon elle 17h42, rien ne l'empêchait, lorsqu'elle

W..., Mme U..., la société civile immobilière (SCI) Lauren Clair Soleil et Mme K... ès qualités et à la société Cabinet d'expertises Cayon (le Cabinet Cayon) du désistement de son pourvoi en ce qu'il est

Guérin, président, en son rapport, Me Radji, avocat de Laurent X... en ses observations, l'audience reprend après une suspension ; Laurent X... ne se représente plus ; Me Radji présente à nouveau des observations

J... sur la société, d'un montant de 887 000 euros, correspondant à trois années de sa rémunération, au titre d'une prime de départ ; que M.

Laurent, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 26 mars 2004, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de viol et agressions sexuelles aggravés

Laurent-Atthalin, Mme Bignon, conseillers référendaires, M.

Laurent D...

A... avec ces circonstances que ce crime a été précédé, d'une part, des tentatives d'assassinat de Laurent B..., Pascal C..., Jean-Claude D..., Claude E..., Muriel F..., Jean- François G... et de Isabelle

Laurent, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 2 avril 1992, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du département du FINISTERE sous l'accusation de viols

de payer le solde des travaux, a assigné la compagnie Axa Assurances devant le juge des référés en désignation d'expert, tandis que, parallèlement, la société Launet faisait assigner la SCI en paiement

mineure, Aurore Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 4 juillet 2001, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Laurent

car non seulement elles reposent sur les analyses des prélèvements effectués sur les véhicules et l'examen des traces constatées sur ces derniers, sont les seules à pouvoir expliquer l'ensemble des dégâts

la route et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 319 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut

moyen unique de cassation pris de la violation des articles R. 10, R. 11 et R. 14 du Code de la route, 1382 du Code civil, 4 de la loi du 5 juillet 1985, 485, 512 et 593 du Code de procédure pénale, défaut

Corto Y... du chef de meurtre aggravé, a déclaré irrecevable son appel de l'ordonnance du juge d'instruction ayant désigné un administrateur ad hoc ; La COUR, statuant après débats en

[C] en exequatur d'un acte de défaut de biens délivré contre celui-ci le 14 novembre 2002 par l'Office des poursuites du district de Lausanne.

Sur la distinctivité des marques antérieures Mme [K] n'a pas discuté devant l'INPI le caractère distinctif des marques antérieures.

d'épreuve de 3 ans et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 485, 512 et 593 du Code de procédure pénale, défaut

d'instruction ; Vu le mémoire produit ; d Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 8, 593 du Code de procédure pénale, 437-3° et 437-4° de la loi du 24 juillet 1966, défaut