demande d'éligibilité pour un kit lorsque : a) L'aéronef de référence répond à la définition prévue à l'article 2 du présent arrêté ; b) Le temps de montage répond aux exigences de l'article 4-1 : c) Le fournisseur du kit a établi, à l'intention du monteur

Article Annexe II

—

RELATIVE AUX RÉFÉRENCES ZOOTECHNIQUES DES ANIMAUX REPRODUCTEURS MÂLES DES ESPÈCES OVINE ET CAPRINE POUR L'ADMISSION À LA MONTE PUBLIQUE ARTIFICIELLE ET À LEUR DÉCLARATION 1.

LEGIARTI000030224286

—

. - Définitions Au sens de la présente charte de déontologie : - un monteur en défiscalisation outre-mer est une entreprise exerçant l'activité professionnelle consistant à obtenir pour autrui les avantages fiscaux prévus par les

LEGIARTI000028965548

—

Communauté d'agglomération du Mont-Valérien.

Article 26

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Tous les apapreils montés sur le même côté du véhicule doivent être mis en action et interrompus par la même commande. Les appareils doivent être disposés symétriquement par rapport au plan longitudinal médian du véhicule.

Article 1

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Sans préjudice de la réglementation sanitaire applicable, sont soumises aux dispositions du présent arrêté les opérations de production, de collecte et de transplantation d'embryons relevant de la monte publique au sens de l'article R. 653-75 du code

Article 244-4.05

—

Alarmes de montée d'eau A bord des navires les aménagements, les locaux de machines ou ceux contenant un dispositif de passage de coque pour transmission par ligne d'arbre ou tout autre système de propulsion, disposent de détecteurs de montée d'eau déclenchant

Article 3 bis

—

Les titulaires des certificats de compétences professionnelles obtenus antérieurement à la publication du présent arrêté modificatif sont réputés avoir obtenu les certificats de compétences professionnelles du titre professionnel de monteur-dépanneur

Article L153-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 48 > 01

Code de la voirie routière

Les conditions d'exploitation du tunnel routier sous le Mont-Blanc font l'objet de la convention relative au tunnel routier sous le Mont-Blanc signée à Lucques le 24 novembre 2006 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de

Article 2

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Le canton n° 1 (Les Monts d'Aunay) comprend :

Article Annexe I

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; Monteur-échafaudeur ; Monteur en réfractaire ; Monteur monte-charge et ascenseur ; Monteur radio et sono ; Motoriste ; Nettoyeur ; Nettoyeur de bord ; Outilleur ; Parquetteur ; Peintre ; Plombier ; Pompier ; Poseur de sol ; Préchauffeur ; Préparateur

Article 3-1

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Monteur du kit.

LEGIARTI000025758654

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La protection des façades est réalisée grâce aux matériaux suivants : Capacités attestées et descriptif des composantes Monter, démonter et utiliser des échafaudages, fixes et roulants. 2.

Article 243-2.04

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Alarmes de montée d'eau Les aménagements des navires de longueur de coque égale ou supérieure à 24 m, les locaux de machines de tous les navires quelle que soit leur longueur, ou ceux contenant un dispositif de passage de coque pour transmission par ligne

Article 3-2

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MACON MACON CCP - Monter des maçonneries en briques creuses ou agglos. CCP - Réaliser des ouvrages en maçonnerie. CCP - Réaliser des enduits traditionnels. CCP - Réaliser des ouvrages de finitions du gros œuvres.

Article 3

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Les caractéristiques du cycle de travail applicable aux agents qui ne sont pas soumis au cycle dit de la monte sont :

Article 1

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d'Arrée-El 4 (réacteur arrêté définitivement), sur le site des monts d'Arrée de la commune de Loqueffret (Finistère).

Article 3

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unités éducatives suivantes : - une unité éducative de milieu ouvert de Pau, sise 3, rue René-Dorme, 64000 Pau ; - une unité éducative de milieu ouvert de Bayonne, sise 13, allées Marines, 64100 Bayonne ; - une unité éducative de milieu ouvert de Mont-de-Marsan

Article 1

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Le cahier des charges de l'appellation d'origine " Mont d'Or " ou " Vacherin du Haut-Doubs " est homologué.

Article ANNEXE

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. 69044 Charbonnières-les-Bains. 69046 Charly. 69063 Collonges-au-Mont-d'Or. 69068 Couzon-au-Mont-d'Or. 69069 Craponne. 69071 Curis-au-Mont-d'Or. 69072 Dardilly. 69081 Ecully. 69085 Fleurieu-sur-Saône. 69087 Fontaines-Saint-Martin

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