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29 résultats pour « Laurent CLELIA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-4

63d37981d1bc2605de4b4658

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

TRADEBAT Copie exécutoire délivrée le : 26 JANVIER 2023 à : Me Laurent DESCHAUD, avocat au barreau de MARSEILLE Me Julie GOURION, avocat au barreau de VERSAILLES

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0911DEC002432216

Admin. suprême

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Cristina COTUGNO   12/05/1937 Pomezia (RM)     26/06/1971 Ardea (RM)   30/05/1973 Pomezia (RM) 9   000 EUR conjointement   Alberto CRO 25/08/1931 Rome 9   000 EUR   Clelia

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA02016_20260312

Admin. Appel

12 mars 2026

12 mars 2026

A..., des sociétés Bureau Veritas, NGE venant aux droits de la société Guintoli, Euro Vert, Loison, Eiffage Energie Systemes-Clevia Nord, Eiffage Route Nord Est venant aux droits de la société Eiffage

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

63ca42869066fd7c90fc248f

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

APPELANT ET INTIME INCIDENT Monsieur [F] [V] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Jean-Christophe BONTE CAZALS, avocat plaidant inscrit au barreau de PARIS et par Me Clélia

Source officielle
TJ

Chambre 02

68e557cc0e2901d10fa354f3

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

TARKETT FRANCE RCS NANTERRE 410 081 640 [Adresse 63] [Localité 52] représentée par Me Laurent POUILLY, avocat au barreau de LILLE Intervenante volontaire SAS BUREAU VERITAS CONSTRUCTION venant aux

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6451fb7048616ed0f8cd5032

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Par ailleurs, l'organisme de sécurité sociale apparait produire un document de la direction des traductions du CLEISS confirmant la justesse des dates d'entrées et sorties retenues par l'agent d'enquête

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9acbd3db21cbdd89006

Appel

16 novembre 2005

16 novembre 2005

INTIMEE : Madame Maria Clélia S... divorcée X...

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0208JUD007721701

Admin. suprême

8 février 2007

8 février 2007

En l'affaire Cleja et Mihalcea c. Roumanie, La Cour européenne des Droits de l'Homme (troisième section), siégeant en une chambre composée de   :   MM.   B.M.

Source officielle
CC

cr

ARIS, en date du 9 juillet 1987, qui dans la procédure suiviec/Jacques M

6137252fcd5801467741bab3

Cassation

22 janvier 1990

22 janvier 1990

Laurent, Q... Linda, Q... Clélia, venant aux droits de A... dit Lino Q... , XX... Paulette, R... Christian, J... Annick, épouse G..., D... Louis, S... Pierre, V...

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

LAURENT, Clélia, Audrey

SIREN 932867278Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

30/06/2026

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Modifications diverses

Laurent, Clélia, Audrey, Laurent

SIREN 932867278Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

31/05/2025

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Créations

Laurent, Clélia, Audrey

SIREN 932867278Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

24/09/2024

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