CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

146 résultats pour « Laurent Cinelli »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-3

680b1dac2c124f4fd8d672ca

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

ARCHITECTE représentés par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Anaïs KORSIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistés de Me Laurent

Source officielle
CA

Chambre 1-3

69623975cdc6046d47d5b312

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Laurent

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68682d204965b5d9df31edae

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

FRANCE AZUR SYNDIC, exerçant sous l’enseigne IMMOBILIERE COLONNA, [X] [S] Grosse délivrée à Me Yves BRUGIERE Expédition délivrée à Me Laurent CINELLI Me Stéphane GIANQUINTO Me Alexandre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2301769_20231108

Administratif

8 novembre 2023

8 novembre 2023

Par un mémoire enregistré le 24 mai 2023 les sociétés AC2R et Architecture Anne Demians, représentées par Me Laurent Cinelli, s'opposent à la mesure d'expertise sollicitée pour défaut d'utilité et demandent

Source officielle
CA

Chambre 1-3

653b588d502b828318c4e21e

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Adresse 9] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Anaïs KORSIA, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Laurent

Source officielle
CA

Chambre 1-2

696aa1b9cdc6046d4792c72a

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

PCR ARCHITECTES dont le siège social est [Adresse 2] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée par Me Laurent CINELLI de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2205292_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Par un mémoire, enregistré le 7 mai 2024, la SARL Battesti représentée par Me Laurent Cinelli, demande au juge des référés de : - rejeter la demande de la société Fayat Bâtiment sollicitant sa mise en

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6364bae1e405357f749ea7c0

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

SNCF, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Joseph MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, postulant et assistée par Me Laurent CINELLI, avocat au barreau de NICE substitué par Me Florence

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

66a15697bfa4c7b1df1cbbd3

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

[F] [Z] MINUTE N° 24/ Du 24 Juillet 2024 2ème Chambre civile N° RG 18/04488 - N° Portalis DBWR-W-B7C-LZLI Grosse délivrée à la SCP ASSUS-JUTTNER -MAGAUD- RABHI- JUTTNER Me Laurent

Source officielle
CA

Chambre 1-3

680c6dbdfe1a38d696f20f54

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

17] représentés par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Anaïs KORSIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistés de Me Laurent

Source officielle
CA

Chambre 1-3

63d37964d1bc2605de4b45ad

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

barreau de MARSEILLE INTIMÉS Monsieur [P] [W], demeurant [Adresse 8] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Laurent

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6319875f51eeae4f1309d21e

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Anne-marie MAUPAS OUDINOT, avocat au barreau de PARIS, toque : B0653 Assisté de Me Laurent

Source officielle
TJ

Référés Civil

S.A. ALLIANZc/S.A

696ab8d2cdc6046d47948272

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

1 CCC DOSSIER + 2 CCC EXPERT + 1 CCC à Me DE VALKENAERE + 1 CCC à Me BARGAIN + 1 CCC à Me BERGANT + 1 CCC à Me GALLO + 1 CCC à Me PALLUAUD + 1 CCC à Me CINELLI + 1 CCC à Me CARRIERE + 1 CCC à Me PUJOL

Source officielle
CA

3e chambre civile

635b71f9b201587f74be0318

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

de la SCP LEVY, BALZARINI, SAGNES, SERRE, LEFEBVRE, avocat au barreau de MONTPELLIER et assistées à l'instance par Me Jean-Louis AUGEREAU, avocat au barreau de NICE, substitué à l'audience par Me Laurent

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6870a4bb05f84751fcf0f5b9

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

avocat au barreau de GRASSE INTIMES Monsieur [J] [F] demeurant [Adresse 7] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et Me Laurent

Source officielle
CA

Chambre 1-4

680b1da62c124f4fd8d6726e

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

APPELANTE Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS demeurant [Adresse 3] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat postulantau barreau d'AIX-EN-PROVENCE et Me Laurent

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bcb714cdc6046d474690dd

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[Z] [H] [Adresse 4] comparant par Me Laurent CINELLI [Adresse 3] DEFENDEUR(S) SARL S2J CONCEPT CLIM [Adresse 5] comparant par Me Alexia CASTROVINCI [Adresse 6] et par Me Fabrice BARBARO [Adresse 7]

Source officielle
CA

Chambre 1-3

68fc5d87af64986e40f7e27f

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

qualité audit siège sis [Adresse 5] représentée par Me Paule ABOUDARAM, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Marie-Bénédicte PARA de la SCP MICHEL BENICHOU MARIE-BÉNÉDICTE PARA LAURENCE

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6780be29780de3a214879ef0

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

7] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Anaïs KORSIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée par Me Laurent

Source officielle
CA

Chambre 1-4

66ff8577a4ff9ec259c093e7

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS - MAF - demeurant [Adresse 1] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Laurent

Source officielle

Page 2 sur 8

← PrécédentSuivant →