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515 résultats pour « Loffler »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Procédures Collectives

69b2adb9cdc6046d476894c6

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

.: -SAS LE LOFT Copies.: -TPG -SELARL [S] [E] : Me [S] [E] -Parquet R.G. : 2024001232 P.C.

Source officielle

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CC

cr

6137263acd58014677423ee9

Cassation

17 septembre 2003

17 septembre 2003

précédemment et au poids adulte de l'animal fixé à 45 kg par le docteur A..., concourt à établir les caractéristiques morphologiques exigées par le texte pour classifier les animaux, non inscrits au LOF

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00335

Cassation

1 avril 2014

1 avril 2014

résulte de l'examen des titres en cause que le bénéficiaire désigné est la SAS LOFT ; que le CREDIT AGRICOLE a escompté ces lettres de change au profit de la SARL LOFT TRANSACTION, ainsi qu'il ressort

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 2

677da2a2b032d83cfd3ecfd4

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

chambre civile Minute : N° RG 24/01077 - N° Portalis DB2G-W-B7I-IZFA Nature de l’affaire : art. 1107 cpc - demande en divorce autre que par consentement mutuel Délivrance copie exécutoire à Me LOFFLER

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

68e892fef271a402af33b7ee

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

One (devenue SASU Foncia Loft One).

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6033db4607073e8ccf741e16

Appel

16 mars 2017

16 mars 2017

La société Victoria Lofts 2 s'oppose à ces demandes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe8bd3db21cbdd8e97d

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

La société LOFT RENOVATION a fait l'objet d'une dissolution anticipée à compter du 28 mars 2008 et monsieur Jean-Pierre X... a été nommé liquidateur amiable.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

68e9e7ba1cc27cf28f9095e0

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

LOFE C/ S.C.I.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

635b7193b201587f74be012c

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Bassin, exerçant sous l'enseigne 'Ateliers Loft et Associés'.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00048

Cassation

20 janvier 2015

20 janvier 2015

à ne pas demander un mandat écrit, la SAS Loft ayant pu légitimement croire que M.

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

69a926f0cdc6046d4790946b

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

LE LOFT RURAL C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

61628544c10e2193c5780a66

Appel

13 décembre 2012

13 décembre 2012

[Y], ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Loft, intervenait volontairement, déclarant reprendre à son compte les demandes formulées initialement par la société Loft, - dit l'intervention

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301227

Cassation

12 novembre 2015

12 novembre 2015

Y..., architecte, qui exerçait son activité au travers de la société Lofts et patios ; qu'une assurance dommages-ouvrage avait été souscrite auprès de la société Mutuelle des architectes français (la MAF

Source officielle
CA

6ème Chambre

68709fd4f0cfe7ae188feabc

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Le 10 août 2022, la SCI Céline a fait délivrer un commandement de quitter les lieux à la SAS Le Loft.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2300099_20230502

Administratif

2 mai 2023

2 mai 2023

Par un mémoire enregistré le 13 mars 2023, la Sarl le Loft entend se désister de sa requête. Vu : - les autres pièces du dossier ; - le code de justice administrative.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda2bd3db21cbdd93f23

Appel

23 février 2018

23 février 2018

B..., notaire, ou par la Caisse des dépôts et consignations ou par la SCCV Lofts investissement villa Atelia ; - condamner la SCCV Lofts investissement villa Atelia à lui payer, ès-qualités, une somme

Source officielle
CA

12e chambre

5fdd75ea3a44f621ed66e8b8

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

depuis le 08 Septembre 2015)(DA 27 septembre 2017 et conclusions signifiées le 06.12.2017 et pour tentative le 14.12.2017 selon PV 659 CPC) 10, rue du Colisée 75008 PARIS 08 SCI LE LOFT

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2301659_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Par un arrêté du 3 janvier 2023, le maire de Loffre s’est opposé aux travaux déclarés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb2bd3db21cbdd942d1

Appel

16 novembre 2018

16 novembre 2018

Ils ont ensuite confié la gestion locative du bien à la société Loft one.

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 1

686573de72b7e1b6bf1d4aab

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

JAAN LOFT, prise en la personne de Monsieur [E] [V].

Source officielle