, affirmer que « S'agissant du bois fourni, si le rapport d'expertise mentionne que "la section des poutres Kerto S est faible", il ne précise pas si ce sont les longueurs, ou au contraire les hauteurs

l'employeur est en droit de procéder au remplacement définitif d'un salarié malade dans le cas où la maladie de ce salarié provoque la désorganisation de l'entreprise, ce qui se réalise lorsque la longueur

a déclaré X... coupable des contraventions de : 1°) circulation à l'aide d'une photocopie d'arrêté portant autorisation de transport exceptionnel ; 2°) non-respect des prescriptions quant à la longueur

route constitue un fait imprévisible, étant la cause exclusive de l'accident survenu, sans rechercher, ainsi qu'elle y était expressément invitée, si l'automobiliste, qui avait dû freiner sur une longueur

l'origine de l'immobilisation du véhicule assuré causée par le refus du garagiste de restituer le véhicule avant que les indemnités ne lui aient été versées ; que la cour d'appel, qui a constaté la longueur

de lui-même de l'existence et de la nature du vice, ce dans toute son ampleur et ses conséquences ; que la cour d'appel a considéré qu'en raison de la présence de tirants métalliques sur toute la longueur

que la décision qui accorde l'exécution provisoire doit être motivée et caractériser l'urgence ou le péril en la demeure ; que l'ancienneté de la créance, a fortiori lorsqu'elle ne résulte que de la longueur

trouble à l'ordre public était inexistant, et la détention provisoire en toute hypothèse sans incidence sur le trouble prétendu ; qu'en s'abstenant totalement de s'expliquer sur le déroulement et les longueurs

[Q], CD constituant l'axe du passage commun, DE et EF le nu du bâtiment démoli de la propriété de Mme [Z], DE ayant une longueur de 0,82m et EF une longueur de 3,32m, G étant à une distance de 3,32m

condamné à « procéder à la repose d'un auvent ou verrière à l'identique de celui existant lors de sa dépose en décembre 2007 dans le prolongement direct du lot n° 33, d'une taille de six mètres de longueur

X... à son poste pendant 19 jours et en le sanctionnant ainsi tardivement après les faits reprochés, l'employeur rapporte lui-même la preuve de l'absence de gravité des griefs, la longueur du temps écoulé

ainsi qu'il l'a fait le montant de ce préjudice, alors que, d'une part, constatant que, selon le rapport de la Cemerex, conseil de la ville de Marseille, la pollution ne s'étant étendue que sur une longeur

X..., loueur professionnel, pour descendre la Dordogne ; qu'au cours de ce parcours, il est décédé accidentellement, par noyade ; que l'arrêt attaqué (Agen, 9 septembre 1998) a débouté les consorts Z..

Suite à son accident de ski et compte tenu de la longueur du voyage en avion, M. X... ne pouvait raisonnablement rentrer à la Réunion, où il résidait, pour y être traité.

intervenir près d'un appareil en mouvement et que l'enlèvement des objets génants devait se faire, une fois l'appareil en arrêt, et après une vérification manuelle du tapis et des appareils sur toute sa longueur

pourvoi, d'une part, qu'il résulte des dispositions de l'article 7 de la loi du 20 mars 1956 relative à la location-gérance des fonds de commerce qu'au moment de la location-gérance, les dettes du loueur

demandes et de le condamner, avec son assureur, aux dépens comprenant les frais de référé et d'expertise, alors « qu'il résultait des termes clairs et précis du rapport d'expertise judiciaire que sur la longueur

1 et 3 " et que l'usage constant permettant le recours à des contrats à durée déterminée dans la profession ne peut être invoqué en présence de recours à de tels contrats pour plusieurs emplois "à longueur