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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9aabd3db21cbdd88f82
15 décembre 2005
15 décembre 2005
TARDIEU, avoués à la Cour assistée de Me Louis-Alain LEMAIRE, avocat au barreau d'AVIGNON substitué par Me FAVRE, avocat (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2005 / 3993 du 14 / 09 /
Source officielleTroisième Chambre Civile
67f590e8bbf04ef7857c2db2
8 avril 2025
8 avril 2025
Copie délivrée à la SCP FONTAINE ET FLOUTIER ASSOCIES Me Louis-alain LEMAIRE TRIBUNAL JUDICIAIRE Par mise à disposition au greffe DE [Localité 4] Le 08 Avril 2025 Troisième Chambre Civile ---------
Source officielle1re Chambre A
616301564c6681071edf6814
29 novembre 2011
29 novembre 2011
M] décédée le [Date décès 4] 2010 à [Localité 8] née le [Date naissance 3] 1950 à [Localité 8], demeurant [Adresse 6] représentée par Me Jean Marie JAUFFRES, avoué à la Cour, assistée par Me Louis
Source officielle5ème chambre sociale PH
627b55c576c5d9057df80137
10 mai 2022
10 mai 2022
: Maître [N] [H], ès-qualité de mandataire liquidateur de la SARL LE TREFLE [Adresse 4] [Localité 8] AGS / CGEA DE [Localité 3] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Louis-alain
Source officielleCour d'Appel
6253ca04bd3db21cbdd89d39
22 novembre 2006
22 novembre 2006
d'AIX-EN-PROVENCE INTIMES : Mademoiselle Jennifer Y..., inscrite au RCS de Carpentras no432 545 861 Née le 03 mars 1981 à VALREAS Nationalité : française ... 84820 VISAN représentée par Me Louis-Alain
Source officielleChambre 1-11 référés
6364baece405357f749ea818
17 octobre 2022
17 octobre 2022
D'AIX-EN-PROVENCE DEFENDEUR Monsieur [T] [M], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Roselyne SIMON THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, Me Louis
Source officielle8e Chambre C
6035796361c7729eecec00a9
21 avril 2016
21 avril 2016
] [C] née le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 2] (69) demeurant [Adresse 1] représentée par Me Martine DESOMBRE de la SCP DESOMBRE M & J, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Louis-Alain
Source officielle4ème chambre commerciale
6260f9276d9e13277d6e386b
20 avril 2022
20 avril 2022
anonyme, immatriculée au RCS de PARIS sous le N°B542 063 797, représentée par ses représentants légaux en exercice, domiciliés ès qualité au siège social, [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Louis-alain
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b93c
14 mai 2008
14 mai 2008
P. 405 38524 SAINT EGREVE CEDEX Représentée par Monsieur HENRIQUET (Directeur) assisté par Me Louis- Alain LEMAIRE (avocat au barreau D'AVIGNON) substitué par Me BONZI- ETIENNE (avocat au barreau d'AVIGNON
Source officielle5e chambre Pole social
651fa571c601f083189917bf
5 octobre 2023
5 octobre 2023
DU TJ D'AVIGNON 08 avril 2022 RG :18/00375 CPAM DE VAUCLUSE C/ [G] Société RESTAURANT DE LA GARE Grosse délivrée le 05 Octobre 2023 à : - CPAM VAUCLUSE - Me LEMAIRE
Source officielle2ème chambre section A
6a045279cdc6046d47937d97
30 avril 2026
30 avril 2026
SEROLU (RCS [Localité 2] n°429 417 546), représentée par son gérant en exercice domicilié es qualité au siège social [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Louis-alain LEMAIRE, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87744
5 avril 2005
5 avril 2005
COMPAGNIE GAN ASSURANCES prise en la personne de son représentant légal en exercice 8/10, rue d'Astorg 75783 PARIS CEDEX 08 représentée par la SCP ALDEBERT-PERICCHI, avoués à la Cour assistée de Me Louis-Alain
Source officielle5e chambre Pole social
63be63bf13ef607c90ab6642
10 janvier 2023
10 janvier 2023
APPELANTE : Madame [R] [M] [D] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Louis-alain LEMAIRE, avocat au barreau d'AVIGNON substitué par Me André PLANTEVIN, avocat au barreau d'AVIGNON INTIMÉE
Source officielleCour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f71
16 février 2006
16 février 2006
Z... des Teinturiers 84000 AVIGNON Madame Audrey X... épouse A... 32 Traverse de l'Ecole 84500 SAINT SATURNIN LES AVIGNON représentés par Me Louis-Alain LEMAIRE, avocat au barreau d'AVIGNON CPAM VAUCLUSE
Source officielleCour d'Appel
6253ca97bd3db21cbdd8b7b7
15 avril 2008
15 avril 2008
née le 01 Septembre 1985 à PERTUIS (84120) ... 84160 LOURMARIN représentée par la SCP POMIES- RICHAUD- VAJOU, avoués à la Cour assistée de Me Louis- Alain LEMAIRE, avocat au barreau d'AVIGNON INTIMES
Source officielle5ème chambre sociale PH
631834cf0876004f131a601d
6 septembre 2022
6 septembre 2022
D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 06 SEPTEMBRE 2022 APPELANTE : Association CGEA ILE DE FRANCE OUEST [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Louis-alain
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd89092
7 février 2007
7 février 2007
comparant en personne et assisté par la SCP BAGLIO ROIG, avocats au barreau d'AVIGNON APPELE EN CAUSE : ASSEDIC APLES PROVENCE Association loi 1901, prise en la personne de son représentant légal
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b93a
14 mai 2008
14 mai 2008
P. 405 38524 SAINT EGREVE CEDEX Représentée par Monsieur X..., (Directeur), assisté par Me Louis- Alain LEMAIRE (avocat au barreau D'AVIGNON), substitué par Me BONZI- ETIENNE (avocat au barreau d'AVIGNON
Source officielleCour d'Appel
6253ca4abd3db21cbdd8a942
18 mars 2008
18 mars 2008
gérant en exercice domicilié en cette qualité au siège social Route de Gordes Hameau de Coustellet 84220 CABRIERES D'AVIGNON représentée par la SCP TARDIEU, avoués à la Cour assistée de Maître Louis-Alain
Source officielle3e Chambre B
6163014f4c6681071edf67d0
12 janvier 2012
12 janvier 2012
LES TOITS DU LUBERON RCS D'AVIGNON 320 229 750 prise en la personne de son représentant légal en exercice sise [Adresse 3] représentée par la SCP COHEN GUEDJ, avoués à la Cour, plaidant par Me Louis-Alain
Source officiellePage 2 sur 5