AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Rendu de décisions
69da1f48cdc6046d47dda6ea
8 avril 2026
8 avril 2026
Jugement du 08 avril 2026 Références : 2023F00219 ENTRE : 1/ SA GENERALI IARD [Adresse 1] 2/ SA SOCIETE DES TELEPHERIQUES DE LA GRANDE MOTTE « STGM » [Adresse 2] Toutes deux représentées par Me Louise
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6162776ea2bc6369e8386cdb
19 juin 2013
19 juin 2013
ès qualités d'assureur de l'immeuble sis [Adresse 2]) [Adresse 4] [Localité 2] représentée par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU JUMEL, avocats au barreau de Paris, Toque : K0111 assistée de Maître Louise
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
644229c8d2fa6fd0f80403df
20 avril 2023
20 avril 2023
audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jean-Didier MEYNARD de la SCP BRODU - CICUREL - MEYNARD - GAUTHIER - MARIE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0240 Assistée de par Me Louise
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6162af169547460d26ddb686
16 avril 2013
16 avril 2013
toque : PC 73) SA GENERALI IARD [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par la ASS beldev, Association d'Avocats (Me Michel BELLAICHE) (avocats au barreau de PARIS, toque : R061) Assistée par Me Louise
Source officielleC6-REFERES
68644e6d0bb2f8a66ca67bf3
1 juillet 2025
1 juillet 2025
LES BAINS 73100 AIX LES BAINS, prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Marie-ange SOUVY de la SCP CONTE SOUVY, avocats au barreau de CHAMBERY, postulant, et par Maître Louise
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
60344e3f0a5b9e3dc754c356
22 février 2021
22 février 2021
domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Jean-Didier MEYNARD de la SCP BRODU - CICUREL - MEYNARD - GAUTHIER - MARIE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0240 Représentée par Me Louise
Source officielle2ème chambre
DTA_2400645_20251224
24 décembre 2025
24 décembre 2025
Fourcade, - les conclusions de M. Monlaü, rapporteur public, - et les observations de Mme A... pour la commune de Saint-Louis. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c925bd3db21cbdd87619
20 juin 2005
20 juin 2005
Tous les exemplaires de ces actes ont été remis à Me FOURCADE, Conseil Juridique (puis avocat) de la Société.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd2bd3db21cbdd94998
29 juin 2020
29 juin 2020
Représentés tous deux par Me Louis-raphaël MORTON de la SCP MORTON & ASSOCIES, (TOQUE 104) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE : S.A.
Source officielle7 SS
CETAT:CETATEXT000007621095
27 juin 1984
27 juin 1984
REQUETE SOMMAIRE, ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 30 NOVEMBRE 1981 SOUS LE N° 38 471 ETLE MEMOIRE COMPLEMENTAIRE, ENREGISTRE LE 30 MARS 1982, PRESENTES POUR MME MARIE-LOUISE
Source officielle6ème Chambre
DTA_2300292_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fourcade, - les conclusions de Mme Frapolli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f0b5
2 février 2012
2 février 2012
RG N : 10/ 01699 AFFAIRE : Mme Louise Yolande X... C/ M. Denis Y...
Source officielleCour d'Appel
é irrecevable l'appel prétendument dirigé par M. C... Fc/M. Z
6253cdcbbd3db21cbdd947cb
4 novembre 2019
4 novembre 2019
Représenté par Me Jeanne-hortense LOUIS, (TOQUE 62) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Monsieur Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cdd6bd3db21cbdd94ab8
21 septembre 2020
21 septembre 2020
Représentées toutes deux par Me Jeanne-hortense LOUIS, (TOQUE 62) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE : S.A.S. EOS CREDIREC [...] [...]
Source officielleciv3
6137215ccd580146773f319a
29 mai 1991
29 mai 1991
Louis XP... et son épouse Yvonne, Honorée Anglade, demeurant tous deux à Saint-Girons (Ariège), ..., 18°/ Mme Yvette, Marie, Louise XP..., demeurant à Saint-Girons (Ariège), rue de Haute Serre, 19°
Source officielleCour d'Appel
6253cddebd3db21cbdd94c8c
15 avril 2021
15 avril 2021
Signé par Mme Claudine Fourcade, présidente de chambre, et par Mme Esther KLOCK, greffier, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleciv2
61372283cd580146773fde72
15 novembre 1995
15 novembre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme veuve Jean Y..., née Louise A..., demeurant ..., en cassation d'un
Source officielleciv3
613722b3cd58014677400526
17 juillet 1996
17 juillet 1996
Hubert Z..., ès qualités d'administrateur de la société Foucray Deco, demeurant ..., 3°/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e4c
25 février 2021
25 février 2021
en qualité d'héritier de Mme [I] [E] [B], décédée le [Date décès 1] 2020 Madame [O] [Q] [B] en qualité d'héritier de Mme [I] [E] [B], décédée le [Date décès 1] 2020 Représentés tous par Me Jean-louis
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
698596d5cdc6046d4727e47a
6 janvier 2026
6 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Pierre-louis ROUYER Maître Antoine TCHEKHOFF Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes N° RG 25/03593
Source officiellePage 2 sur 6
LES ABEILLES DU CANTOU, FOURCADE, Gisele Marie-Louise, PONSONNAILLE
06/07/2023
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FOURCADE, Marie, Chloé, Louise
23/06/2022
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FOURCADE, Marie, Chloé, Louise
26/04/2022
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