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120 résultats pour « Louise FOURCADE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Rendu de décisions

69da1f48cdc6046d47dda6ea

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Jugement du 08 avril 2026 Références : 2023F00219 ENTRE : 1/ SA GENERALI IARD [Adresse 1] 2/ SA SOCIETE DES TELEPHERIQUES DE LA GRANDE MOTTE « STGM » [Adresse 2] Toutes deux représentées par Me Louise

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6162776ea2bc6369e8386cdb

Appel

19 juin 2013

19 juin 2013

ès qualités d'assureur de l'immeuble sis [Adresse 2]) [Adresse 4] [Localité 2] représentée par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU JUMEL, avocats au barreau de Paris, Toque : K0111 assistée de Maître Louise

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

644229c8d2fa6fd0f80403df

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jean-Didier MEYNARD de la SCP BRODU - CICUREL - MEYNARD - GAUTHIER - MARIE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0240 Assistée de par Me Louise

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6162af169547460d26ddb686

Appel

16 avril 2013

16 avril 2013

toque : PC 73) SA GENERALI IARD [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par la ASS beldev, Association d'Avocats (Me Michel BELLAICHE) (avocats au barreau de PARIS, toque : R061) Assistée par Me Louise

Source officielle
TJ

C6-REFERES

68644e6d0bb2f8a66ca67bf3

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

LES BAINS 73100 AIX LES BAINS, prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Marie-ange SOUVY de la SCP CONTE SOUVY, avocats au barreau de CHAMBERY, postulant, et par Maître Louise

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

60344e3f0a5b9e3dc754c356

Appel

22 février 2021

22 février 2021

domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Jean-Didier MEYNARD de la SCP BRODU - CICUREL - MEYNARD - GAUTHIER - MARIE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0240 Représentée par Me Louise

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400645_20251224

Administratif

24 décembre 2025

24 décembre 2025

Fourcade, - les conclusions de M. Monlaü, rapporteur public, - et les observations de Mme A... pour la commune de Saint-Louis. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c925bd3db21cbdd87619

Appel

20 juin 2005

20 juin 2005

Tous les exemplaires de ces actes ont été remis à Me FOURCADE, Conseil Juridique (puis avocat) de la Société.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd2bd3db21cbdd94998

Appel

29 juin 2020

29 juin 2020

Représentés tous deux par Me Louis-raphaël MORTON de la SCP MORTON & ASSOCIES, (TOQUE 104) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE : S.A.

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000007621095

Admin. suprême

27 juin 1984

27 juin 1984

REQUETE SOMMAIRE, ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 30 NOVEMBRE 1981 SOUS LE N° 38 471 ETLE MEMOIRE COMPLEMENTAIRE, ENREGISTRE LE 30 MARS 1982, PRESENTES POUR MME MARIE-LOUISE

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2300292_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fourcade, - les conclusions de Mme Frapolli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc12bd3db21cbdd8f0b5

Appel

2 février 2012

2 février 2012

RG N : 10/ 01699 AFFAIRE : Mme Louise Yolande X... C/ M. Denis Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

é irrecevable l'appel prétendument dirigé par M. C... Fc/M. Z

6253cdcbbd3db21cbdd947cb

Appel

4 novembre 2019

4 novembre 2019

Représenté par Me Jeanne-hortense LOUIS, (TOQUE 62) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Monsieur Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd6bd3db21cbdd94ab8

Appel

21 septembre 2020

21 septembre 2020

Représentées toutes deux par Me Jeanne-hortense LOUIS, (TOQUE 62) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE : S.A.S. EOS CREDIREC [...] [...]

Source officielle
CC

civ3

6137215ccd580146773f319a

Cassation

29 mai 1991

29 mai 1991

Louis XP... et son épouse Yvonne, Honorée Anglade, demeurant tous deux à Saint-Girons (Ariège), ..., 18°/ Mme Yvette, Marie, Louise XP..., demeurant à Saint-Girons (Ariège), rue de Haute Serre, 19°

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddebd3db21cbdd94c8c

Appel

15 avril 2021

15 avril 2021

Signé par Mme Claudine Fourcade, présidente de chambre, et par Mme Esther KLOCK, greffier, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CC

civ2

61372283cd580146773fde72

Cassation

15 novembre 1995

15 novembre 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme veuve Jean Y..., née Louise A..., demeurant ..., en cassation d'un

Source officielle
CC

civ3

613722b3cd58014677400526

Cassation

17 juillet 1996

17 juillet 1996

Hubert Z..., ès qualités d'administrateur de la société Foucray Deco, demeurant ..., 3°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde6bd3db21cbdd94e4c

Appel

25 février 2021

25 février 2021

en qualité d'héritier de Mme [I] [E] [B], décédée le [Date décès 1] 2020 Madame [O] [Q] [B] en qualité d'héritier de Mme [I] [E] [B], décédée le [Date décès 1] 2020 Représentés tous par Me Jean-louis

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

698596d5cdc6046d4727e47a

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Pierre-louis ROUYER Maître Antoine TCHEKHOFF Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes N° RG 25/03593

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

LES ABEILLES DU CANTOU, FOURCADE, Gisele Marie-Louise, PONSONNAILLE

SIREN 390404267Greffe du Tribunal de Commerce de Mende

06/07/2023

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Radiations

FOURCADE, Marie, Chloé, Louise

SIREN 912601838Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

23/06/2022

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Créations

FOURCADE, Marie, Chloé, Louise

SIREN 912601838Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

26/04/2022

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