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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137267fcd58014677426083
8 décembre 2004
8 décembre 2004
a déclaré le demandeur coupable des faits qui lui étaient reprochés et, en répression, l'a condamné à la peine de deux ans d'emprisonnement non assortie du sursis et, sur l'action civile, à payer à Melle
Source officielle5ème chambre 2ème section
68efe747c07170de10e462e7
9 octobre 2025
9 octobre 2025
médiation délivrée gratuitement par le médiateur désigné à cet effet.
Source officiellecr
61372610cd58014677422ac2
20 juin 2000
20 juin 2000
A... qui en fait état, Melle E..., plaquée contre le mur du bar lors de son agression, Melle B..., déshabillée de force au domicile de X..., Melle C..., projetée au sol dans le bar ; aux violences et
Source officielle5ème chambre 2ème section
67f0242302fc178212f7e296
3 avril 2025
3 avril 2025
[B] [V] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Karine BUCHBINDER-BOTTERI de la SCP BUCHBINDER KARSENTI & LAMY - #PC372 DEFENDERESSES S.A. ARVAL SERVICE LEASE S.A.
Source officielle5ème chambre 2ème section
68dec3bc6af9fd1f8094d84e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[P] [L] Société ETABLISSEMENTS SOLEILHAVOUP (DISCOTHEQUE LE SUNSHI NE) Société MS AMLIN INSURANCE Caisse CPAM DE CORREZE AVOCATs DEFENDEURS représentée par Me Karine BURGUET - #G0039 représenté par Me
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892b5
20 septembre 2007
20 septembre 2007
Le retrait partiel de Mme Karin A... épouse séparé de M. Léon B..., M. Léon B..., M. Stéphane B..., Melle Anne B..., M.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-24333026faa5a4921d894f7827b004b36d6c20a4
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Décision de la commission des sanctions du 5 mai 2025 à l'égard de la société Mikostart, de Mme Karen Pignet-Aiach et de MM.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-dc5f1940f6ad6836e9668dfff64696ed75ead323
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Décision de la commission des sanctions du 5 mai 2025 à l'égard de la société Mikostart, de Mme Karen Pignet-Aiach et de MM.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-41359b2b9d9972f130ad93063e67e10a46b29d7e
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Décision de la commission des sanctions du 5 mai 2025 à l'égard de la société Mikostart, de Mme Karen Pignet-Aiach et de MM.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-8da77c811a64a83b20c31b036447a0096794c4e0
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Décision de la commission des sanctions du 5 mai 2025 à l'égard de la société Mikostart, de Mme Karen Pignet-Aiach et de MM.
Source officielleCour d'Appel
6253cd37bd3db21cbdd92a25
12 novembre 2015
12 novembre 2015
Cyril X...et Melle Karine Y...devant le Tribunal de Grande Instance de Créteil afin d'obtenu le versement du solde du prix.
Source officiellecr
61372527cd5801467741b650
16 avril 1992
16 avril 1992
Karine, K contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, du 21 juin 1991, qui, pour délit de blessures involontaires, a prononcé, à titre de peine principale, la suspension de
Source officielleChambre référés
6a10a61dcdc6046d479b4efc
22 mai 2026
22 mai 2026
RE F E R E N° Du 22 Mai 2026 N° RG 25/00447 N° Portalis DBYC-W-B7J-LSFE 50D c par le RPVA le à Me Maud AVRIL-LOGETTE, Me Karine POSTOLLEC - copie dossier - médiateur Expédition et
Source officielleChambre 1 civil
69e15d4ecdc6046d47806f90
10 avril 2026
10 avril 2026
POSTOLLEC, avocat au barreau de SAINT-MALO Madame [W] [M] épouse [L] née le 29 Août 1946 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] Rep/assistant : Me Karine POSTOLLEC, avocat au barreau de SAINT-MALO
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
6788a224b815c30a4df70afe
15 janvier 2025
15 janvier 2025
EXPRO, JCP de [Localité 1] le 30 Septembre 2022 Appelants : Monsieur [H] [G], représenté par Me Karine BUCHBINDER-BOTTERI de la SCP BUCHBINDER KARSENTI & LAMY, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
6867654e9f40b42a26419dea
3 juillet 2025
3 juillet 2025
à l'article 131-1 du même code, le juge peut leur enjoindre de rencontrer, dans un délai qu'il détermine, un médiateur chargé de les informer de l'objet et du déroulement d'une mesure de médiation.
Source officielleCour d'Appel
6253cc16bd3db21cbdd8f158
8 février 2012
8 février 2012
Jugement rendu(e) le 18 Janvier 2010 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE Section : Encadrement No RG : 08/00084 Copies exécutoires délivrées à : Me Georges SITBON Me Karine
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-2baaf0b9c4d75e6b6ca7421ae3957682cad3eba1
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Rémi Guillet et Yohann Catherine | AMF var tarteaucitronForceExpire = 180; Aller au contenu principal Le médiateur L'AMF recrute Espace presse EN Menu Recherche Rapide Recherche avancée Accéder à nos bases
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-b949a6f2f8329b4a728ab5ece64b8f5333e01c09
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Rémi Guillet et Yohann Catherine | AMF var tarteaucitronForceExpire = 180; Aller au contenu principal Le médiateur L'AMF recrute Espace presse EN Menu Recherche Rapide Recherche avancée Accéder à nos bases
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-eded434794bac218a27fd1aa048bae6518f3d008
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Ytane Mamou et Elie Houri | AMF var tarteaucitronForceExpire = 180; Aller au contenu principal Le médiateur L'AMF recrute Espace presse EN Menu Recherche Rapide Recherche avancée Accéder à nos bases BDIF
Source officiellePage 2 sur 21