Guilhem Y..., domicilié [...], 3°/ Mme Magali Y..., domiciliée [...], agissant tous trois en qualité d'ayants droit de Michèle Z..., décédée en cours d'instance, contre l'ordonnance rendue le 11 octobre

Michel, - Y...

ou commis des violences ou voies de fait ayant entraîné, sans intention de la donner, la mort de Michel Z... ; "alors qu'en matière de coups mortels, l'intention coupable réside dans la volonté délibérée

simple à : - Me MICHOT - Me CLERC - Copie exécutoire à : - Me MICHOT - Monsieur [T] [X] né le [Date naissance 2] 1997 à [Localité 11] (COLOMBIE) demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Yann

Jean-Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, du 12 octobre 1995, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée, sur sa plainte de

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 19 septembre 2003, qui, pour homicide involontaire, délit de fuite, entrave à la manifestation de la vérité et dénonciation

sa part, produit la copie de la lettre d'accompagnement du bail adressé en original au président du tribunal correctionnel, ainsi que la copie de cet original ; qu'en définitive, les pièces manquantes

(AGEA), parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 29 janvier 2001, qui, après relaxe partielle de Michel X..., l'a condamné, pour faux et usage de faux

Jean-Michel, - LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES LE CAP VERT, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 12 février 2003, qui a déclaré le premier

Michel, - Y... Serge, - Y...

Jean-Michel, partie civile contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 30 septembre 1993 qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée, des chefs de

Michel, - Y... Sylvie, épouse I..., - X... Camille, veuve B..., - B... Stéphane, - B... Jérôme, ès qualités d'héritiers de B...

Gérard, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 23 mai 1996, qui, dans la procédure suivie contre Dominique Y..., Michel A... et Jean-Jacques X.

Michel X... est titulaire de trois brevets, le premier déposé le 1er octobre 1985, enregistré sous le numéro 85-14.513 ayant pour objet un four à micro ondes à équipement mobile et accessoires pour ce

d'une part, l'a condamné pour blessures involontaires à 3 000 francs d'amende avec sursis et a prononcé sur les intérêts civils, et d'autre part, l'a débouté de ses demandes après relaxe partielle de Michel

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 28 avril 2005, qui, pour faux, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé sur les

Michel, - A...

Michel, - LA SOCIETE MARYCA FINANCES, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 26 juin 1996, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de