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79 résultats pour « Machado Da Luz »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
LEGIARTI000040341950
Conquista de Goa - 1510-1512 : Campanhas de Afonso de Albuquerque, Tribuna da História, 2008.
Article 12
Antilles néerlandaises, les Bermudes, les Antilles britanniques, Belize, Caïque et Turques, Cayman, les îles Carolines, les îles Cook, le Falkland, la Géorgie du Sud (y compris les îles Sandwich du Sud), les îles Mariannes, Montserrat, Samoa, Tristan Da
Article 06
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 02
Pour bénéficier de l'amortissement exceptionnel prévu au premier alinéa de l'article 39 quinquies DA du code général des impôts, les matériels destinés à réduire le bruit mentionnés sur la liste qui figure au 2 doivent pouvoir être séparés des matériels
LEGIARTI000023420454
de ressorts. 29.1 AA Fabrication de moteurs autres que pour les aéronefs, les automobiles, les motocycles. 29.1 AD Fabrication de turbines. 29.1 CA Fabrication de compresseurs. 29.1 CB Fabrication de pompes. 29.1 DA
Article 2
Il analyse les conditions du développement de l'innovation da ns les entreprises, ainsi que du secteur de l'audiovisuel.A ce titre, il représente la direction dans les organismes ou comités qui contribuent au financement de l'innovation, notamment l'Agence
Article Annexe III
Pyrénées-Atlantiques Biarritz, Bayonne, Bayonne (18, quai de Lesseps), Hendaye, Oloron, Pau, Saint-Jean-de-Luz. Hautes-Pyrénées Tarbes. Pyrénées-Orientales Perpignan. Bas-Rhin Lauterbourg, Strasbourg. Haut-Rhin Colmar, Euroairport, Mulhouse.
Article Annexe IV
Pyrénées-Atlantiques Bayonne, Biarritz, Hendaye, Orthez, Pau, Saint-Jean-de-Luz. Hautes-Pyrénées Tarbes, Lourdes. Pyrénées-Orientales Cerbère, Latour-de-Carol, Perpignan. Bas-Rhin Strasbourg. Haut-Rhin Colmar, Mulhouse, Saint-Louis.
Article 1
42023 Saint-Etienne Cedex 2 ; Institut des sciences sociales du travail de l'Ouest (ISSTO), campus Rennes-II, La Harpe, avenue Charles-Tillon, 35044 Rennes Cedex ; Institut régional du travail de l'université du Mirail-Toulouse-II, 5, allée Antonio-Machado
Article 86
encontre d’un médecin sont les suivantes : - suspension du droit permanent à dépassement, du droit de pratiquer des honoraires différents pour une durée maximale de douze mois ; - suspension du droit à pratiquer des dépassements autorisés plafonnés (DA
travailleuses des secteurs d'activités sanitaires et sociaux solidaires, unitaires et démocratiques (IFET-SUD), 70, rue Philippe-de-Girard, 75018 Paris ; Institut de formations syndicales UNSA santé sociaux (IFSU2S), 21, rue Lohitzun, 64500 Saint-Jean-de-Luz
Article 16
La majoration de coordination ne peut pas se cumuler avec la facturation d'un dépassement autorisé (DA) prévu à l’article 37.1 de la présente convention.
. ― Fédération française de savate, boxe française et disciplines associées (FFSBF DA).
Article Annexe 2
D : détaché, decrescendo, développement, dialogue, dissonance, division (du temps), durée, dynamique, da capo, décibel, degré, diatonisme, distorsion du son, dodécaphonisme, dominante, etc.
Article Annexe II
. - Secteur da la mycologie Diagnostic général 30 Examen visuel et par binoculaire 1 N 31 Grattage et examen microscopique.
Article Annexe I
Pyrénées-Atlantiques Anglet, Bayonne, Biarritz, Ciboure, Hendaye, Saint-Jean-de-Luz. Pyrénées-Orientales Port-Vendres. Bas-Rhin Strasbourg. Rhône Lyon (port Edouard-Herriot).
Article (60 à 69)
D 921 LUZ-SAINT-SAUVEUR 65 D 921 D 12A LUZ-SAINT-SAUVEUR EDF Pragnères GEDRE 65 D 921 D 12A LUZ-SAINT-SAUVEUR D 12 LUZ-SAINT-SAUVEUR 65 D 817 Limite département 65/31 MAZERES-DE-NESTE
savate 335 t 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) sport - Fédération française de savate boxe française et discipline associées (FFSBF DA
Article 10
Art. 235 ter DA, Art. 235 ter GA-0 bis, Art. 235 ter H ter, Art. 235 ter HA A modifié les dispositions suivantes : -Code du travail Art. L6322-37, Art. L6331-1, Art. L6331-2, Art. L6331-9, Art. L6331-10, Art. L6331-11, Art. L6331-17, Art.
Article R9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 94 > 15
DURÉE MAXIMALEde la période d'interruption ou de réduction d'activité DURÉE MAXIMALE NE COMPORTANT PAS L'ACCOMPLISSEMENT DE SERVICESeffectifs et pouvant être prise en compte dans la constitution du droit à pension au titre de l'article L. 9-1° Cas da
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 01 > 88
1 500 < λ ≤ 1 800 T min 1 800 < λ ≤ 2 600 T min -3 2 600 < λ ≤ 10 6 T min - 7 Les grandeurs physiques d'exposition pertinentes d'un point de vue biophysique sont calculées au moyen des formules énoncées ci-dessous : E = (dP/dA
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