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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2022:C200098
20 janvier 2022
[N], avocat associé au sein de la société Madar-Danguy, puis, à compter de 2014, au sein de la société [N]. 2. À la suite du départ à la retraite de M. [N], le dossier de l'affaire concernant M.
ADLC
ADLC:17-DCC-132
25 août 2017
relative à la prise de contrôle conjoint du centre commercial Beaugrenelle par les groupes Apsys, Madar et Financière Saint James
CH4 TJ FOND
69deb18bcdc6046d473f5b59
9 avril 2026
[W] [Q] par LS - seconde exécutoire délivrée le à EXPOSE DU LITIGE : Le 11 novembre 2023, Madame [H] [N] a acquis auprès de Monsieur [W] [Q] un véhicule d’occasion MAZDA Cabriolet MX5 immatriculé
cr
6137261fcd580146774231d6
18 février 2004
sur le véhicule ne permettent pas plus d'infirmer les conclusions des experts, étant observé que le véhicule était ancien et que le souci immédiat de Stéphane X... a été d'effacer les traces sur sa Mazda
CIVIL - 10 000 COUTANCES
69dd502dcdc6046d4720b991
10 avril 2026
Copie certifiées conformes et copies exécutoires délivrées le : Me FOUET et Me MARCHAND-MILLIER CCC dossier EXPOSE DU LITIGE Madame [I] [W] épouse [G] a acquis, le 12 août 2023, un véhicule MAZDA
1ère Chambre
6a1e6748cdc6046d47caeddb
1 juin 2026
[R] [E], exerçant sous l'enseigne garage [R] père & fils, un véhicule de marque Mazda, modèle Mazda 5 2.0 MZR-CD Elégance, immatriculé [Immatriculation 1], moyennant le prix de 4180,76 euros, dont 160,76
PCP JTJ proxi fond
6a1739cbcdc6046d47258a19
26 mai 2026
Faisant valoir des impayés de charges de copropriété, le syndicat des copropriétaires du [Adresse 4], représenté par son syndic en exercice la société MANDA, a assigné M.
61372556cd5801467741ce1c
13 mai 1992
pris de la violation de l'article 341 du Code pénal ; "en ce que les question n° 18 et 19 concernant Paul D..., 26 et 27 concernant Roselyne D..., 34 et 35 concernant Marcel B..., 98 et 99 concernant Magda
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02026
11 juillet 2017
qui réalisait un transport de passagers entre Nice et Monaco, s'est abîmé au large du Cap Ferrat et a entraîné la mort du pilote Alain J... ainsi que de tous les passagers : Angela B..., Gérald H..., Mahdi
édure suiviec/Raymond X
61372551cd5801467741cb6d
13 novembre 1991
qui se sont élevées, selon les écritures sociales de Pierre et Cristal à 16 932 800 000 francs, ni rendre ou représenter ces sommes qui n'avaient été remises par lesdits souscripteurs qu'à titre de manda
TPX MONTMORENCY
69e683e0cdc6046d47f08d1c
7 avril 2026
Par lettre recommandée avec accusé de réception, avisée le 6 octobre 2025 et non réclamée, le syndicat des copropriétaires [T] [W], représenté par son syndic la SAS MANDA (EX-HELLO SYNDIC), a mis en demeure
ECLI:FR:CCASS:2017:C200860
8 juin 2017
Ligney Madar Danguy, l'avis de M.
Pôle 5 - Chambre 4
60340726543965b6c66c468a
15 février 2017
Ce nouveau contrat n'a pas été accepté par la société Halles Mandar.
5ème chambre
DCA_21NT00874_20220405
5 avril 2022
D, à Fadumo Mahdi D et à Nima Mahdi D.
comm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10128
27 mars 2019
par la société Halles Mandar avec les affiliés.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100549
15 mai 2015
automobiles France (la société Mazda) ; Attendu que, pour condamner la société Mazda à payer à Mme X...la somme objet de sa demande, le jugement retient qu'il résulte des expertises amiable et judiciaire
12e chambre
627df98d0d41e0057d43e7e6
12 mai 2022
France (ci-après la société Mazda), au Mans.
61372671cd580146774259de
7 décembre 1999
gendarmerie ne permet pas de situer les points de choc entre les trois véhicules et l'ordre de ces chocs ; que les circonstances exactes de la collision n'ont pas été déterminées avec certitude ; que la Mazda
Tribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2301277_20230418
18 avril 2023
situation de handicap) et de la décision du 10 mars 2023 par laquelle la directrice de l'école maternelle " Les Noël " de Vineuil a, en conséquence, transmis l'emploi du temps de cette AESH et indiqué que Mahdi
Cour d'Appel
6253cbd6bd3db21cbdd8e6c3
19 septembre 2011
LE PROCUREUR GENERAL APPELANTE : Mme Magda X...
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MAHDARLES
acquisition construction mise en valeur administration exploitation location d'immeubles meubles et nus
16/06/2023
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