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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372154cd580146773f2e11

Cassation

26 novembre 1990

26 novembre 1990

X..., de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la société Master Peintures, de Me Foussard, avocat de la société à responsabilité limitée Cabinet Barraud, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200600

Cassation

20 juin 2024

20 juin 2024

Il ajoute qu'il a obtenu, en 2007, un Master de Psychologie clinique ainsi que, en 2022, un certificat de compétences cliniques le qualifiant pour ce type d'expertise. Réponse de la Cour 4.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201305

Cassation

5 novembre 2020

5 novembre 2020

... fait valoir qu'elle est titulaire d'une maîtrise en langue et littérature français-anglais, spécialité traduction et interprétariat, obtenue en 2007 à l'Université de l'Ouest, [...] ainsi qu'un master

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200930

Cassation

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Il expose que sa langue maternelle est le russe, qu'il a effectué son cursus scolaire dans cette langue, qu'il est titulaire de deux Masters 2, en informatique et logistique et qu'il est officier de réserve

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200729

Cassation

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Il précise qu'il est titulaire d'un master 2 en langues, affaires et management européen, qu'il exerce en tant qu'auto-entrepreneur dans les domaines de la traduction et du conseil juridique, et que professionnel

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200707

Cassation

8 juillet 2021

8 juillet 2021

[L] fait valoir qu'il est conseiller du commerce extérieur de la France, qu'il a dirigé le Master 2 de commerce international de l'université [Établissement 1], qu'il a été promu dans

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200597

Cassation

17 juin 2021

17 juin 2021

[E] fait valoir que l'assemblée générale a entaché sa décision de rejet d'une erreur manifeste de droit en retenant que, titulaire du master de traduction LISH-parcours « traduction juridique

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200760

Cassation

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Mme [X] fait valoir qu'elle a obtenu une licence langues étrangères appliquées, un double master en langue portugais-anglais, qu'elle a suivi sa scolarité dans des universités réputées tant au Brésil qu'au

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01324

Cassation

15 octobre 2025

15 octobre 2025

[T] coupable de recel d'un fourgon Renault Master provenant d'un vol par effraction, sans retenir aucune motivation au soutien de cette déclaration de culpabilité, la cour d'appel a privé sa décision de

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01362

Cassation

16 novembre 2021

16 novembre 2021

La société [3] est propriétaire du navire French polynesia master, immatriculé aux îles Marshall, utilisé pour des croisières touristiques en Polynésie française.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100296

Cassation

8 avril 2021

8 avril 2021

Reprochant à la société Créapole de dénommer son diplôme de deuxième cycle "master" ou "mastère" sans autorisation, Mme R... et sa mère, Mme H..., l'ont assignée en nullité des contrats sur le fondement

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100434

Cassation

16 juin 2021

16 juin 2021

à l'exclusion de tout droit d'archivage sur le master des rushs » ; qu'en retenant que « le contrat prévoyait la remise d'une version master du film à l'IHP » et qu' « il ne saurait dès lors être considéré

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200739

Cassation

8 juillet 2021

8 juillet 2021

Mme [O] fait valoir qu'étant titulaire d'un master en langues étrangères appliquées - traduction et d'un doctorat en histoire artistique et culturelle, elle a acquis de solides connaissances

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200284

Cassation

1 avril 2021

1 avril 2021

Mme B... fait valoir qu'en ce qui concerne sa formation, elle est titulaire de deux masters, le premier d'habilitation et de spécialisation en traduction et en arabisation (français-arabe), obtenu en Syrie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C201121

Cassation

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[F] fait valoir qu'il a validé en septembre 2023 un Master 2 Droit de la santé « expertise de justice parcours kinésithérapeute » et que cette formation universitaire à l'expertise répond bien à l'exigence

Source officielle
CC

cr

613725e0cd5801467742131b

Cassation

17 octobre 2000

17 octobre 2000

ainsi le prévenu de sa demande de restitution du matériel ; "aux motifs que Gilbert Y... avait mis en location des engins de plage, non acquis auprès de la société PNCM, mais portant la marque "Master

Source officielle
CC

comm

613722f9cd58014677403e24

Cassation

7 octobre 1997

7 octobre 1997

Stéphane Z..., demeurant ..., 4°/ de la Société Forum Masters, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...

Source officielle
TJ

Section des Référés

6a10ab30cdc6046d479bb6ce

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

RESIDENCE LE MAJESTIQUE, immatriculée au RCS de SAINT-BRIEUC sous le n° 839 313 053?

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C201020

Cassation

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Il précise qu'il a été formé à la traduction lors de sa licence à l'université de [Localité 3] et qu'il dispose de deux masters en traduction, dont il joint les copies à son recours.

Source officielle
CC

comm

613724c3cd580146774182dd

Cassation

11 juillet 2006

11 juillet 2006

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 15 février 2005), qu'après la mise en redressement judiciaire de la société SA Master

Source officielle

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Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

MAJSTER & NEHME AVOCATS

SIREN 100041649GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

Exercice de la profession d'avocat

06/02/2026

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Modifications et radiations RCS B

MAJSTER FENETRE

SIREN 818708059GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

29/12/2021

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Immatriculations et autres annonces RCS A

MAJSTER FENETRE

SIREN 818708059GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

travaux de bâtiment, second oeuvre.

06/03/2016

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Modifications et radiations RCS B

SOCIETE CIVILE DE MOYENS MEYER-GOSSET-MAJSTER

SIREN 492927538GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

26/08/2014

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Modifications et radiations RCS B

SOCIETE CIVILE DE MOYENS MEYER-GOSSET-MAJSTER

SIREN 492927538GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

Dissolution de la société

07/11/2013

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