Responsabilités du détenteur d'un agrément d'organisme de conception 1° Maintient le manuel d'organisme de conception en conformité avec le système d'assurance conception ; 2° S'assure que ce manuel d'organisme de conception est utilisé comme document

Article 245-2.05

Code inconnu

Manuel d'utilisation

Article Annexe 130-A.3

Code inconnu

CSN (1) Manuel d'accès à la structure du navire CCS/ CRS CSN Manuel d'exploitation ODME CCS/ CRS CSN Plan SOPEP ou SMPEP CSN CSN Manuel de lavage au pétrole brut CCS/ CRS CSN Manuel sur les méthodes et dispositifs de rejets CCS/ CRS

Article ANNEXE 1

Code inconnu

METHODES MANUELLES DE SILVESTER-BROSCH.

Article 213-2.14

Code inconnu

Manuel sur les méthodes et dispositifs de rejet

Article D524-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 39 > 48

Code monétaire et financier

Ne constituent pas l'exercice de la profession de changeur manuel : 1.

Article L524-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 64 > 38

Code monétaire et financier

III. – L'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution peut retirer l'autorisation dont est titulaire un changeur manuel, soit à la demande de l'établissement, soit d'office, lorsque le changeur manuel n'a pas fait usage de cette autorisation dans

Article 28

Code inconnu

La commande de référence de l'éclairage est assurée par des dispositifs à commande manuelle.

Article 10

Code inconnu

I. - Tout ULM-S est utilisé conformément à son manuel d'utilisation.

Article 3

Code inconnu

Sous-section 4 : Les changeurs manuels, Art. D745-5-2, Sct. Section 2 : Les prestataires de services de paiement et les changeurs manuels, Sct. Sous-section 1 : Les prestataires de services de paiement, Art. D755-5, Sct.

Article L524-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 85 > 10

Code monétaire et financier

Les auditions des changeurs manuels, auxquelles l'application des dispositions qui précèdent peut donner lieu, font l'objet de comptes rendus écrits.

LEGIARTI000047357559

Code inconnu

Cette partie normalisée doit être reproduite dans le manuel de chaque navire. Elle doit être suivie d'une table des matières de chaque section telle qu'établie pour le navire en question.

Article 21.A243

Code inconnu

Manuel d'organisme de conception (MOC) II. - Lorsque des pièces, des équipements ou des modifications de produits sont conçus par des organismes partenaires ou des sous-traitants du postulant, le manuel d'organisme de conception précise comment le postulant

Article 21.B243

Code inconnu

Manuel d'organisme de conception (MOC) II. - Lorsqu'une pièce ou un équipement ou une modification à un produit est conçu par des organisations partenaires ou des sous-traitants du postulant, le manuel d'organisme de conception inclut un énoncé qui

Article ANNEXE 1

Code inconnu

Ces méthodes sont à utiliser de préférence aux méthodes manuelles, quelle que soit l'origine de l'arrêt respiratoire, et tout spécialement :

Article ANNEXE art. 5

Code inconnu

Les portes des chambres doivent pouvoir être ouvertes manuellement de l'intérieur vers l'extérieur.

Article Appendice A

Code inconnu

Manuel d'organisme de production 1° Une attestation signée par le dirigeant responsable confirmant que le manuel d'organisme de production et tous manuels associés qui définissent la conformité de l'organisme agréé à la sous-partie G seront en permanence

Article L524-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 57 > 76

Code monétaire et financier

L'exercice de la profession de changeur manuel est interdit à toute personne n'ayant pas reçu une autorisation préalable de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution.

Article 6

Code inconnu

La liste des changeurs manuels est publiée au registre officiel de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution.

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